Arrêt N 188 Du 15 Février 2012

distribué en province le matin suivant. Quotidien français dit « de référence » depuis plusieurs décennies, il est le plus diffusé à l'étranger jusque dans les années 2000 avec une diffusion journalière hors France de 40 000 exemplaires1,2, tombée en 2012 à 26 000 exemplaires3. La ligne éditoriale du journal prône le respect de principes d'éthique et de déontologie, en particulier concernant la recoupe des informations et la protection des sources d'information des journalistes4. Sa ligne éditoriale

6,7 0,5 0,5 115 1 117 4 151 3 111 3 115 2 159 6 132 4 624 8 170 56 222 39 12,3 3,9 76,5 6,7 0,2 0,4 117 0 125 5 144 2 115 5 126 5 160 0 127 9 593 6 157 20 213 06 11,6 3,8 77,4 6,5 0,3 0,4 117 5 118 4 163 5 114 2 121 0 161 8 135 4 506 0 138 39 188 58 Source : Calcul de la DEPF avec les valeurs de : - Ministère de l'Industrie, du Commerce et des nouvelles technologies. - Haut commissariat au Plan. - Association Professionnelle des Cimenteries du Maroc. Source: Ministère de l’Economie et des

75008 Paris. Tél. : + 33 (0)1 40 17 49 20. Fax : + 33 (0)1 40 17 49 94. Dépôt légal 2e trimestre 2014. ISBN 978-2-35102-0548 4 2013, CHIC, LE SPORT ! MESSAGE DE LA GÉRANCE PRÉSENTATION DU GROUPE 10 Direction du groupe 12 Organes sociaux 15 Six générations d’artisans 20 Chiffres clés 24 Organigramme simplifié au 31.12.2013 25 Carte industrielle au 31.12.2013 RAPPORT D’ACTIVITÉ 28 Évolution générale 31 Activité par métier 59 Activité par zone géographique 70 Communication 74 Fondation

Noureddine, le frère de Zinédine, la décision est importante20. Après plusieurs semaines de réflexion, les parents de Zizou acceptent mais à une condition : il doit être hébergé dans une famille d'accueil17. À l'été 1987, Zinédine Zidane rejoint l'AS CannesS 15. Débuts à l'AS Cannes (1987-1992) Portrait de Jean Fernandez, de face, portant une veste bleue Jean Fernandez lance le jeune Zinédine Zidane chez les professionnels en 1989. Zinédine Zidane intègre en 1987, à l'âge de quinze ans, le centre

groupe banque centrale populaire COMPTES CONSOLIDÉS AUX NORMES IFRS 30 JUIN 2012 Le Comité Directeur du Crédit Populaire du Maroc et le Conseil d’Administration de la Banque Centrale Populaire se sont réunis le 4 Septembre 2012, sous la présidence de Monsieur Mohamed BENCHAABOUN, pour apprécier l’évolution de l’activité et arrêter les comptes au 30 Juin 2012. PRODUIT NET BANCAIRE RÉSULTAT BRUT D’EXPLOITATION RÉSULTAT NET CONSOLIDÉ RÉSULTAT NET PART DU GROUPE FONDS PROPRES CONSOLIDÉS Dépôts

Résultats annuels 2010 17 février 2010 Annexes Sommaire Groupe Vie, épargne, retraite Dommages Gestion d'actifs Bilan « Embedded value » et cash flows Autres 2 – Résultats annuels AXA 2010 – 17 février 2011 Chiffre d’affaires Chiffre d’affaires par activité En millions d’euros Vie, épargne, retraite Dommages Gestion d’actifs 2009 57 620 26 174 3 074 2010 56 923 27 413 3 328 2 847 459 % en publié % en comparable -1% +5% +8% 0% +16% -3% +1%

UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS (PARIS II) Droit - Economie - Sciences sociales LA QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITÉ ET LE PRINCIPE DE LA LÉGALITÉ Mémoire du Master II Recherche Droit pénal et Sciences pénales, par Célia Brion Année universitaire 2012-2013 Sous la direction de Madame le Professeur Agathe Lepage 2 Les opinions exprimées dans ce mémoire sont propres à leur auteur et n’engagent pas l’Université Panthéon-Assas. 3 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier sincèrement Madame le Professeur

infra. Chapitre 2. J. CONSTANT, Cours de procédure pénale – Notes publiées avec son autorisation et la collaboration de P. CAVENAILLE, 1971-1972, p. 2. 9 M. FRANCHIMONT, A. JACOBS et A. MASSET, Manuel de procédure pénale, 4ème éd., Bruxelles, Larcier, 2012, p. 18. 8 3 Les premières sont celles de droit pénal général qui régissent les trois éléments (les infractions, l’imputabilité et la sanction) de façon générale10 et qui font l’objet du présent enseignement. Celles-ci se situent principalement dans

Paris Descartes Jean STOUFFLET, Professeur émérite à l'Université d'Auvergne tel-00719575, version 1 - 20 Jul 2012 À ma mère, À mon époux et nos enfants. tel-00719575, version 1 - 20 Jul 2012 tel-00719575, version 1 - 20 Jul 2012 PRINCIPALES ABRÉVIATIONS Aff. Affaire Al. Alinéa AMF Autorité des marchés financiers Art. Article Bibl. Bibliothèque Bull. Bulletin des arrêts de la Cour de cassation Bull. civ Bulletin de la Cour de cassation ; chambre civile BJS Bulletin Joly sociétés

Marchés & Contrats Publics Overheidsopdrachten & -Overeenkomsten 2012/1 Table des matières Inhoudstafel Doctrine Rechtsleer 5 Jurisprudence Rechtspraak 63 Cass. (3e ch.), 5 mars 2011 – Arrêt no S.09.0096.F 71 C.E., 10 novembre 2011 – Rapport (extraits) et Arrêt (extraits) 87 C.E., 22 novembre 2011 – Rapport (extraits) et Arrêt (extraits) Actualités Actualia Mots clés Kernbegrippen Chronique de doctrine et jurisprudence publiées en 2011 : droit des marchés et contrats publics ANN LAWRENCE