Arrêt Sieur Montagne

détaillé : Mont Royal. C’est l’explorateur français Jacques Cartier, lors de son second voyage en Amérique, qui baptise la montagne qui surplombe la ville. Dans son récit de voyage, il raconte :« Et parmi ces campagnes est située et assise la ville d’Hochelaga près d’une montagne aux alentours labourés et fort fertiles et sur laquelle on voit fort loin. Nous nommâmes cette montagne le mont Royal12. » Cependant la forme du toponyme Montréal au lieu d’un *Montroyal attendu est attestée dès 1575 chez François

gravure de l’édition des Oeuvres de Cyrano de Bergerac (Sercy, Paris, 1681) Ce nez invraisemblable se prélasse dans une figure de trois-quarts dont il couvre entièrement le petit côté ; il forme sur le milieu une montagne qui me paraît devoir être, après l’Himalaya, la plus haute montagne du monde ; puis il se précipite vers la bouche, qu’il obombre largement, comme une trompe de tapir ou un rostre d’oiseau de proie ; tout à fait à l’extrémité, il est séparé en deux portions par un filet assez semblable

imposer aux autres des illusions. Matamore est un lâche mais se crée par la parole un univers imaginaire qu’il veut héroïque. « Quand je veux je charme et quand je veux j’épouvante » Clindor, dissimule son identité sous le pseudonyme du « Sieur de la Montagne », joue un double jeu avec son maître Matamore (feint l’admiration quand il n’a que mépris), avec Isabelle puisqu’il l’aime mais courtise aussi Lise sa servante : l’inconstance baroque prend chez lui le masque des intermittences du cœur. Isabelle

l’essentiel étant de connaître l’année des arrêts. Rappel bibliographique : Cf. bibliographie du cour de droit Administratif I (S3) Le droit Administratif est un droit essentiellement jurisprudentiel : les notions sont posées par les arrêts des juridictions, qu’il faut donc bien connaître. On trouve ces arrêts sur légifrance, ou dans des recueil de décision commenté (exemple : le GAJA). Liste des sigles et acronymes : GAJA = les grands arrêts de la jurisprudence administrative CE =

Loire. Un particulier insatisfait de devoir s’acquitter d’une redevance pour stationner a contesté cet acte. Cet arrêt met en évidence que des actes administratif règlementaires peuvent devenir illégaux, soit parce qu’il y a changement des circonstances de fait, soit parce qu’il y a modification des circonstances de droit. Cette distinction importante a été effectivement opérée dans cet arrêt. S’il y a modification des circonstances de fait, l’arrêt Despujol reconnait la possibilité pour tout intéressé

personne publique. Cette crise apparaît ainsi dans un arrêt : CE Ass. 20 décembre 1935 Établissement Vézia (a disparu du GAJA) Pour la 1ère fois le CE reconnaissait à une société de prévoyance la possibilité d’être bénéficiaire de l’expropriation. 2ième remarque : La véritable rupture intervient plus tard. CE 13 mai 1938 Caisse primaire “Aides et Protection” Dans cet arrêt le CE estime que les personnes privées qui gèrent des caisses

père de famille innocent est livré aux mains de l'erreur, ou de la passion, ou du fanatisme; si l'accusé n'a de défense que sa vertu; si les arbitres de sa vie n'ont à risquer en l'égorgeant que de se tromper; s'ils peuvent tuer impunément par un arrêt, alors le cri public s'élève, chacun craint pour soi-même, on voit que personne n'est en sûreté de sa vie devant un tribunal érigé pour veiller sur la vie des citoyens, et toutes les voix se réunissent pour demander vengeance. Il s'agissait, dans cette

autorités administratives. Un exemple classique est celui d’un arrêté interministériel qui, comme sa dénomination l’indique, est pris par plusieurs ministres (ceci est à ne surtout pas confondre avec le contreseing ministériel des ministres responsables). De même, on peut trouver, à l’échelon local, des arrêtés inter-préfectoraux. Deux autorités décentralisées peuvent être amenées à prendre, ensemble, un acte commun, qu’il s’agisse d’un arrêté pris par un président de conseil général et un président de

sans le refondre, le réécrire. Cette codification a été opérée sur la base de deux décrets de codification du 8 novembre 1973 pour les parties législatives et réglementaires du code et un décret du 3 janvier 1977 pour la partie qui regroupe les arrêtés a caractère réglementaire. Auparavant, en vertu d’un décret 1954, il existait un code commun de l’urbanisme et de l’habitation. Ce code c’est constitué pour l’essentiel un code de procédure administrative non contentieuse. Qui regroupe poux l’essentiel

de se servir du secours de son tigre. Il s'avance seul, légèrement armé, couvert d'un casque d'acier garni d'or, ombragé de trois queues de cheval blanches comme la neige. On lâche contre lui le plus énorme lion qui ait jamais été nourri dans les montagnes de l'Anti-Liban. Ses terribles griffes semblaient capables de déchirer les trois rois à la fois, et sa vaste gueule de les dévorer. Ses affreux rugissements faisaient retentir l'amphithéâtre. Les deux fiers champions se précipitent l'un contre l'autre