Arrêt Spoerri

rejetée par la cour d’appel de Paris le 25 mars 2002 au motif qu’il aurait du prouver que si il avait été informé de la date réelle de l’objet, il ne l’aurait pas acheté. C’est à la suite de cette décision que la Cour de cassation est saisie et rend un arrêt du 27 février 2007. La question est de savoir si une erreur sur la temporalité d’un objet d’art peut être cause de nullité, en étudiant dans un premier temps les modalités d’invocation de l’erreur sur la substance dans une action en nullité

contrat permet de ne pas faire jouer la prescription. La demande en inexistence est imprescriptible, alors que la demande en nullité pour erreur se prescrit dans un délai de 5 ans. La jurisprudence considère généralement que le contrat est nul. MAIS Un arrêt récent est toutefois venu énoncer que la sanction de l'erreur-obstacle relative au prix est la non-formation du contrat, les parties au contrat ne s'étant jamais mises d'accord sur le prix (CA Orléans, ch. éco. et fin., 13 mai 2004, n° 03/01571). b

Commentaire d’arrêt de la Cour de Cassation du 28 mars 2008 L ‘arrêt de la première chambre civile de la Cour de Cassation porte sur l’erreur en tant que vice du consentement, plus particulièrement l’erreur sur la substance entraînant la nullité du contrat. En 1984, Daniel X (agissant pour la société X) achète auprès de Mme Y un portrait de Claude Monet, réalisé par John Z pour une somme de 300 000 dollars US. En 1985, l’acheteur assigne la venderesse en nullité pour erreur sur la substance

Jacques Villeglé (1926 ‐       )    Raymond Hains (1926 – 2005)  Mimmo Rotella    nouveaux réalistes:    Pierre Restany  Yves Klein  Christo (emballage de monuments)  Tinguely  Niki de St Phalle  Arman (accumulations)  Martial Raysse (néons)  César (compression)  Spoerri         David Hockney    Il a rencontré Ronald Kitaj (1932 – 2007). Il y a donc une influence de Kitaj mais aussi de Blackes.  Hockney est né à Bradford. Il a énormément travaillé la figure humaine.    "Je peins ce qui me plait, quand ça me plait et où ça me plait

1998 ............................................................................................. 13 Civ. 1ère, 27 février 2007............................................................................................. 14 Civ.1ère, 5 février 2002 (arrêt non reproduit) : l’aptitude d’un animal au travail est une qualité substantielle de la chose. ........................................................ 15 Paris, 2eme ch. A, 4 janvier 2000 : l’existence d’un règlement de copropriété est une qualité

a été prouvé que Fragonard avait bien peint ce tableau, les héritiers de M. Vincent ont décidé de faire annuler le contrat de vente pour erreur. Les juges du fond ont refusé d’annuler la vente, tout comme la Cour d’Appel. Cette dernière, dans son arrêt du 12 juin 1985, base sa décision sur le fait que l’expression « attribué à » était suffisamment imprécise pour ne pas exclure la possibilité qu’il soit en réalité de Fragonard. Les héritiers de M. Vincent ont donc décidés de se pourvoir en cassation

DE CONSENTEMENT Civ. 1ère, 5 février 2002 : l’authenticité d’une œuvre d’art est une qualité substantielle de la chose Civ.1ère, 22 février 1978: l’affaire Poussin (1) Civ.1ère, 13 janvier 1998 Civ. 1ère, 27 février 2007 Civ. 1ère, 5 février 2002 (arrêt non reproduit) : l’aptitude d’un animal au travail est une qualité substantielle de la chose. CA Paris, 2 ch. A, 4 janvier 2000 : l’existence d’un règlement de copropriété est une qualité substantielle Civ. 1ère, 22 novembre 1977 : la marque d’un poste

(torchons et tissus). L'image comprend de nombreuses couleurs vives qui semblent organisées dans l'image et qui se répondent. Photographier le banal / figer le banal Les images de GARNELL décrivent un quotidien banal, un agencement d'objets Daniel SPOERRI, tableaux aux usages divers. Nous sommes plongés dans le quotidien. Le choix de la pièce, pièges, Repas Hongrois, 1963. la cuisine nous renvoie à un espace convivial et sans cesse renouvelé par les activités des habitants. Les personnages qui

ses inquietudes et ses pulsions. La facture et le dripping sont les idées à retenir. L’idée d’une nouvelle Amérique émerge. La composition est sans hiérarchie (all over). Il y a une dimension infinie dans cette œuvre. Au cours de l’année 1947, il arrête d’utiliser des pinceaux et pose la toile à même le sol pour y faire couler la peinture par un baton. Le dripping est créé. La figuration disparait complètement des tableaux. Le sujet du tableau : hsard // maîtrise,  chaos//technique. Il travaille

BEN – Gallery One Aucune coupure entre la vie quotidienne et l’artistique Le privé est transposé dans un espace public Chris BURDEN – 20 jours dans un lit dans une galerie Son corps se transforme en objet, sa disparition, effacement SPOERRI – Déplacer le leu de l’art vers le lieu de la vie quotidienne L’activité prosaïque devient activité créatrice Lieu expo, création = lieu de la vie quotidienne • Musée comme espace autre : comme maison Certains artistes