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 Code Général des Impôts Livre de procédures fiscales Autres textes fiscaux 2009 Mondon Conseil International Immeuble 2ème étage 29, Boulevard Clozel 08 BP 1112 Abidjan 08 Tel : 20.30.00.82/87 Fax : 20.21.37.76 Email : contact@mondonconseil.ci Sommaire général Code général des Impôts……………………………………………..03 Livre des Procédures fiscales……………………………………….209 Taxes parafiscales………………………………………………..... 245 Droits domaniaux et publicité foncière …………………………... 250 Divers

2 Que reste-t-il de la loi de Say ? 4.2.1 Les vestiges de la loi de Say 4.2.2 Les séquelles de la loi de Say Partie II : Les controverses fondatrices de la pensée keynésienne 5. La controverse Keynes - Ohlin, Rueff et l’approche monétaire de la BP 5.1 La question des réparations allemandes et la solution keynésienne 5.1.1 Première phase : de la guerre au plan Dawes 5.1.2 Deuxième phase : la solution keynésienne 5.2 Les objections radicales d’Ohlin et Rueff 5.2.1 La preuve par les faits selon

les échanges ; les acteurs doivent pouvoir les utiliser et en organiser le contenu librement (ex. : contrat de vente). L’État doit garantir ces droits par l’intermédiaire de la loi. Il affirme et protège ces grands principes (art. 544 C. civ. : droit de propriété ; art. 1134 C. civ. : contrats). B. Les fondements juridiques de l’économie de marché [ DOCUMENT 3 ] ̈ Les fondements juridiques de l’économie de marché (p. 7) © Nathan – La photocopie non autorisée est un délit. Les deux

La bande dessinée francophone Hergé (créateur de tintin) J'ai longtemps considéré la bande dessinée comme une farce, comme une amusette ; en tout cas comme un art mineur. Mais il n'y a pas d'art mineur ! J'ai découvert cela lorsque j'ai rencontré des peintres et des sculpteurs, et que nous avons parlé de nos problèmes respectifs : c'étaient au fond les mêmes. 1975 Pierre-jean Rémy (écrivain, président de la bibliothèque nationale de france) Très tôt, la bande dessinée a été pour moi autre

tous les échanges ; les acteurs doivent pouvoir les utiliser et en organiser le contenu librement (ex. : contrat de vente). L’État doit garantir ces droits par l’intermédiaire de la loi. Il affirme et protège ces grands principes (art. 544 C. civ. : droit de propriété ; art. 1134 C. civ. : contrats). B. Les fondements juridiques de l’économie de marché [ DOCUMENT 3 ] Les fondements juridiques de l’économie de marché (p. 7) Les deux piliers juridiques de l’économie de marché sont le droit

au-delà des frontières du Maroc. 18 Vision globale et enjeux de l’énergie au Maroc Patrick HAAS Président de British Petrolium (BP France) N’ayant pas la prétention d’être un expert énergétique pour un pays aussi vaste et dynamique que le Maroc, je me bornerai à vous présenter la vision et les axes de développement d’un groupe énergétique mondial comme BP pour, ensuite, évoquer avec vous quelques réflexions sur les enjeux actuels, notamment au Maroc. J’aborderai la question du développement

régularité……………………………………………………………... 55  b) La sincérité……………………………………………………………...... 55  c) L’image fidèle……………………………………………………………. 56  Contrôle des comptes d’immobilisations corporelles…………….56 1) Etablir le tableau des mouvements des immobilisations corporelles…………...56 2) Examen des comptes d’immobilisations………………………………………… 57  a) Réalités des existants……………………………………………………. 57  b) Acquisitions de l’exercice……………………………………………….. 57 

LOGISTIQUE L'entrepôt: maillon essentiel des processus logistiques L'entrepôt: maillon essentiel des processus logistiques L'entrepôt n'est pas uniquement un centre de coût Il doit être considéré comme un outil industriel, outil auquel doivent être appliqués des principes d'organisation. Il doit être un lieu de création de valeur ajoutée. Son organisation et sa gestion doivent se faire autour d’une réflexion : rentabilité / productivité qualité / service Les outils de diagnostic et d'analyse sont : les

récents (…) tentent de réunir diverses activités choisies en fonction de l’obtention de résultats et qu’ils les intègrent dans un ensemble orienté de façon prospective vers les besoins de l’organisation »(3) Définitions : Stratégie : Art de conduire des opérations militaires donc faire des choix en tenant compte de ce qui peut influencer la victoire ou la défaite. Dans l’organisation : « processus de formulation et de mise en œuvre des moyens appropriés en vue d’atteindre les objectifs

documents, dans l'onglet Notes disponible dans toutes les fiches etc...), vous avez la possibilité d'appliquer à votre texte différents attributs : Police Sélectionnez dans la liste déroulante la police à appliquer sur le texte sélectionné. Nombre de caractères Indiquez la taille de la police à appliquer sur le texte sélectionné. Gras Cliquez sur cette icône pour mettre en gras le texte sélectionné. Italique Cliquez sur cette icône pour mettre en italique le texte sélectionné. Souligné Cliquez sur cette