Article 267 Du Traité

Cet article est disponible en ligne à l’adresse : http://www.cairn.info/article.php?ID_REVUE=MAV&ID_NUMPUBLIE=MAV_004&ID_ARTICLE=MAV_004_0139 Le DRH de demain et la création de valeur par Hadj NEKKA | Management Prospective Editions | Revue management et avenir 2005/2 - N° 4 ISSN 1768-5958 | pages 139 à 156 Pour citer cet article : — Nekka H., Le DRH de demain et la création de valeur, Revue management et avenir 2005/2, N° 4, p. 139-156. Distribution électronique Cairn pour Management

Âge : genre, discours, rites. In: Actes des congrès de la Société des historiens médiévistes de l'enseignement supérieur public. 31e congrès, Angers, 2000. pp. 317-333. doi : 10.3406/shmes.2000.1797 http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/shmes_1261-9078_2001_act_31_1_1797 Nicolas OFFENSTADT LES FEMMES ET LA PAIX À LA FIN DU MOYEN ÂGE : GENRE, DISCOURS, RITES 1 L'étude du lien entre sexe féminin et pacification semble de prime abord défier toute tentative chronologique. De la

Titre 1 : L'Union après le traité de Lisbonne On a maintenant deux traités différents relatifs à l'UE, et l'ensemble des dispositifs des traités a été renuméroté. Une première communauté avait été créée en vertu du traité CECA, avec six États membres, le 18 avril 1951, entré en vigueur en juillet 1952. Il a été conclu pour cinquante ans, et est arrivé à échéance en 2002. La CECA a donc disparu. Cela signifie que les domaines qui relevaient de la CECA ont été depuis 2002 régis par les règles

financières clés (en milliers de dinars) Eléments 2009 2010 2011* 2012 2013 Evolution 2013/2012 Total Bilan 216 136 268 384 327 051 357 099 388 099 8.7% Capital social 35 000 35 000 35 000 35 000 45 000 28.6% Capitaux Propres avant résultat 24 267 27 682 35 174 36 869 47 204 28.0% Provisions Techniques brutes 142 603 180 111 218 558 252 974 252 255 -0.3% Placements 122 095 145 106 151 624 192 561 231 442 20.2% Chiffre d’affaires (y compris les accept.) 77 337 95 101 107 050 121 116 131 766 8

Article « Le réalisme de Champfleury ou la distinction des oeuvres » Isabelle Daunais Études françaises, vol. 43, n° 2, 2007, p. 31-43. Pour citer cet article, utiliser l'adresse suivante : http://id.erudit.org/iderudit/016471ar Note : les règles d'écriture des références bibliographiques peuvent varier selon les différents domaines du savoir. Ce document est protégé par la loi sur le droit d'auteur. L'utilisation des services d'Érudit (y compris la reproduction) est assujettie à sa politique

Traité CIMA TABLE DES MATIÈRES TRAITE INSTITUANT UNE ORGANISATION INTEGREE DE L'INDUSTRIE DES ASSURANCES DANS LES ETATS AFRICAINS ................................................5 Préambule ....................................................................................................................5 Titre I : Les objectifs ......................................................................................................5 Titre II : Le système institutionnel..........................

application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (CE) No 810/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 13 juillet 2009 établissant un code communautaire des visas (code des visas) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EURO­ PÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notam­ ment son article 62, point 2) a) et b) ii), vu la proposition de la Commission, statuant conformément à la procédure visée à l’article 251 du traité (1), considérant

ACTUALISATION DU CONTRAT DE MANDAT, DU CONTRAT D’ENTREPRISE ET DU CONTRAT DE TRANSACTION A COMPTER DU 1er JANVIER 2001 Introduction Nous allons traiter de l’actualisation, tant doctrinale que législative et jurisprudentielle, à compter du 1er Janvier 2001 quant à deux contrats relatifs aux services – c’est-à-dire le contrat d’entreprise et le mandat – et à un contrat aléatoire à savoir la transaction. Nous avons choisi d’axer notre propos principalement sur les grandes nouveautés introduites

entre eux pour utiliser au mieux cette aide. Ces Etats de l’Europe occidentale décident de mettre en place la première organisation d’intégration en Europe, l’OECE (Organisation européenne de coopération économique). La convention est signée par le traité du 16 avril 1948. L’OECE est une organisation internationale tout à fait classique et intergouvernementale, il y a une coopération entre les gouvernements des Etats et son institution principale est le Conseil des Ministres qui prend toutes les décisions

JURISTES-SAVANTS, DROIT DE L'ETAT ET ETAT DE DROIT AU CAMEROUN : L'ENONCIATION PROFESSORALE ET DOCTORALE DU DROIT DE LA SOUVERAINETE ET DROITS DE L'HOMME AU CRIBLE D'UNE SOCIOLOGIE POLITIQUE DU CHAMP JURIDIQUE*(* Cet article a été influencé par mes discussions avec MM. NJIKAM MOULIOM et Luc SINDJOUN) Mathias Eric OWONA NGUINI GRAPS / Université de Yaoundé II Les formes d'"économie de pouvoir" prévalant au Cameroun, constituent des cadres de construction ou de formation de modèles de légitimation