Assignat

Fatale illusion !!! La révolution était loin d'être terminée, la princesse de Lamballe rentrée en France dans ces jours sera dans moins d'un an massacrée, la constitution civile du clergé continuera de diviser la France en deux camps ennemis, les assignats généreront une inflation dangereuse pour l'économie, le roi qui venait de signer la Constitution n'était pas du tout déterminé à la suivre, les membres les plus avancé des clubs ne songeaient qu'à le détrôner.

difficultés de la sauvegarde. L 620-1. §3. La cessation d'activité ou le décès du débiteur. Poss ouverture RJ ou LJ post décès dbitr ou plus en activité: cessat° des paiemts au jr ouv jgmt + qu'1 p. passif au moins soit d'ori prfsle.  Lorsque assignat° par le créancier: d_lai de 1 an_ ap décès ou cessat° d'activité (héritiers). Plus. pers mises en PC. Section1. Pluralité des procédures parallèles. = plus. pers soumises à différentes proc. §1. Coexploitation. = plus. pers** exercent

va où non se pro duire un événement particulier. . Par « événement particulier », on entend : — ravitaillement en vol, — changement de direction dans le vol, — arrivée à un rendez-vous préétabli, — assignation d'un objectif ou modification d'une assignat ion, — détection de l'un des radars, — survol d'un territoire défendu, (S) II a fallu effectuer des études préalables de Recherche Opérationnelle, du type tactique, pour établir les pertes qui dépendent du hasard, des caractéristiques de la défense

c. Dans l’empire romain, y a 2000 ans, l’un des facteurs de chute de l’empire romain a été l’inflation qui a entrainé des mesures très radicales, notamment l’Edit de DIOCLETIEN qui bloque les prix. Pendant la révolution française, épisode des assignats, billets gagés sur les biens nationaux émis en trop grande quantité provoquant une inflation considérable. L’inflation pendant la période révolutionnaire a été une des grandes cause sde déséuilibre économique et qui a entrainé une loi discutée, loi

1Frcs 1800 = 1 Frcs 1914) 1694 : apparition du billet monétaire avec création de banque nationale en Angleterre. 1ère tentative d'introduction du billet de banque en France : 1717 - 1720 par John Law --> faillite ---> échec. 2ème tentative : assignats pendant la Révolution, billets renvoyants à des biens nationaux du Clergé, des émigrés (droit à une terre, un moulin) --> mise en place progressive avec la création de l Banque de France en 1801 par Napoléon 1er. Cours 2 Monnaie et crédit

faire importer du blé de l’étranger (coût élevé). Ce blé on le faisait venir d’Italie, soit d’Algérie d’où la misère et le vagabondage (= insécurité). S’ajoute à ses problèmes économiques, des problèmes financiers. La révolution avait créé des assignats (ancêtre du billet de banque) qui repose sur de terres, des immeubles. Cependant cette monnaie va être dévalué en permanence à cause des problèmes économiques = effondrement financier du régime, c’est la banqueroute. En 1797 le directoire ne peut

le roi est forcé de revenir à Paris, le 5 et 6 octobre 1789. Le roi accepte la Constitution et la Déclaration des droits de l'homme, le 5 octobre 1789. Les biens du clergé sont mis à la disposition de la nation, le 2 novembre 1789. Création des assignats, le 19 décembre 1789. - En 1790 : Division de la France en 83 départements, le 15 janvier 1790. Constitution civile du clergé, repoussée par le roi (commencement des persécutions contre l'église), le 12 juillet 1790. Démission de Necker, le 4

chaque bataillon a 3 canons. Dans la première page sont cités plusieurs nombres tous multiples de 3 : « neuf cent douze », « douze mille », « trente ». Les enfants sont trois, les juges sont trois, Lantenac donne à Halmalo « trente mille francs en assignats, quelque chose comme trois livres dix sous », trois au tribunal de Gauvain, etc. Hugo a sûrement voulu résoudre l’antagonisme de ses origines avec 93 mais aussi interroger le lecteur sur la conscience qu’il faut avoir de la Révolution en écrivant

donner la terre aux paysans, mais pour résoudre les problèmes financiers de l’État. Or les ventes, difficiles à organiser, peuvent prendre beaucoup de temps. D’où la création des assignats. Les biens du clergé servent de gages pour l’émission de billets qui sont assignés sur ces biens. Au fur et à mesure des ventes, les assignats doivent être détruits. La loi du 14 mai 1790 décide que les ventes auront lieu par exploitation, en bloc. Ces conditions ne pouvaient qu’écarter les paysans pauvres. Seule concession

des biens du clergé va prendre du temps (il faut les recenser, les évaluer...) et le besoins d'argent est toujours immédiat et imminent et ils vont alors imaginer un système pour anticiper les ventes du Clergé. Ce système c'est le système des assignats, c'est du papier monnaie cela ressemblé à nos billet de Banque, cela avait déjà été expérimenté sous Louis XV le système Law qui n'avait pas du tout fonctionner le principe était de remplacer une partie de la monnaie fiduciaire par des billets.