Assistance Publique Hôpitaux Marseille

Industrialisation et sociétés en Europe occidentale 1880-1970, A. Colin, Paris, 1998 – Démier, F., « La société européenne au XIXe siècle, hiérarchies et mobilité sociales », La Documentation photographique, n° 8024, La Documentation française, décembre 2001 – Marseille, J. (dir.), L’industrialisation en Europe occidentale 1880-1970, ADHE, 1998 – Rebérioux, M., Georges, C., Moret, F., « Socialisme et Utopie », La Documentation photographique, n° 8016, La Documentation française, août 2000 – Rioux, J.-P Sirinelli

Les termes "libertés fondamentales" retenus pour intituler ce cours correspondent au dernier en date (arrêté du 30 avril 1997 sur la licence en droit) des avatars terminologiques d'une discipline longtemps connue sous l'appellation de "libertés publiques". Cet enseignement est relativement récent dans les Facultés de Droit, si on le compare à celui des matières classiques telles le droit civil ou le droit administratif : il a été introduit en licence en droit par une réforme de mars 1954. Il est

choix d’une forme juridique, au contrat de société… Dans la mesure du possible, il faudra tirer les exemples de l’actualité pour illustrer le but lucratif ou non d’une structure juridique. Extraire des exemples d’associations reconnues d’utilité publique (comme Médecins du monde, Handicap international…) pour illustrer le caractère non lucratif de l’association en tant que structure juridique, parait pertinent. Il est aussi possible de citer des entreprises connues aux structures juridiques diverses

L'Afrique est, en effet, ce recoin de la planète Terre où s'étiolent tous les soliloques sur le droit international et les droits de la personne humaine. Elle est ce lieu unique de la galaxie où tous les trafics et toutes les escroqueries privées ou publiques ont libre cours 10. » Ces mines de diamants, d'or, de cobalt et de cuivre, ces gisements de pétrole, ces médicaments vendus à rabais, ces barrages éléphantesques, ces sociétés de chemin de fer sont à concevoir comme la part que nous nous arrogeons

honnêtes gens constituent une véritable noblesse, une classe privilégiée. Ils ont des avtges reconnus par le droit. Parmi ces privilégiés, une distinction est faite entre la noblesse sénatoriale et la noblesse impériale conférée à toute fonction publique. La noblesse sénatoriale est héréditaire et la noblesse impériale est une noblesse d'argent. On trouve aussi la noblesse municipale que l'on trouve aussi par l'exercice de fct°. • Les humiliores : cad l'ensemble de hommes du commun. Ils forment

pratique assez fréquente, le nouvel article 10-1, alinéa 1 dispose que lorsque les représentants légaux du mineur ne défèrent pas à une convocation de la justice, le magistrat ou la juridiction ayant ordonné cette convocation peut faire appel à la force publique (L. n° 2011-939, art. 36). Une telle disposition existe déjà à l'encontre des témoins refusant de comparaître devant la cour d'assises (CPP, art. 326, al. 1) et le tribunal correctionnel (CPP, art. 439). En outre, dans ce même article 10-1, l'amende

.......................................................................................................... 18 Les mutations sociales d’une famille française (2) : de l’agriculture au secteur tertiaire L’immigration et la société française (1) : Marseille, la « petite Amérique » ............................................................. Introduction au chapitre ..................................................................................................................................

naissance du royaume de Francie au IXe siècle. La séparation des pouvoirs apparaît durant la période de la Révolution. On distingue aussi à cette période une séparation entre la justice et l'administration. PARTIE I: Les origines des institutions publiques françaises (Ier au Xe siècle) Le Royaume de France est chrétien. Il est l'héritier de la tradition germanique. CHAPITRE 1: LA GAULE DANS L'EMPIRE ROMAIN (3E SIECLE AVANT J.-C. - 5E SIECLE APRES J.-C.) Durant cette période, deux phénomènes

des analyses. - Moi, je le sais. Et je n'ai pas besoin d'analyses. J'ai fait une partie de ma carrière en Chine, et j'ai vu quelques cas à Paris, il y a une vingtaine d'années. Seulement on n'a pas osé leur donner un nom, sur le moment. L'opinion publique, c'est sacré : pas d'affolement, surtout pas d'affolement. Et puis comme disait un confrère : « C'est impossible, tout le monde sait qu'elle a disparu de l'Occident. » Oui, tout le monde [48] le savait, sauf les morts. Allons, Rieux, vous savez aussi

analyses. - Moi, je le sais. Et je n'ai pas besoin d'analyses. J'ai fait une partie de ma carrière en Chine, et j'ai vu quelques cas à Paris, il y a une vingtaine d'années. Seulement on n'a pas osé leur donner un nom, sur le moment. L'opinion publique, c'est sacré : pas d'affolement, surtout Albert Camus, LA PESTE (1947) 40 pas d'affolement. Et puis comme disait un confrère : « C'est impossible, tout le monde sait qu'elle a disparu de l'Occident. » Oui, tout le monde [48] le savait