Assurance sociale

[pic] Assurance automobile Effectué par : AOUDANE Khadija Encadré par : Mme BGHIEL Ikram Effectué par : AOUDANE Khadija Encadré par : Mme BGHIEL Ikram REMERCIMENTS Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de l’école française des affaires pour avoir assuré la partie théorique de ma formation tout au long de cette année.  Ma gratitude est ainsi allouée à tous mes professeurs et mes encadrants de première année pour l’aide et les conseils concernant

pourquoi l’entreprise Assurance Sécuriplus correspond aux principes de la division du travail et de l’organisation scientifique du travail. Tout d’abord, cette compagnie est divisée en trois départements distincts. Dans ces divisions, la première est la division vie, la deuxième la division industrielle et la dernière division, la division médicale. Chaque département est indépendant l’un de l’autre. Un organigramme est en vigueur pour chaque subdivision. L’entreprise Assurance Sécuriplus possède son

INTRODUCTION SECTION 1 – PRESENTATION DU CODE DES ASSURANCES Le nouveau code des assurances ( Dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) a été promulgué par la loi n° 17-99 portant code des assurances (Bulletin Officiel n° 5054 du 2 ramadan 1423 (7 novembre 2002)) et complété par le Dahir n° 1-04-05 du 1er rabii I 1425 (21 avril 2004) portant promulgation de la loi n° 09-03 complétant la loi n° 17-99 portant code des assurances) . Ce code est complété par des décrets et arrêtés d’application

Concept de Santé : La santé est un état de complet bien être physique, mental, social et non consiste pas seulement l’absence de maladie ou d’infirmité. Santé publique : La santé devient santé publique lorsque les problèmes de santé son envisager à l’échelle d’une population et non plus a l’échelle d’un individu. La SP est une discipline qui s’occupe de la santé de la pop sous ces aspect préventif, curatif, éducatif et sociaux . Droit à la santé : Correspond au droit garanti par l’Etat, d’une part

------------------------------------------------- Droit des assurances BIBLIOGRAPHIE : * Précis Dalloz droit des assurances.2011 * Bert FAIVNE & Yvonne et Laurent LEVENER. Droit des assurances. Précis Dalloz. 2011 * Bénard BENIER. Droit du contrat d’assurance. puff * Mémento Dalloz. Droit des assurances. Titre 1 : Premier regard sur les assurances Peut évoquer la sécurité, la protection

dans lequel une personne désignée, le tireur, donne l’ordre à une autre personne désignée, le tiré, de régler à une date convenue une somme déterminée à un bénéficiaire nominalement désigné ou au porteur de la lettre. 4 - Capital social : le capital social est constitué de l'ensemble des apports (en numéraire, industrie et nature) effectué par les actionnaires au moment de la création ou de l'augmentation de capital d'une société. Au bilan, il apparaît comme le produit du nombre d'actions

L’essentiel du Groupe BMCI   * Gouvernance   * Nos valeurs 1. Les 4 valeurs du Groupe BNP Paribas   2. Satisfaction clientèle   3. Conformité et déontologie   *   * Les filiales 4. ARVAL   5. BMCI Assurance   6. BMCI Banque Offshore   7. BMCI Crédit Conso   8. BMCI Bourse   9. BMCI Finance   10. BMCI Gestion   11. BMCI Leasing   *   * Activités de la Banque 12. Le marché des particuliers  

contrat portait déjà le nom de "police". La plus ancienne police de ce type est conservée dans un musée à Gênes. Elle date de 1347 et couvrait la cargaison du Santa Clara pour un voyage de Gênes à Majorque. Par la suite, apparurent les premières assurances vie au XVè siècle et surtout XVIè siècle. L’assurance Incendie fit son apparition en Angleterre un siècle plus tard en 1666 après le grand incendie qui a détruit des quartiers entiers de la ville de Londres. Au Maroc, l’assurance s’est

ce travail, augmenté d’une bibliographie exhaustive. Introduction Les cours du CAS en case management ont permis d’aborder cette méthodologie novatrice à travers divers prismes : anthropologique, sociologique, politologique, juridique, médical, social, pratique ou encore commercial. Par le partage de leurs connaissances, les professeurs ont ainsi encouragé une pratique réflexive au sein de l’office cantonal AI dans lequel œuvre l’auteur. Dans notre recherche bibliographique, nous nous sommes intéressés

faire, il faut soit transformer sa licence Entraînement en licence Compétition (ou jeune) ou soit demander une licence 1 manifestation avant la compétition. pL'accès aux différentes activités fédérales (compétitions, entraînements...). pUne assurance individuelle accidents et responsabilité civile entraînement (voir détail ci-après) que vous pouvez compléter par des garanties complémentaires facultatives proposées dans ce formulaire. pUne protection juridique tant en recours qu'en défense