Assurance Vie Cas Pratique

Le cours de droit des assurances a pour objet de présenter les acteurs de ce secteur économique à savoir les assureurs, les intermédiaires (courtier d'assurance...)et les réassureurs d'un point de vue juridique, et ensuite d'envisager les diverses branches d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, assurances de personnes, assurance crédit, caution, assistance et protection juridique). Enfin, le contrat d'assurance support juridique de cette activité est analysé dans ses éléments constitutifs

Assurance vie - Fin du contrat  Les contrats d'assurance prennent fin dans les cas suivants : [pic]arrivée du terme fixé, ceci se traduisant soit par la fin pure et simple du contrat sans versement par l'assureur (temporaire décès), soit par le versement des prestations (capital différé, le souscripteur récupérant le capital et les intérêts) ; [pic]réalisation du risque avec paiement des prestations assurées (en cas de décès pour une vie entière) ; [pic]rachat total du contrat ; [pic]résiliation

DROIT DES ASSURANCES INTRODUCTION C’est un droit omniprésent dans l’activité juridique et judiciaire. La matière est déclinée sous un traité : 4 tomes : -entreprise et organisme d’assurances -distribution de l’assurance -contrat d’assurances -assurance de personnes Ce traité contient autant de matières qu’un traité de droit commercial. On envisagera dans ce cours le contrat d’assurances : conclusion, réalisation, ses éléments. C’est à dire les risques couverts, la prime d’assurance

[ IntermédIatIon fInancIère et d’assurance ] L’ère de l’intermédiation financière sommaIre ■ 37 - Du nouveau chez les intermédiaires en opérations de banque à l’horizon 2013 40 - à telle pratique, tel statut 44 - L’orias, opérateur du registre unique des intermédiaires 48 - Assurance vie : les conventions producteurs-distributeurs 50 - Les obligations d’information et de conseil précontractuels 57 - La transparence des rémunérations des intermédiaires 59 - ACp, AmF : dualité d’autorités

mutations germinales ou acquises altèrent le fonctionnement normal de certains gènes. La localisation et l’identification de ces gènes, ont permis l’introduction dans les nouvelles pratiques cliniques, de tests biologiques destiné aux personnes supposées à haut risque. C’est un domaine en émergence extrêmement rapide dans la pratique quotidienne de la médecine. Le marché des tests génétiques se développe rapidement. D'abord réservés aux maladies monogéniques, ils sont maintenant appliqués à des maladies

SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DU CADRE INSTITUTIONNEL ET THEORIQUE DE L'ETUDE Chapitre I: Cadre Institutionnel Section I: Présentation de l'UBA-Vie Paragraphe I: Historique et Evolution Paragraphe II: Produits commercialisés par l'UBA-Vie Section II: Déroulement du stage Paragraphe I: Le service Production - Gestion Paragraphe II: Observations et Suggestions Chapitre II: Cadre théorique de l'étude Section I: Les préalables de l'étude

Introduction…………………………………………………………………………………………………………………… Chapitre1 : Définition, naissance et évolution des assurances………………………………………….. Section1 : Définition de l’assurance……………………………………………………………………………….. Section2 : Naissance de l’assurance……………………………………………………………………………….. Section3 : L’évolution du marché des assurances au Maroc…………………………………………… Chapitre 2: marketing des assurances……………………………………………………………………………….. Section1 : L’analyse du marché……………………………………………………………………………………. Section2 :

FSJP-MASTER 1 - CM DROIT DES ASSURANCES - Pr M.B.NIANG – 2012/2013 - ISM COURS DE DROIT DES ASSURANCES CHAPITRE INTRODUCTIF Le contrat d’assurance est défini comme celui par lequel une personne dénommée assureur s’engage à assurer la couverture d’un risque en cas de réalisation de celui-ci moyennant le versement d’une somme d’argent par une autre personne désignée par souscripteur, cette somme d’argent étant définie comme une prime. Le droit des assurances dérive du contrat d’assurance en même

Ecole supérieure de management appliqué Zurich Assurances Maroc Rapport du stage www.rapport2stage.com Réalisée par : Encadré par : Mlle. AOMAR ASSIA

dur labeur, sa mise en forme et son élaboration a nécessité la contribution des différents artisans qui nous ont apporté leurs concours aux différents échelons. REMERCIEMENT Avant tout, nous rendons grâce à l’éternel des armés pour son souffle de vie et nous le remercions pour ses bienfaits, car il a débuté et il chemine avec nous pour la réalisation de ce travail. Il nous paraît primordial et important de remercier toutes les autorités de la SONAS et le personnel de l’agence de GOMBE pour la