Aubry Et Rau Patrimoine

Droit des biens – Fichage Sophie Schiller 1 Droit des biens – Manuel de Sophie Schiller Introduction Droit des biens : traite de ma composition du patrimoine et du régime de ses composants. Ex : propriété, usufruit, copropriété etc. Eloignement progressif des réalités matérielles. Par ailleurs les sources sont très variées et de plus en plus éclatées. Le code civil consacre deux de ses trois livres sur ce dernier. La jurisprudence est par ailleurs foisonnante. Sources internationales

L'influence de la doctirne sur la jurisprud va s'exrecr via des commentaires, le principe de l'enrichissement sans cause est le principe selon lequel on ne peut pas s'enrichir sans cause au detriment des autres, et a ete porposeé par 2 auteurs; aubry et rau. partie 2: Les droits subjectifs ce sont les prerogatives individuelles reconnues et sanctionnes par le droit objectif, qui permettent a son titulaire de faire, d'exiger ou d'interdire qqc ds son propre î ou bien ds l'î d'autrui. Chapitre 1:

aux universitaire mais a 'ensemble des juristes. Par doctrine il faut entendre les opinions, les analyses, les commentaire par les savants du droit. Elle se fait par écrit. Les traités sont des ouvrage plutôt complet et savant. Messieurs Aubry et Rau: juriste en droit civil M. Carbonnier: juriste en droit de la famille M. Capitan | Elles influence le droit, elle l'explique: elle influence la jurisprudence c'est a dire les commentaire des auteurs peuvent influencer la jurisprudence

propriété est un droit réel. Art 544 : la propriété est le droit de jouir d’un bien de la manière la + absolue. LA NOTION DU PATRIMOINE Le patrimoine regroupe l’ensemble des droits et obligations pécuniaires d’une personne indépendamment des éléments qu’il contient, le patrimoine est un contenant, une enveloppe, c’est le reflet économique de la personne. I. Le patrimoine se compose de 2 éléments qui forment un ensemble : l’actif et le passif.   ● L’actif : les droits patrimoniaux, ont 1 valeur

situer la naissance des personnes morales dans le droit romain. En effet, un certains nombres de ville associes lEmpire Romain se voit reconnatre une existence autonome et des droits similaires aux droits des personnes physique (possession dun patrimoine... etc) Ce sont les universitas. Petit petit cette personnalit est reconnue aux Eglises, aux monastres...etc. Puis, au moment de la rvolution ces entits sont totalement rejetes Dissolution totale des corporations. Cest ainsi quen 1804, la personnalit

personnes a d’abord pour objet de dire qui a la personnalité juridique, c’est-à-dire qui peut être sujet de droit, c’est-à-dire titulaire de droits et d’obligations. Les attributs de la personnalité juridique sont principalement le nom, le domicile, le patrimoine ou encore la capacité juridique. Ont la personnalité juridique les personnes physiques (les individus) et les personnes morales (groupements de personnes physiques comme des sociétés ou des associations, par exemple). Déterminer à partir de quel

de disposition. On classe les actes juridiques en fonction de leur gravité sur le patrimoine d’une personne. Un acte conservatoire a pour but la sauvegarde du patrimoine. La publication d’un droit est un acte qui permet de sauvegarder le patrimoine. Les actes d’administrations permettant de faire fructifier un bien sans porter atteinte à sa valeur. Les actes de disposition modifient la composition du patrimoine, et peuvent y porter atteinte. Les personnes protégées ne peuvent faire que des actes

traités de droit civil, de droit commercial : ne sont pas les ouvrages ou il y a les solutions actuelles en vigueur. Ouvrages ou les auteurs donnent aussi leurs opinions, leurs analyses. Ouvrages complets et savants. Quelques noms : Denolombe ; Mrs Aubry et Rau ; Jean Carbonnier ; René Capitent. Son rôle : Est-elle elle-même créatrice de règles ? Assurément pas vraiment, mais la doctrine influence le droit, elle participe à son évolution. Elle est donc indirectement source de droit et elle éclaire

biens et un droit individualiste (ce dont peut jouir une personne), le droit des régimes matrimoniaux va appréhender les biens non plus au regard d’un seul individu mais au regard de deux, c'est-à-dire les deux époux. Le mariage modifie la masse du patrimoine et il va falloir tenir compte de ce que la personne n’est plus seule mais qu’elle vit en couple dans un lien matrimonial, et dès lors il va falloir répartir au sein du couple les biens (une masse pour chaque époux sur laquelle il a une gestion exclusive

CLASSIFICATION DES DROITS SUBJECTIFS Section I : LES DROITS PATRIMONIAUX ET EXTRAPATRIMONIAUX § 1 : NOTION DE PATRIMOINE I. - La théorie classique d'Aubry et Rau 2 A - Le patrimoine est une universalité juridique B - Le patrimoine est lié à la personne C - Le patrimoine ne contient que des droits pécuniaires II. - Critiques de la théorie classique § 2 : LA CLASSIFICATION DES DROITS EN FONCTION DU PATRIMOINE I. - Le critère de distinction II. - La portée de la distinction Section II : LES DROITS REELS ET