Audit De La Fiscalité Bancaire

Chapitre préliminaire : Aperçu sur le droit fiscal 3 I  : Objet et principes du droit fiscal 3 A  : Impôt : Nature et classification 3 B  : Les mécanismes généraux d’imposition 6 C  : Les principes du droit fiscal 8 II  : Fiscalité et pouvoir 9 A  : La légitimité du pouvoir fiscal 10 B  : La contestation du pouvoir fiscal 11 Partie I : Le résultat fiscal : Analyse et gestion 13 Chapitre I  : Analyse du résultat fiscal 13 I  : Champ d’application 13

La mise en place d’un service Audit interne au sein de la Société des Brasseries 1 Table des matières LISTE DES ABREVIATIONS ...............................................................................................................4 PREAMBULE : SBM EN BREF ............................................................................................................5 INTRODUCTION GENERALE .....................................................................................................

millions en France. LeprincipedesLLDestsimple.Aulieude devenir propriétaire, l’entreprise loue selon un tarif C mensuel négocié des véhicules neufs appartenant aux loueurs de longue durée. Ces derniers sont le plus souvent des filiales de groupes bancaires, car les besoins en immobilisation de capitaux sont importants. Le loueur met en location pour trois ans minimum ses véhicules puis il les revend sur le marché de l’occasion. Le succès de cette formule s’explique avant tout par l’externalisation

L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE Le Commissaire aux Comptes face à la première application des normes IFRS Auteur Président du jury : Mlle Fadoua TAHARI Monsieur Abderrahim BOUAZZA (Direction de la Direction de la Supervision Bancaire, Bank Al Maghrib) Directeur de recherche Suffragants Monsieur Abdelaziz ALMECHATT (Expert-comptable DPLE) Monsieur M’hemmed ELHAMZA (Expert-comptable DPLE) Monsieur Abdelmajid BENJELLOUN TOUIMI (Expertcomptable DPLE) Mai 2007 Le Commissaire

connaissance du responsable comptable et financier, les constatations et données objectives relevées à l’issue de la mission, et d’en recueillir l’avis (même contradictoire) en vue d’asseoir une juste opinion sur la régularité et la sincérité des comptes audits. • Une fois la validation est faite les unités, nous avons assisté avec le maître de stage à une réunion de validation générale avec le directeur de finances et comptabilité pour lui présenter les principales constatations relevées. •

AUDIT DES BANQUES REVISION EN AGENCES Activités des agences ⇒ activités principales : • Recevoir des dépôts • Octroyer des prêts • Gérer les comptes de la clientèle ⇒ activités secondaires • • • • Garde de valeurs Ventes de bons du trésor Recouvrement et paiement des effets de commerce Autres services ⇒ compte rendu d’activité remis au siège social L’agence doit pouvoir proposer tous les services bancaires au premier degré (Eviter que le client n'aille chez le concurrent) Deux axes possibles

des outils de contrôle et d’investigation. • une connaissance suffisante des activités et des informations qui font l’objet de l’audit. ( L’audit porte sur des informations : Est-ce que les informations sont faibles ou non ; c'est-à-dire on audit des information (pas des personnes). Il y’a plusieurs types d’information : • Informations quantitatives ou qualitatives. • Informations internes ou externes. • Informations historiques ou prévisionnelles (budget) Donc le champ d’action

Chapitre 1 : le cabinet d’audit KPMG et l’organisation de l’activité au Maroc Chapitre 2 : Démarche générale de l’audit Partie 2 : Comparaison entre les IFRS et les normes comptables marocaines Chapitre 1 : Présentation des Normes IFRS Chapitre 2 : Audit des comptes de la société alpha selon le code générale de normalisation comptable (CGNC) et les normes IFRS Conclusion 2 Introduction Dans le cadre des études du cycle master économie et finance internationales, il nous est fortement recommandé

structure. Historique, objectifs et missions Historique Au lendemain des années 60 après les indépendances, le marché économique béninois était demeuré marqué par une absence réelle et avérée de structure organisée en matière de comptabilité et de fiscalité. C’est donc pour faire face à ce vide que le premier cabinet Fiduciaire d’ Afrique a été créé en 1972 par Monsieur Augustin de CAMPOS sous la forme juridique de Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de quatre millions (4.000.000)

portuaire du Maroc avec 60% des échanges commerciaux du Maroc. > Premier pôle industriel avec plus d’un tiers des établissements industriels du pays, 50% de la valeur ajoutée, 48% des investissements. > Première place financière avec 30% du réseau bancaire et la totalité des sièges des banques et assurances. > Premier contributeur à la création d’emploi avec plus de 46% de la population active du Maroc. Ce campus est essentiellement dédié à la formation continue. Casablanca (Maroc) Raleigh (Caroline