Audit Des Sicav

(direction) ou une société d’investissement à capital variable (SICAV) transfère temporairement la propriété de valeurs mobilières à un emprunteur, à charge pour celui-ci de rendre à l’échéance autant de valeurs mobilières de même genre et de même qualité et de verser au prêteur les revenus échus pendant la durée de l’opération ainsi qu’une rémunération. Art. 2 Principes 1 Sous réserve des prescriptions de la présente section, la direction ou la SICAV peut prêter des valeurs mobilières à un emprunteur en

été donc : Quelle démarche faudrait-il adopter dans le cadre d’un Audit d’OPCVM ? Pour répondre à cette problématique, nous avons décidé d’articuler ce mémoire autour de trois parties distinctes, une première où l’on présentera le cadre général des OPCVM, ainsi que certaines de ses particularités, on s’intéressera dans une seconde partie aux zones de risque auxquelles doit faire face un commissaire aux comptes dans son audit de ces organismes de placement collectif, ainsi qu’au rôle que joue

| |Période : du 01/02/2010 au 30/04/2010 | |THEME : AUDIT DES PLACEMENTS | |

12 Chapitre 2 : Classifications des OPCVM 13 5. Classification juridique 13 a. SICAV b. FCP 5. Classification selon les

d’Investissement et de Financement : Rapport sur les thèmes : * Evaluation des investissements financiers * Evaluation des investissements immatériels * Etude de faisabilité d’un projet d’investissement * Contrôle de gestion d’investissement * Audit interne du cycle d’investissement Réalisé par : * HOUMED-GABA OSMAN Fatouma G6 N° 2729 Encadré par : * Mr. DAANOUNE Rachid Introduction L’investissement étant par définition, un engagement de capitaux dans une opération, dont on attend des

avons jugé nécessaire d’appréhender la démarche d’audit de ces dits organismes et de répondre à la question : Est-ce que l’audit des OPCVM suit une démarche standardisée ou plutôt spécifique ? A cet effet, quel est donc la démarche adéquate pour auditer les OPCVM ? 2 Intérêt du sujet L’audit des OPCVM est un thème dont nous n'avons pas été directement impliqués lors de nos missions respectives. Avoir une idée plus précise, plus profonde sur ce sujet a été l’un des éléments les plus motivants du

Optimiser la Gestion des réserves ou des excédents de trésorerie des Entreprises et des Associations 2 L’opportunité pour l ’Expert-Comptable de proposer un audit financier aux clients concernés 3 Au sommaire 1) Les contraintes du Directeur Financier ou du Dirigeant de l’association ou de l’entreprise 2) La nécessité d’un Audit de la trésorerie de l’association ou de l’entreprise 3) Les Classes d’Actifs financiers possibles 4) Un exemple d’allocation d’Actifs 5) L’évolution de cette allocation

 Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Mémoire de fin d’études Option : Finance et Comptabilité Audit et certification des comptes des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Rédigé par : Encadrée Par : Année universitaire : Intérêt du sujet Depuis leur lancement effectif

des SICAV………………………………....3 Section 1 : Aspect juridique et aspect fiscal………………………………3 1. Aspect juridique :……………………………………………………3 2. Aspect fiscal :…………………...………………………………..….5 Section 2 : Aspect comptable :……………………………………….…6 1. Particularités comptables des SICAV :………………...……….…6 2. Les états financiers des SICAV :…………………………………..7 Chapitre 2 : Déroulement d’une mission d’audit d’une SICAV :………14 Section 1 : Aspect théorique de la mission d’audit des SICAV :………14

------------------------------------------------- les valeurs mobilieres Préparé par Anouar EL KAISSOUNI Universite hassan II Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales Mohammedia Master Audit Et Contrôle de Gestion M2 Universite hassan II Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales Mohammedia Master Audit Et Contrôle de Gestion M2 Table des matières Définitions 2 Qu'est-ce qu'une valeur mobilière ? 2 Les actions 3 Les obligations 6 Les Titres de Créance Négociables (TCN)