Audit Du Cycle Impôts Et Taxes

AZZOUZI – Professeur à l’ISCAE Novembre 2007 REMERCIEMENTS Mes remerciements les plus sincères sont adressés : A Monsieur Bouzid AZZOUZI, pour son bon encadrement et son grand soutien ; A Monsieur Noureddine BENSOUDA, Directeur Général des Impôts, pour sa disponibilité et ses précieux conseils ; A Monsieur Bernard MASINGUE, qui m’a l’honneur de faire partie des membres du jury ; A Monsieur Franck VALLERUGO, votre grand professionnalisme et votre dévouement à ce mastère sont un exemple

coût coûts revient coûts fixes coûts variables coût de production coût marginal coût marginal coût de concurrence coût de la vie activity-based costing coût du capital coût de transaction coût irrécupérable coût total de possession Life Cycle Cost Comptabilité analytique Théorie économique Gestion financière 3 caractéristiques Cout COUT :  Un coût est défini par les trois caractéristiques:? le « champ d'application » du calcul : un moyen d'exploitation, un produit, un stade

fournisseurs et les clients : biens achetés ou vendus par l’entreprise ; – le personnel : le flux de travail se mesure par les salaires ; – les banques : le flux se mesure par le montant des intérêts payés ; – l’État : le flux se mesure par le montant des impôts payés. c Les flux financiers (ou flux de monnaie), sont la contrepartie des flux physiques externes. En cas de paiement différé entre l’entreprise et l’un de ses partenaires, se crée alors un flux de créances ou de dettes. Les flux internes sont la

fournisseurs et les clients : biens achetés ou vendus par l’entreprise ; – le personnel : le flux de travail se mesure par les salaires ; – les banques : le flux se mesure par le montant des intérêts payés ; – l’État : le flux se mesure par le montant des impôts payés. c Les flux financiers (ou flux de monnaie), sont la contrepartie des flux physiques externes. En cas de paiement différé entre l’entreprise et l’un de ses partenaires, se crée alors un flux de créances ou de dettes. Les flux internes sont la

gestion de production, la gestion financière Milliard (s) de dirhams Hors Taxes Impôt sur le Revenu est désigné comme investisseur institutionnel tout investisseur qualifié par nature selon l’article 12-3 du Dahir portant loi n°1-93-212, tout professionnel de l’investissement agréé ou réglementé en tant que tel, toute personne morale dont l’objet social prévoit comme activité régulière l’investissement en valeurs mobilières Impôt sur les Sociétés International Standard Organisation Norme internationale

d‟œuvres cinématographiques et audiovisuelles. La Société a développé un mode d‟exercice de l‟activité de producteur et distributeur de films destinés aux marchés français et internationaux fondé sur la recherche de la maîtrise de tous les stades du cycle de production et d‟exploitation de ses films. Cette maîtrise de la chaîne de production et de distribution permet à EuropaCorp d‟imposer son professionnalisme, ses méthodes créatives et ses standards de qualité à l‟ensemble des étapes de conception

4 : DIRECTEUR SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE ..................................................................28 SECTION 6 : RESPONSABLE DE LA CELLULE DES AFFAIRES JURIDIQUES .......................................29 SECTION 8 : RESPONSABLE CELLULE AUDIT INTERNE ET CONTROLE DE GESTION ......................32 CHAPITRE 4 : PROCEDURES DE REVISION DU MANUEL................................... 33 SECTION 1 : SCHEMATISATION DU PROCESSUS DE MISE A JOUR DU MANUEL ...............................33 SECTION

réaliser par bons de commande, la réparation de véhicules, l'élaboration de tableau de bord Logistique. Et l'entité Achat rédige les marchés, gère le fichier fournisseurs, élabore le programme d'achat, Suit le règlement des dossiers d'honoraires, taxes, droits et frais, etc. · L'entité Affaires Juridiques a pour mission la construction et l'entretien des bâtiments. · L'entité Finance et Comptabilité assure le règlement de dépenses de fonctionnement et d'investissement. Les principales missions

[pic] Département Economie & Gestion Licence de Comptabilité, Contrôle, Audit (CCA) Cabinet ECOBRA RAPPORT DE STAGE sous la direction de : Année universitaire 2008-2009 Département Economie & Gestion 21, rue Saint-Louis BP 774 62327 Boulogne-sur-Mer Remerciements Monsieur Claude X, Expert-comptable et tuteur professionnel de ce stage, pour sa confiance. Monsieur Vullo , Enseignant à l’Université et tuteur de ce stage, pour son soutien et sa disponibilité.

marchés b) - Information et publicité c) – Jugement des offres D – L’exécution et le contrôle des marchés publics §3 – L’exécution des opérations de recettes A - procédure normale d’exécution des recettes a- la perception des impôts directs  b -la perception des impôts indirects c - la perception des recettes non fiscales B – La procédure simplifiée d’exécution des recettes a- La perception des droits au comptant  b-La régie de recettes §4 - Les mouvements de crédits en cours d’exécution