Audit Engagements Hors Bilan

nationale ACTIVITE TECHNIQUE ET FINANCIERE ACTIVITE TECHNIQUE 1. Primes émises nette 2. Sinistres payés 3. Les provisions techniques 4. Les frais de gestion 5. Le résultat technique ACTIVITE FINANCIERE 1. Les actifs placés 2. Représentation des engagements techniques RESULTAT DE L’EXERCICE L’ACTIVITE TECHNIQUE PAR BRANCHE 1. Assurance automobile 2. Assurance vie 3. Assurance des autres risques Rapport Annuel 2008 06 CONSEIL D’ADMINISTRATION PRESIDENT Monsieur Abdessalem Jrad ADMINISTRATEURS

créances représentaient 2,00 M€. La charge d’impôt sur les bénéfices est négative de 0,76 M€, compte tenu de l’incidence de l’intégration fiscale. Le résultat net est négatif de 1,35 M€ contre un bénéfice de 1,93 M€ sur l’exercice précédent. Un dividende, hors avoir fiscal, de 0,60 euros par action sera proposé à l’assemblée générale. GROUPE DIFFUSION PLUS III - INFORMATIONS SOCIALE DE LA SOCIÉTÉ MÈRE L’effectif de la société (dirigeants inclus) en début d’exercice était de 11 personnes. En fin d’exercice

DSCG 4 Comptabilité et audit Robert OBERT Marie-Pierre MAIRESSE 2e édition Nouveau : + 20 cas d’application DSCG 4 Comptabilité et audit MANUEL ET APPLICATIONS EXPERT SUP L’expérience de l’expertise Les manuels DSCG DSCG 1 • Gestion juridique, fiscale et sociale, Manuel et Applications Jean-Michel Do Carmo Silva, Laurent Grosclaude DSCG 2 • Finance, Manuel et Applications Pascal Barneto, Georges Grégorio • Finance, corrigés du manuel Pascal Barneto, Georges Grégorio

stratégiques Tendances et perspectives Objectifs du Groupe 4 4 11 12 15 15 20 23 23 1.6. LES HOMMES ET LES FEMMES CHEZ ACCOR 1.6.1. 1.6.2. 1.6.3. 1.6.4. Les chiffres clés Les enjeux Ressources humaines pour Accor L ’engagement de Accor pour ses collaborateurs Le Bilan social consolidé France – Tableaux récapitulatifs 24 24 26 31 38 1.7. RAPPORT ENVIRONNEMENTAL 1.8. RAPPORT SOCIÉTAL 40 57 Document de référence 2011 ACCOR 3 1 1.1. PRÉSENTATION DU GROUPE PROFIL PROFIL

se positionne également sur le marché des armatures industrielles à travers sa filiale Longometal Armatures. Véritable référence dans son domaine et consciente de sa responsabilité vis-à-vis de la société, Sonasid se distingue également par son engagement citoyen à travers une démarche basée sur la protection de l’environnement et le développement durable. 8 Rapport annuel 09 9 Gouvernance Carnet de l’actionnaire Ratios Financiers (MDH) ROE RCE BPA CF/Action Div/Action Cours au

modélisation des risques ainsi mise en œuvre a conduit à les désigner par leur cause, c’est à dire l’origine première du phénomène dont il résulte : Les risques de niveau 1 ont été déclinés en 6 familles1 : • risques financiers : risques de gestion de bilan ou financière ; • risques d’assurance : risques spécifiques aux activités d’assurance ; • risques opérationnels : risques provenant directement de la mise en place et de la mise en œuvre des moyens et procédures de fonctionnement ; • risques comptables

• Contenu des rapports : La Securities and Exchange Commission (SEC) impose aux entreprises d’améliorer l’accès et la crédibilité des données dans ce rapport. Tous les ajustements correctifs des auditeurs doivent être publiés tels que les engagements hors bilan… et les procédures du contrôle interne doivent être mises en évidence • Le contrôle de la SEC : La SEC devra vérifier le bon comportement de sociétés cotées une fois tous les 3 ans. • Comité d’audit et règle d’audit : Les entreprises nomment

OUEDRAOGO Directeur des Affaires Générales (DAG) : Monsieur Allasra NOUDJALTA Directeur des Opérations (DOP) : Monsieur Halid ALHASSANE 2. CONTROLEURS EXTERNES Contrôleur Financier : Cabinet Audit & Conseil SIDIBE & Associés Monsieur Ousmane SIDIBE Associé-Gérant NIAMEY Commissaire aux Comptes : Audit, Commissariat aux Expertise Comptable et Conseil (EFIC) Monsieur Hadi Goni BOULAMA NIAMEY. Rapport annuel 2008 Page 7/39 MOT DU PRESIDENT EN EXERCICE ADMINISTRATEUR POUR LA REPUBLIQUE DU

Audit légal et audit contractuel: * L’Audit contractuel est régi par le droit des contrats * L’audit légal ou commissariat aux comptes est un contrôle externe obligatoire des SA et des SARL dont le CA dépasse 50 MMAD. * C’est un contrôle qui peut s’exercer par un ou plusieurs CAC, * Les CAC certifient que le CPC et le bilan sont sincères et réguliers et donnent une image fidèle de l’entreprise * À toute époque de l’année, les CAC opèrent des toutes vérifications

décidé de mettre en place une politique environnementale afin de protéger l’environnement à notre échelle et ainsi protéger le patient. C’est pourquoi, la clinique depuis 2005 a mis en place des actions pour limiter ses impacts sur l’environnement. Engagements : Aujourd’hui la clinique s’engage à : Avoir une démarche d’amélioration continue par le biais de son système de management environnemental, dans le but de prévenir les impacts et la pollution ; Etre conforme aux exigences réglementaires applicables