Avion à train tricycle

la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.- Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. _________________ Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.- Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des

DISPOSITIONS DOUANIERES EN ALGERIE TARIF DOUANIER 2008 Avec mise à jour de la nomenclature du système harmonisé 2007 Quitter Aller au Menu Les amendements à la nomenclature entrée en vigueur le 1er Janvier 2007 Quitter ANNEXES TARIF DOUANIER ET ANNEXES CODE DES DOUANES REGIMES DOUANIERS INCOTERMS RÈGLES POUR L'INTERPRÉTATION DU SYSTÈME HARMONISE REGLES DE CLASSEMENT DES MARCHANDISES INTRODUCTION AUX NOTES EXPLICATIVES ABREVIATIONS ET SYMBOLES ANNUAIRE DES SERVICES DE DOUANES REPERTOIRE

2005 - ISBN : 2-11-006030-1 « En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans l’autorisation expresse de l’éditeur. Il est rappelé à cet égard que l’usage abusif de la photocopie met en danger l’équilibre économique des circuits du livre. » Sommaire Introduction ...............................................

REGLEMENTATION ET DES ETUDES TARIF DES DOUANES (Basé sur la version 2007 du S.H) Edition Janvier 2010 (Division du Tarif) T A B L E S D E S M A T I E R E S |TITRE |PAGES | | |Abréviations

pays. Outre l’effondrement dû à la crise post électorale en 2002, l’économie n’a de cesse réalisé un accroissement réel positif. Après plusieurs décennies, l’introduction de nouveaux dispositifs législatifs et réglementaires dont la mise œuvre et l’appropriation sont laborieuses, a amené des améliorations et des réformes approfondies dans la gestion des finances publiques. Madagascar se met au défi d’atteindre les Objectifs du Millénaire pour le Développement consistant à la réduction de moitié de la

T72 2006 371.9'046 C2006-940353-8 Nous reconnaissons l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Programme d’aide au développement de l’industrie de l’édition (PADIÉ) pour nos activités d’édition. La publication de cet ouvrage a été rendue possible avec l’aide financière de la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC). Mise en pages : Info 1000 mots inc. Couverture : Richard Hodgson 1 2 3 4 5 6 7 8 9 PUQ 2006 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Tous droits de reproduction

Ce document a été téléchargé sur www.Droit-Afrique.com Madagascar - Code du travail Pages LIVRE I : CODE DU TRAVAIL I.1. LOI n° 94-029 du 25 août 1995 portant Code du Travail. DECRET n° 95-175 du 23 novembre 1995 portant application des dispositions de la loi n° 94-029 du 25 août 1995 du Code du travail. 24 I.2. 121 LIVRE II : TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES NON CODIFIES TITRE PREMIER : DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE PREMIER : EMPLOI LONGUE DUREE II.1. DECRET n° 64-213 du 27 mai 1964 réglementant