Bailli

entre droit coutumier et droits savants : le chaos juridique du moyen-âge B/ la recherche de l’unité coutumière : une réponse au chaos juridique II- La méthode de rédaction des coutumes A/ l’enquête par turbes B/ le rôle des baillis et sénéchaux Séance 5 Sujet : commentaire du texte p. 52 , harangue du chancelier Michel de l’hôpital aux Etats d’Orléans I- L’origine des Etats généraux : la Nation et le Roi A/ Rapprocher le Roi de son peuple B/ Participer

permettre le renforcement des autorités locales dans le sens d’une centralisation . Le roi va placer des relais efficaces de son autorité qui sont ses représentants . A l’époque féodale , il existait déjà de tels représentant locaux qui étaient les Baillis et Sénéchaux ayant les mêmes fonctions , leur dénomination étant géographique seulement . Cependant , il s’agissait de nobles , les prévôts possédant un rôle subalterne . Au niveau supérieur , le roi continue de compter sur les grands du royaume pour

étant le quatrième de ses fils. Également, dans la Grande Charte, Jean d’Angleterre s’adresse aux archevêques, aux évêques, aux abbés, aux comptes, aux barons, aux juges, aux forestiers, aux shériff, aux prévôts, aux ministres et à tous ses baillis et fidèles. L’ordre dans lequel il s’adresse à eux est très important. On peut noter qu’il s’adresse à eux du plus aux moins influents. Cela témoigne de l’importance accordé à chaque individu dans la société et de l’importance de la hiérarchie à l’époque

Beaumanoir, jurisconsulte français du XIIIème siècle, a écrit « Coutumes de Beauvaisis » en 1283. Cet ouvrage a été écrit à la demande du fils de Louis IX, Robert de Clermont, alors que Beaumanoir était bailli en Beauvaisis, région du Sud de la Picardie ayant pour chef-lieu Beauvaisis. Un bailli est le représentant de l’autorité du roi ou du prince, chargé de faire appliquer la justice et de contrôler l’administration en son nom. A travers son ouvrage, plus particulièrement à travers le prologue

nom du Commun profit, le Roi doit contrôler la façon dont est rendue la justice déléguée. Se crée alors le poste de « bailli » (dans le Nord) / « sénéchal» (dans le Sud), il va les nommer et leur remettre le pouvoir de rendre la justice en son nom. Les Baillis et les Sénéchaux vont être d’ardents défenseurs de la royauté. Ils ont 3 moyens à leur disposition : L’appel : le bailli / sénéchal peut toujours décider si le juge seigneurial a bien rendu son jugement. Le citoyen peut faire appel aux juges

Je m’aperçois, monsieur l’Ingénu, dit le grave bailli, que vous parlez mieux français qu’il n’appartient à un Huron. - Un Français, dit-il, que nous avions pris dans ma grande jeunesse en Huronie, et pour qui je conçus beaucoup d’amitié, m’enseigna sa langue ; j’apprends très vite ce que je veux apprendre. J’ai trouvé en arrivant à Plymouth un de vos Français réfugiés que vous appelez huguenots, je ne sais pourquoi ; il m’a fait faire quelques progrès dans la connaissance de votre langue ; et dès

à le baptiser. Il va prendre le surnom de « Hercule ». Ce dernier, passant beaucoup de temps avec Mlle de Saint-Yves, finit par en tomber amoureux. Malheureusement, la jeune fille étant devenue sa marraine, le mariage est impossible. « Monsieur du bailli » aggravera la situation en la forçant à aller dans un couvent. Un beau jour, l’ingénu va aider les forces françaises à repousser des assaillants anglais héroïquement et recevra ainsi le droit de voir Sa majesté en personne. Sur le chemin de Versailles

Le roi Charles 7, par une ordonnance de Montile-les-Tours de 1454, va décider de mettre par écrit toutes les coutumes des provinces du royaume de France. La rédaction des coutumes va être poursuivie jusqu’au 18e siècle. Dans chaque province, le bailli (le juge royal) va convoquer une assemblée royale et faire rédiger les coutumes. Par la suite, on va présenter les coutumes à une assemblée plus large qui va vérifier le projet. Parfois il y a des désaccords. On va donc revenir à l’étape précédente

arts graphiques, proposent ici une conférence de plusieurs écrivains, là un intermède musical avant le repas, du théâtre au château, ou un café littéraire à l'ombre d'une treille, sirotant la boisson apportée par l'avenante librairie de la Maison du Bailli. Un régal pour littéraires, fouineurs en tous genres culturels. Les correspondants privilégiés sont ses cousins, Coulanges et Bussy Rabutin. Le nombre de publication : 614 lettres en 1734, puis 772 en 1754 CORRESPONDANCE DE MME DE SEVIGNE A SA

à plusieurs points de vue. a) Un appareil judiciaire Il y a, dans cette organisation judiciaire, un agent qui joue un rôle déterminants, le bailli (nord), créé au temps de Philippe Auguste, ou alors le sénéchal dans le sud. Philippe Auguste fixe les baillis dans des circonscriptions administratives. Evidemment, la circonscription du bailli est le baillage. La circonscription du sénéchal est la sénéchaussée. Ce personnage a de nombreuses missions, mais il a des attributions judiciaires. Sa