Bâle I

1 (IFRS - US GAAP / Bâle 2 - Solvency 2) Docteur (Ph.D) Université Laval (Québec) Docteur Université René Descartes (Paris V) Docteur Université de la Sorbonne (Paris III) PDG / Riskosoft 1 2 ! • Introduction page 3 page 6 page 6 page 7 I- Position de l’ERM en tant que système Global d’information de gestion 1- Le débat initial chez SIEBEL sur la complémentarité nécessaire de l’ERM et du CRM 2- Les cinq exigences réglementaires qui ont déterminé le positionnement de l'

ses effets sur le financement de l’économie au regard de l’importance des intermédiaires bancaires dans notre système actuel. Pour apporter des éléments de réponse à cette question, nous verrons tout d’abord les avantages de ces règles prudentielles (I) au travers de leurs caractéristiques (A) et des objectifs suivant leurs mises en place (B) puis nous aborderons, dans un second temps, les contraintes que ces règles font peser sur le financement de l’économie (II) au niveau national et international

Bâle 2 Le contrôle interne et le « CRBF 97– 02 » Organisation du contrôle interne du g p groupe CM4-CIC La lutte anti blanchiment Les risques opérationnels Les prestations de services d’investissement (PSI) Le risque crédit Synthèse y Réglementation Prudentielle Retour sommaire 1 Bâle 2 Le contrôle interne et le « CRBF 97– 02 » Organisation du contrôle interne du g p groupe CM4-CIC La lutte anti blanchiment Les risques opérationnels Les prestations de

L’impact des accords de Bâle III sur les Banques Islamiques L’impact des accords de Bâle III sur les Banques Islamiques Abdelilah EL ATTAR Enseignant chercheur Laboratoire « Economie et Management des Organisations » Faculté des Sciences Juridiques Économiques et Sociales Université M. Premier Oujda, Maroc attarabdo@gmail.com Mohammed Amine ATMANI Doctorant, Certifié : CIFE ( Certified Islamic Finance Executive) Laboratoire « Economie et Management des Organisations » Faculté des

Comité de Bâle sur le contrôle bancaire Réponse du Comité de Bâle à la crise financière : Rapport au Groupe des Vingt Octobre 2010 Pour obtenir des exemplaires de nos publications, s’adresser à : Banque des Règlements Internationaux Communication CH-4002 Bâle (Suisse) Mél. : publications@bis.org Fax : +41 61 280 9100 ou +41 61 280 8100 Le présent document est publié sur le site web de la BRI (www.bis.org). © Banque des Règlements Internationaux, 2010. Tous droits réservés. De courts

Bâle II : quelles conséquences économiques ? e report en 2004 de la publication de l’accord final du Comité de Bâle, après des prolongations répétées de la période de consultation, illustre les difficultés et la complexité de la révision du dispositif de contrôle prudentiel des banques. Le processus engagé par le Comité dès le deuxième semestre 1998 aura finalement duré plus de cinq ans. Pourtant, la réforme a été voulue à la fois par les banques elles-mêmes et par les autorités. Rappelons

le risque juridique. Par rapport aux deux types de risque qui viennent d’être cités, le risque opérationnel est un domaine relativement nouveau mais il fait l’objet d’une exigence de fonds propres dans le nouveau ratio de solvabilité du comité de Bâle (qui sera abordé dans la partie suivante) et engendre directement ou indirectement l’insuffisance de fonds propres des établissements de crédit. A côté de ces trois types principaux de risques qui peuvent conduire un établissement de crédit à

aujourd’hui, impactent fortement l’organisation des banques et du paysage financier national. partie I : le système bancaire marocain Evolution et fonctionnement I- Historique et évolution II- mécanismes de fonctionnement partie II : les accords de bâle face au défis de la mondialisation financière. I- La globalisation financière II- Bâle I, II et II : apports et limites Partie I : le système bancaire marocain Evolution et fonctionnement Le secteur bancaire joue un rôle très important

------------------------------------------------- En conformité avec l'Accord de Bâle II.  Actuellement, les banques se préparent à appliquer de manière encore plus rigoureuse les critères de Bâle III, et comme suit:  Le Ratio actions ordinaires ( Common Equity) sur actifs pondérés doit atteindre 5% et 8% à fin 2012 et fin 2015 respectivement, et le Ratio Fonds propres de base (Tier I), 8 et 10%  et le ratio total des fonds propres (Tier I et Tier II) 10% et 12% à la fin des deux susdites périodes respectivement

Dédicace………………………………………………………………………………… Remerciements………………………………………………………………………… Liste des abréviations………………………………………………………………… Introduction générale I/ Première partie : Mesure et maîtrise du risque opérationnel Chapitre1 : Maîtrise des concepts et du contexte réglementaire Section 1 : La réforme Mc DONOUGH/BALE II………………………………...11 Section 2 : Rappel du calendrier de Bâle………………………………………..26 Section 3 : Les différentes catégories du risque opérationnel………………..27 Section 4 : Les pratiques de saine gestion des