Bâle III

Cela leur permet de juguler la montée des rebelles, et même de les affaiblir, voire de les faire disparaître à courte échéance. Au cours d'une « descente aux enfers » (comprendre « éradication d'un groupe de rebelles »), John Preston (Christian Bale), le plus haut gradé (et le plus doué) des Ecclésiastes Grammaton, s'aperçoit que son coéquipier, Partridge (Sean Bean) montre quelques signes d'une possible déviance émotionnelle. En parfait Ecclésiaste Grammaton, Preston le dénonce à son supérieur

pour s’assurer que les pertes éventuelles sur les crédits qu’elle a accordés seront couvertes. Plus ce ratio est faible, plus la banque aura du mal à faire face aux défaillances de ses débiteurs et à ses pertes. Le taux actuel exigé (conférence de Bâle 1, dit ratio Cooke) est de 8 %. La banque est donc tenue à disposer de réserves obligatoires de fonds propres. ‘Les fonds propres nets de chaque banque doivent représenter en permanence au moins 8% du total de son actif (bilan et hors bilan)

droit interne les engagements internationaux pris en vertu des conventions bilatérales et multilatérales qu'il a ratifiées, les recommandations du GAFI et du Comité de Bâle sur le devoir de vigilance à l'égard de la clientèle ainsi que les dispositions pertinentes des résolutions du Conseil de Sécurité au groupe de travail du Comité de Bâle, initiateur d'un document intitulé « Customer Due Diligence For Banks » (Règles bancaires relatives au suivi de la clientèle), diffusé en octobre 2001, et dont le

entreprises industrielles et commerciales, mais aussi aux banques et aux régulateurs, de réfléchir aux modalités de maîtrise de ces risques. Dans ce contexte, une réflexion a été engagée au niveau international, notamment au sein du Comité de Bâle, afin, d’une part, de mieux appréhender, dans le calcul des exigences de fonds propres, les risques autres que les risques de crédit et de marché et, d’autre part, de formuler des propositions spécifiques quant aux modalités de contrôle du risque de

IFRS * Les sociétés concernées Partie 2 * Les divergences IFRS et Bâle 2 * Les fonds propres * Le provisionnement du risque de crédit * Les retraitements prudentiels Conclusion * L’impact différent sur les établissements * Les opportunités pour les banques Introduction Les banques centrales se sont organisées depuis 1974 dans un groupe de travail connu sous l’appellation de comité de Bâle avec pour but de favoriser l’harmonisation des règles et pratiques de contrôle

Aussi, les IFRS dans le but de rendre transparent les éléments financiers sur les sociétés donnent beaucoup de détails qui peuvent rendre finalement l’information difficile car noyer dans la masse d’élément disponible. Aussi, les divergences entre IFRS et Bâle II sont importants. Fiche ITB 1ère Année - MARBOEUF Patrick 2011-2012 

réglementation en matière de contrôle interne. Puis dans une seocnde, nous verrons en quoi le contrôle interne mis en place contribue au respect de celle-ci. 1 La réglementation en matière de contrôle interne Cette réglementation est issue de BALE 2 et plus particulièrement de son second pilier qui prévoit l’amélioration du processus de surveillance prudentiel. Le constat à été fait que le mécanisme de contrôle périodique du superviseur était insuffisant. Le contrôle interne à également un

(analyse ou contrôle absent ou incomplet, procédure non sécurisée), de son personnel (erreur, malveillance et fraude), des systèmes internes (panne de l'informatique,...) ou à des risques externes (inondation, incendie,...). Dans le cadre du dispositif Bâle II, la définition du risque opérationnel, les procédures à mettre en place pour le limiter et les méthodes de quantification ont été normalisées. L'objectif de ce dispositif, mis en place dans les banques européennes en 2008, est d'éviter le risque

européen bancaire. 1999 : mise en place de la monnaie unique. 2002 : introduction des pièces et billets en euro. 2007 : entrée en vigueur de la directive sur les marchés d'instruments financiers. 2008 : mise en place du ratio européen de solvabilité (Bâle II). 2009 : entrée en application de la 3e directive sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. 2009 : transposition de la directive sur les services de paiement (DSP). 2010 : création de l'Autorité de contrôle

Cet article est disponible en ligne à l’adresse : http://www.cairn.info/article.php?ID_REVUE=RCE&ID_NUMPUBLIE=RCE_003&ID_ARTICLE=RCE_003_0243 Les accords de Bâle par Marion NAVARRO | La Découverte | Regards croisés sur l’économie 2008/1 - N° 3 ISSN | pages 243 à 245 Pour citer cet article : — Navarro M., Les accords de Bâle, Regards croisés sur l’économie 2008/1, N° 3, p. 243-245. Distribution électronique Cairn pour La Découverte. © La Découverte. Tous droits réservés pour tous pays.