Billetage

à la procédure de paie de coton graine ; bordereau de paiement par superviseur de principe et responsables des AV numérotées sont (CD successivement et CR) F  Erreurs  Risque d’absence de traçabilité et classées avec fiches de billetages. (octobre 1996) de Moyen un à atteinte à l’image annuel d’audit de de la société conformité la procédure de et Etablir paiements  Vérifier le bordereau de paiement F  Perte des pièces E MBAÏNAÏSSEM Elisée procédure de paie

guide de vérification des dépenses publiques, nomenclature des pièces justificatives de la dépense. Instruction 5/TG/77 du 3 octobre 1977, relative au contrôle des régies d’Etat. Instruction 6/TG/80 du 31 juillet 1980, relative au paiement par billetage. Lettre circulaire n° 008/MEFP/DTCP du 31 octobre 1994, vérification des régies d’avances et de recettes de l’Etat. ANNEXE E : Commentaire Pertinence ou non des dispositions juridiques identifiées comme garantissant la transparence fiscale

3.6 3.7 3.8 3.9 Procéder en présence du RAF à l’inventaire physique de la caisse Inventorier distinctement : Les espèces en caisse Les autres valeurs en coffre (stocks de bons de carburant) Etablir un procès verbal indiquant distinctement le billetage de chaque caisse Signer conjointement les procès verbaux d’inventaire de caisse -------------//--- -------------//--- ---------//------- ------------//---- Rapprocher les résultats de l’inventaire avec le solde du brouillard caisse à la même

présence du RAF à l’inventaire physique de la caisse -------------//--- 3.5 3.6 Inventorier distinctement : Les espèces en caisse Les autres valeurs en coffre (stocks de bons de carburant) Etablir un procès verbal indiquant distinctement le billetage de chaque caisse -------------//--- 3.7 ---------//------- 3.8 3.9 Signer conjointement les procès verbaux d’inventaire de caisse ------------//---- Rapprocher les résultats de l’inventaire avec le solde du brouillard caisse