Bipartisme Rigide

vue les constitutions souples (révision aisée, voisine de celle applicable à une loi ordinaire) et les constitutions rigides (révision compliquée, procédure spéciale exigeante). Le critère de la constitution souple ou rigide est principalement formel : on regarde seulement la procédure à mettre en place. Mais, les circonstances politiques expliquent que certaines constitutions rigides puissent être révisées assez fréquemment et à l'inverse, des constitutions souples ne sont pas forcément révisées souvent

de "souple". Sa suprématie n'est en effet plus assurée car sa différence s'estompe avec la loi ordinaire. Les constitutions coutumières sont presque toujours souples, à l'instar de la constitution coutumière britannique. La constitution est dite "rigide" lorsqu'elle ne peut être révisée que par un organe distinct et selon des procédures différentes de celles servant à l'adoption des lois. Ces différences nettes sur les plans organique et procédural marquent clairement la suprématie de la constitution

différentes formes, dans la majorité des cas elle est écrites et rarement coutumière à Qui résulte de la pratique. La constitution est au sommet de la hiérarchie des normes, c’est un texte fondamental, selon les Etats elle va avoir des constitutions rigides à on y touche pas et dans d’autres cas on peut réviser la constitution à C’est la constitution souple. Sous section 1 : Constitution coutumière et Constitution écrite Dans des monarchies plus anciennes ont avaient plus souvent des règles coutumières

référendum. P.2 : Le pouvoir constituant dérivé (PCD) Pouvoir de réviser une constitution, selon la procédure qu’elle prévoit. Distinction entre les constitutions souples (qui se révisent selon une procédure législative ordinaire) et les constitutions rigides (qui se révisent selon une procédure plus solennelle). A) : La révision à titre général 1°. Limitations du pouvoir de réviser Le PCD peut être limité dans le temps, soit à titre initial (constitution portugaise de 1976 frappée d’intangibilité absolue

approches : en effet, les récits de Montesquieu ont été interprétés de manière extrêmement stricte, puis traités de manière plus légère et relative par la suite. Cette théorie a débordée et s’est étendue au-delà du continent européen. A. La séparation rigide des pouvoirs : le régime présidentiel Les pouvoirs sont spécialisés et cantonnés à l’exercice de leurs fonctions. Il y aura trois organes, et chaque organe exercera sa fonction. Il doit exercer seul et intégralement sa fonction. Il n’est pas question

votent ensemble la loi. Le pouvoir exécutif est confiés à un directoire formé de 5 membres élus par les 2 assemblées mais indépendant de ces dernières. Il n’existait aucun moyen d’action d’un pouvoir sur l’autre. En vertu d’une séparation stricte et rigide des pouvoirs, en cas de conflits aucun mécanisme constitutionnel n’est prévu sinon le recours au coups d’État. Le Directoire n’a pas le droit de dissolution des Conseils et il ne peut pas être démis par ces Conseils, sauf en cas de responsabilité

réciproques permettant à chacun de remettre en cause l'existence de l'autre, exécutif et législatif ont des moyens réciproques de dissolutions, mais aussi de collaborations. C'est bien la capacité de destructions réciproques qui caractérise la séparation rigide. dans un grime parlementaire st lié au législatif par une confiance qui lui est accordé et donc responsable politiquement devant le législatif, le pouv exécutif dans un régime parlementaire st toujours bicéphale: chef de l'E et gouvernement, le

pas ds les grds partis pol ce qui entraîne un désintéressement de la vie pol. Incite au 'vote utile' c à d que l'on vote par dépits pr ceux qu'on pense qu'ils ont le + de chance de l'emporter et non pr une idée que l'on défend. Ex : en GB avc le bipartisme. -sur le scrutin maj à 2 tours : multipartisme, les élections se jouent plutôt ds chaque circonscription plutôt qu'au niveau national. => Bipolarisation de la vie pol. -sur la RP : l'important est d'apparaître en bonne position sur la liste, de

présidentielles de 2002 où la France sortait de 5 ans de cohabitation assez paisible, l'actuel premier ministre (Jospin) qui pourtant était donné favori à l'élection mais n'a pas pu accéder au 2nd tour de l'élection ; autre exemple : les pays appliquant le bipartisme politique (comme les Etats Unis d'Amérique) n'ont pas de différence fondamentales entre les partis. B) L'alternance : L'électeur dans une société démocratique a le Droit de changer d'avis, ce qui va provoquer l'alternance, la permutation de 2

Constitution ne peut être révisée qu’en suivant une procédure spéciale Le pouvoir constituant dérivé ou institué, est le pouvoir de réviser la Constitution prévu par celle-ci. Il y a une distinction entre Constitution rigide et Constitution souple : -La Constitution dite rigide est apparue avec la Constitution américaine et témoigne de l’intention de perdurer dans le temps. Il faut donc éviter une modification trop facile de la Constitution, il est donc nécessaire de prendre des précautions :