Bipartisme Rigide

constitutionnel et autre préambule ou déclaration des droits qui ont en commun d’établir formellement et solennellement les principes essentiels de fonctionnement de la société politique. Les conditions dans lesquelles sont élaborer, plus ou moins rigide sont les textes constitue la valeur juridique du texte. Dans une approche moderne du droit constitutionnel certaines dispositions des traités européen peuvent pour certains être traité comme étant de nature constitutionnelle, c’est par exemple le

intérêts d’une partie de la société. Ce phénomène a été dénommé la “discipline de vote”. Il se pose de différentes manières suivant qu’on est en présence d’un parti souple ou rigide. En effet, le parti est défini de souple quand ces élus ne sont pas tenus de voter dans le sens imposé par la formation. Alors qu’il est qualifié de rigide quand ces représentants sont tenus de se conformer aux instructions de vote dictés par le parti. C’est là une pratique qui est répandue dans les partis de gauche ou le parti

parlementaire. * Si les 2 monarchies sont identiques, il n’empêche qu’l n’ont pas les mêmes constitutions. La constitution Anglaise est basée sur la coutume, et parfois sur des textes écrits. La constitution est souple. En pratique, les constitutions rigides sont beaucoup révisé que les constitutions souples. Malgré ces différences, il y a quand même des traits communs. Dans les 2 cas, on a un exécutif bicéphale, avec un roi qui règne mais qui ne gouverne pas ; et dans les 2 cas, le parlement est bicaméral

réviser. Mais si on ne peut pas la réviser, il fallait changer de régime. Il fallait donc permettre l’adaptation des besoins en permettant les révisions constitutionnelles. On a pu faire une différence entre Constitutions rigide et souple A) constitution souple et Constitution rigide Critère de distinction : tien a la plus ou moins grande facilité avec laquelle on peut réviser une Constitution. Référence a facilité procédural : est ce que la procédure est la plus simple possible (procédure législative

non d’une élection séparée, comme c’est le cas dans les régimes présidentiels. Ces deux perspectives ont toutefois ceci de commun d’organiser une séparation souple des pouvoirs par opposition au régime dit présidentiel qui consacre une séparation rigide ou stricte des pouvoirs. Le régime parlementaire se singularise par une séparation souple. Une telle conception de la séparation des pouvoirs est exigeante et subtile, si bien qu’il est loisible de s’interroger sur sa pérennité : la séparation souple

humaine etc..) ne peuvent pas être révisés. En Italie, c’est la jurisprudence qui determine quells loi ne DOIT PAS être violées. La Constitution choisit alors de renforcé les conditions procedurale de revision rendue dès lors plus rigides. B) La question de supraconstituionnalité:La supracinstituionnalité est le concept que le pouvoirs constitutant derive ne peut face aux lois fondamentaux. Cependant il estimpossible de determiner l’auterus de ces principes

constitutionnalité ». La Constitution écrite est élaborée par le pvr constituant, c.à.d. par le souverain, soit directement soit par ses représentants. Son élaboration est issue d’une procédure constituante. Elle se caractérise comme étant solennelle et + rigide. Sur tous les continents, le constitutionnalisme écrit s’est largement dvpé. Ce dvp a surtout suivi le modèle américain. En effet, 1776 : 1e Constitution écrite pour l’Etat de Virginie aux EU, mais surtout1787 : Constitution déclarant les EU un

mode de scrutin le plus efficace concernant la représentation de ses gouvernants et le peuple ?I/ L’adoption du scrutin mixte A) L’existence de deux modes de scrutins B) Une combinaison efficaceII/ Les systèmes de pluralité des partis A) Un bipartisme rigide et soupleB) Le multipartisme Les élections politiques en France sont régies par une « constitution », des lois électorales qui émettent un système formalisant son déroulement qui est le système électoral aussi appelés modes de scrutin. C’est

plier à l'exigence de texte constitutionnel B- La mise en oeuvre de la révision de la constitution* La mise en oeuvre de la révision d'une constitution est plus ou moins facile selon que la constitution est dite souple ou rigide. 1- La distinction de constitution rigide et de constitution souple** Une constitution est dite souple lorsqu'elle peut être révisée de la même façon qu'es adopté ou modifié une loi ordinaire. La procédure qui sera utilisée pour modifier le texte constitutionnel sera

Gouvernement en raison du principe de la « responsabilité ministérielle », et de l’autre côté le Gouvernement dispose du droit de dissolution qui lui permet de contrer le pouvoir de se faire renverser par la Parlement. (On parle de séparation organique rigide dans le cas du régime présidentiel). L’histoire du régime anglais s’est traduite par un effacement progressif du roi et un renforcement corrélatif du Parlement. On distingue donc trois phases successives : la phase de « monarchie de 91, limitée de