Bon du Trésor à taux fixe et à intérêt précompté

Dispositions transitoires ................................................................................32 LIVRE II : LES ASSURANCES OBLIGATOIRES ......................................................32 Titre I : L'assurance des véhicules terrestres à moteur et de leurs remorques et semi-remorques ......................................................................................................32 Chapitre Ier : Personnes assujetties ............................................................

Dispositions transitoires ................................................................................32 LIVRE II : LES ASSURANCES OBLIGATOIRES ......................................................32 Titre I : L'assurance des véhicules terrestres à moteur et de leurs remorques et semi-remorques ......................................................................................................32 Chapitre Ier : Personnes assujetties ...........................................................

-------------------------------------------------------------------- 10 Section I.- Détermination de la base imposable -------------------------------------------------------------------------------- 10 Section II.- Base imposable de l’impôt retenu à la source------------------------------------------------------------------- 15 Section III.- Base imposable de l’impôt forfaitaire des sociétés non résidentes -------------------------------------- 16 Chapitre III : Liquidation de l’impôt----------

présentation des état financiers | | |ainsi que la nomenclature et les règles de fonctionnement des comptes dans le titre I, chapitre II , section I a défini : | | |-L’immobilisation corporelle comme étant un actif corporel détenu par une entité pour la production , la fourniture de services, la | | |location, l’utilisation à des fins administratives et dont la durée d’utilisation est censée se prolonger au delà de la durée d’un | | |exercice.

|5 | |3- Les comptes sur carnets |6 | |II- Les comptes à terme |7 | |Section 2 : les conditions d’ouverture des comptes |8

trésorerie de l'entreprise_____________________________ 4 Résumé du ch. 3 : La vision patrimoniale de l'entreprise ___________________________ 5 Résumé du ch. 4 : Le bilan____________________________________________________ 5 Résumé du ch. 5 : Du résultat a la variation de l'endettement net_____________________ 6 Résumé du ch. 6 : Concepts et tableaux de base___________________________________ 6 Résumé du ch. 7 : L'information comptable ______________________________________ 7 Résumé du ch. 8 : Les comptes

B AC c a t é g o r i e Les finances locales Préparation au concours Attaché territorial ADMINISTRATIVE Jean-Bernard Mattret FILIÈRE Les finances locales Jean-Bernard Mattret Le travail de l’auteur, Jean-Bernard Mattret, s’est enrichi des commentaires du comité de lecture composé de : – Philippe Boeton, formateur au CNFPT Haute-Normandie ; – Alain Lemoine, formateur au CNFPT Midi-Pyrénées ; – Philippe Defrance, service Ingénierie et Développement des formations CNFPT ; – Pham

Je dédie mon mémoire à : Caroline Dubost, Colette Olivier, Roland Hasson, Hélène et Charles Reymond. Mémoire de fin d’étude 2009, Optimiser la Gestion de Trésorerie des PME 2 REMERCIEMENTS La rédaction de ce mémoire n’aurait pas été possible sans l’association de tous les professionnels qui ont accepté de répondre à mes questions. Je remercie en premier lieu Mohammed Saker et Gérard Jacques, chargés d’affaires entreprises au LCL à Tours et à la SOCIETE GENERALE à Nantes. Ils m’ont particulièrement

INTRODUCTION GENERALE La fiscalité constitue aujourd’hui une composante essentielle de la vie des entreprises, appelées, plus que jamais, à la manipuler au quotidien. Ainsi, et en examinant l’évolution de la fiscalité au Maroc, il est constaté que celle-ci a connu un développement important induit principalement par la loi cadre n° 3-83 portant réforme fiscale ainsi que par les impératifs de développement économique qui connaissent, de plus en plus, des mutations profondes et imposent régulièrement

memoire a : Caroline Dubost, Colette Olivier, Roland Hasson, Helene et Charles Reymond. Memoire de fin d’etude 2009, Optimiser la Gestion de Tresorerie des PME 3 REMERCIEMENTS La redaction de ce memoire n’aurait pas ete possible sans l’association de tous les professionnels qui ont accepte de repondre a mes questions. Je remercie en premier lieu Mohammed Saker et Gérard Jacques, charges d’affaires entreprises au LCL a Tours et a la SOCIETE GENERALE a Nantes. Ils m’ont particulierement aide a comprendre