Bouguenais

collection « Tourisme et Société », 2002, 176 pages. Voir le chapitre « Les comités d'entreprise », p. 61-73. Comité d'établissement de la Société nationale des industries aéronautiques et spatiales (SNIAS), Carnet social du C.E., Éditions C.E. SNIAS, Bouguenais (44), 1974, 53 pages. Maurice Cohen, « Les nouveaux modes de calcul de la contribution patronale aux activités sociales et culturelles », Revue pratique de droit social, 1997, p. 151. Bruno Denkiewicz, « La contribution de l'employeur au financement

professionnels sont transformés en institutions spéciales de l’éducation surveillée (ISES) et de petits établissements sont créés : les centres d’orientation et d’action éducative (COAE). Quatre centres fermés se créent (Juvisy2, Epernay, Nantes- Bouguenais, Toulouse) mais sont vite transformés en ISES. En 1990, l’Education surveillée devient la Protection judiciaire de la jeunesse. B. DES MISSIONS DIVERSES 1. Les missions : protection et éducation sur mandat judiciaire Aux côtés des services

Ploujean - B.P 11 29201 Morlaix Cedex Tel: 02.98.88.06.31 Nancy-Essey** Bureau de Nancy aéroport 150 rue alfred Krug - B.P CS 5215 54052 Nancy Cedex Tel: 03.83.30.84.70 Nantes Atlantique* Bureau de Nantes Atlantique Aérogare de fret - B.P 25 - 44340 Bouguenais Tel: 02.40.75.43.19 Nevers** Annexe - Bureau de Nevers 25 bd Léon Blum B.P: 6 - 58018 Nevers Baratte Tel: 03.86.71.78.00 Nice Côte d'Azur Bureau de Nice aéroport Aéroport de Nice Côte d'Azur zone de fret - B.P 1459 - 06008 Nice Cedex 1 Tel: 04.93

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Administration : Gérant : Vandevoorde, Philippe Leopold. Capital : 25000 euros. Adresse : 4 rue Galilée Parc de la Bouvre 44340 Bouguenais. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Activité : Recherche négociation de sites pour l’implantation de réseaux Telecom et internet cabinet ingénierie Telecom. Adresse : 4 rue Galilée - Parc de la Bouvre 44340 Bouguenais. A dater du : 10 juillet 2009. Date de commencement d’activité : 1er juin 2009. Commentaires : Immatriculation d’une personne

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Annexe de Morlaix Aérodrome de Ploujean - B.P 11 29201 Morlaix Cedex Tel: 02.98.88.06.31 Bureau de Nancy aéroport 150 rue alfred Krug - B.P CS 5215 54052 Nancy Cedex Tel: 03.83.30.84.70 Bureau de Nantes Atlantique Aérogare de fret - B.P 25 - 44340 Bouguenais Tel: 02.40.75.43.19 Annexe - Bureau de Nevers 25 bd Léon Blum B.P: 6 - 58018 Nevers Baratte Tel: 03.86.71.78.00 Bureau de Nice aéroport Aéroport de Nice Côte d'Azur Megève** Metz Nancy Lorraine* Montbéliard** Montpellier Fréjorgues*