Bourse de commerce

: L’historique de la bourse 6 1. Développement et formation de la bourse dans le monde : 6 2. Historique de la bourse des valeurs de Casablanca : 8 II : La bourse : quel intervenant pour quel rôle ? 10 1. Société de Bourse des Valeurs de Casablanca (SBVC) : 10 2. Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) 12 3. Sociétés de bourse : 14 4. Dépositaire central (MAROCLEAR) : 15 5. Autres intervenants : 16 A. L’Association Professionnelle des Sociétés de Bourse 16 (APSB) : 16 B. La

mondialisation 11 2_ L’AMF, le gendarme des marchés internationnaux 15 b) Les firmes transnationales 16 1_ Globalisation, exportation et délocalisation pour les FTN 16 2_ Les groupes transnationaux au secours des marchés 17 c) Le rôle des bourses 19 1_ de commerce (échange de marchandises) 19 2- de valeur (Les mouvements de capitaux) 20 Apparue vers les années 1980, sous l’impulsion de dirigeants tels que Reggan aux Etats-Unis ou de Thatcher au Royaume-Uni, avec l’avènement du capitalisme

entreprise individuelle en société : l’apport du fonds de commerce : l’entrepreneur transfère la propriété du fonds de commerce au capital social de la société qu’il crée en même temps. L’entrepreneur deviendra alors l’associé de la société et recevra des parts sociales en contrepartie de son apport en nature (apport du fonds de commerce) ; la cession du fonds de commerce suppose la création d’une société préalablement à la vente du fonds de commerce à cette société. Comme il s’agit d’une vente, la société

l’argent donc moins-value. I/ Les origines des valeurs à revenues variables L’histoire de la bourse commence à Toulouse en 1250, c’est la société nommé société de Moulin de Bazacle qui inventa le principe. La valeur boursière des 96 parts de la société variées selon la conjoncture économique. C’est au 13ième siècle que la bourse moderne est apparue à Bruges. Le terme bourse trouvera son origine à Bruges où les marchands venus des principales villes commerçantes de l’époque se réunissaient

DÉLÉgatIOn RÉgIOnaLE DE fRanChE-COMtÉ adresse : 45 avenue carnot 25030 besançon cedex tél : 03 81 65 74 90 Courriel : drobesancon@onisep.fr agriculture-environnement ……… 18-19 arts, culture ………………………………… 20 bâtiment, travaux publics ……………… 21 commerce, économie, gestion....... 22-23 droit …………………………………………………24 industrie ……………………………… 24 à 27 information-communication ………… 27 santé-social ……………………………… 28 sciences …………………………………….. 29 tourisme, transport ………………………30 Directeur délégué : Maurice

Meskini Y.Elmeskini@emsi.ma Année universitaire 2022-2023 Page 2 sur 67 Introduction Définition : Le droit commercial est une branche du droit privé représenté par l’ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s’applique aux commerçants dans l’exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités commerciales. Les raisons d’être du droit commercial Trois raisons justifient l’existence du droit commercial ; comme discipline juridique

(I) – La tulipomanie & John Law et la Banque Royale Il y a déjà eu des épisodes spéculatifs au XIVème siècle à Gênes, Florence et Venise, avec un commerce de monnaies et de marchandises fondé sur la valeur future anticipée de celles-ci. 1- La Tulipomanie ou la spéculation sur les bulbes de tulipe (Amsterdam, XVIIème siècle) - Apparition de la première Bourse moderne à Amsterdam, surtout par rapport aux larges volumes de transactions - La tulipe est originaire de Méditerranée orientale et arriva en Europe

d’Arbitrage A.F.B. Association Française des Banques A.F.D.I. Annuaire Français de droit international A.F.E.I. Association Française des Entreprises d’Investissement A.F.U.B. Association Française des Usagers de la Banque A.G.C.S. Accord Général sur le Commerce des Services. A.J.D.A. Actualité Juridique – Droit Administratif. A.L.D. Actualité législative Dalloz A.L.E.N.A. Accord de Libre Echange Nord-Américain Aff. Affaire A.M.F. Autorité des Marchés Financiers (voir C.O.B. et C.M.F.) Ann. CDI Annuaire

..). Le secteur financier a un poids tout particulier à New York. La ville abrite les principaux marchés financiers et boursiers des Etats-Unis et du monde : le New York Stock Exchange (NYSE), l’American Stock Exchange et le NASDAQ. La Bourse de New York représente 85 % de la capitalisation boursière du pays, 45% de celle du monde. New York est aussi un des grands centres du Capital Risque (troisième rang aux Etats-Unis). New York domine le secteur des médias et du divertissement

puissance et l’étendue de son empire colonial, l’Angleterre domine le monde. Les progrès techniques apportés par la révolution industrielle qui débute en Angleterre permettent une intensification de la production et des échanges à l’échelle mondiale. Le commerce international de cette époque est largement influencé par une Angleterre libre-échangiste. Elle tire avantage de cette pratique grâce à une compétitivité qui n’a pas son égal dans le monde. Ainsi, la libre circulation des biens lui permet d’écouler