Braconnage

traditionnelle chinoise. La chasse est maintenant réglementée dans les pays de l'aire de répartition du saïga. Mais le manque de financement et de structures de gestion, combiné à un affaiblissement de l'économie rurale, a conduit à la généralisation du braconnage. C'est l'explication la plus probable du grave et persistant déclin des populations de saïgas observé ces dernières années, comme en témoignent les grandes quantités de viande de cette antilope en vente sur les marchés du Kazakhstan. Le rhinocéros

propriete A - Vol Β - Detournement C - Brigandage D - Deterioration de choses 308 308 309 309 310 § 2. Infractions contre d'autres droits patrimoniaux A - Mise en echec de l'execution forcee et infractions se rapportant ä la faillite Β - Braconnage 310 310 311 § 3. Infractions contre le patrimoine dans son entier A - Escroquerie Β - Extorsion C - Abus de confiance D - Recel Ε - Usure 311 311 312 312 313 313 T A B L E D E S MATlfcRES Section IV. - Infractions contre

chimiques toxique ou les pluies acides. Il existe un bon nombre d'impacts peu visibles mais cumulatifs qui peuvent représenter une menace pour l'environnement comme les ordures domestiques et autres, la pollution de l'eau, l'érosion des sentiers et le braconnage. D'autres impacts seraient encore plus subtils, comme le changement dans le comportement des animaux ou dans la variété des espèces. Le plus inquiétant, c'est qu'aucune méthodologie scientifique vraiment efficace n'existe pour évaluer ces changements

seulement accessoire à l’infraction envisagée, ou a été commise à l’occasion de l’infraction envisagée, ou est plus grave que l’infraction envisagée, on retient la complicité. Ex : une personne remet une arme à une autre pour un délit de braconnage. Lors du braconnage, l’auteur se fait surprendre par un garde chasse et le tue. La personne sera complice du meurtre. Ex : une personne donne l’ordre à une autre de casser la figure à quelqu’un. Si l’exécutant tue la victime il y aura complicité de meurtre

vite difficile à gérer sur le plan économique, surtout pour ceux des « petits » experts-comptables qui sont dépourvus du capital social nécessaire à l’obtention des missions permettant effectivement de vivre de surveillance de comptabilités. Le braconnage sur les terres des comptables agréés est d’autant plus insupportable à ces derniers que, bien qu’ils soient majoritaires en nombre, les statuts de l’ordre font que leur représentation y est minoritaire. Pas moins d’une dizaine de propositions de

particulièrement les feux de brousse, les défrichements agricoles, l’exploitation industrielle du bois, la coupe anarchique du bois de chauffe, l'extraction du diamant et de l’or, l’utilisation des produits toxiques pour la pêche et enfin le grand braconnage qui à décimé beaucoup d’espèces de la faune du pays et conduit à la disparition de certaines d’entre elles. La République Centrafricaine, pour mieux conserver et gérer de façon rationnelle et durable sa diversité biologique, a pris un certain

assermenté ne rencontre pas d’obstacle il pourra procéder à la constatation des infractions. 2. La constatation des infractions Dans le cas le plus simple, l’infraction se manifeste aux yeux de l’agent assermenté : un feu de brousse, le braconnage ou une pollution. Aux cas de ce type, on applique les règles ordinaires relatives au procès verbal, écrites du code de procédure pénale et généralement réitérées dans les lois sur l’environnement. a. La constatation des infractions par procès-verbal

en associations, le code de la chasse et de la protection de la faune est l’un des textes les plus fréquemment violés ; - les services de protection des parcs nationaux et réserves naturelles ont de plus en plus des difficultés à faire face au braconnage et autres violations de textes, notamment en ce qui concerne les espèces protégées (art D36 du décret 86-644). Mais le problème n’est pas tant la compréhension des textes qui sont certes importants, que dans la coordination entre services, mais

horreur mon lit, et j’eusse préféré la grange.     Le gibier abondait cette année. Lapins, lièvres, faisans, se succédèrent. Voyant tout marcher à souhait, Bute, au bout de trois jours, prit le goût de se joindre à nous.   Le sixième soir de braconnage, nous ne retrouvâmes plus que deux collets sur douze ; une rafle avait été faite pendant le jour. Bute me demanda cent sous pour racheter du fil de cuivre, le fil de fer ne valant rien.   Le lendemain, j’eus le plaisir de voir mes dix collets

prenais en horreur mon lit, et j’eusse préféré la grange. Le gibier abondait cette année. Lapins, lièvres, faisans, se succédèrent. Voyant tout marcher à souhait, Bute, au bout de trois jours, prit le goût de se joindre à nous. Le sixième soir de braconnage, nous ne retrouvâmes plus que deux collets sur douze ; une rafle avait été faite pendant le jour. Bute me demanda cent sous pour racheter du fil de cuivre, le fil de fer ne valant rien. Le lendemain, j’eus le plaisir de voir mes dix collets chez