Bureau international des poids et mesures

sociale : MAXITRANS -Statut juridique : S.A.R.L -Capital social : 50 000 DT -Secteur d’activité : Transport international de marchandises -Nombre du personnel : 30 employés -Taux d’encadrement : 14/30 2- Activités : -Le transit -L’exploitation du magasin sous douane -La livraison à domicile des marchandises -Le dédouanement -Le transport national et international dont : ✓ Pour l’import, la société MAXITRANS prévoit deux arrivées hebdomadaires le lundi et la fin de

est un spéculateur puisqu‘il peut jouer un rôle régulateur sur le prix tant qu’il est capable de vendre les produits à un prix inférieur à celui du jour. *Le détaillant : C’est un intermédiaire qui a connu une tendance à être grossiste dans la mesure où il achète certains produits non périssables en quantité élevée dans le but sont d’augmenter les chances de répondre à la demande et de récolter de profit lors d’augmentation de prix. Mais ses marges restent toujours faibles 3 à 10% étant donné

aérien (AWB) et les responsabilités du transporteur aérien. La Convention de Chicago du 7 décembre 1944 organise le développement de l’aviation civile internationale et en particulier introduit dès cette époque des définitions de Libertés de L’air. Crée par la Convention de Chicago et affiliée à l’ONU, l’OACI (Organisation de l’Aviation Civile Internationale) propose des normes et des recommandations. La Convention de Guadalajara en 1964 complète celle de Varsovie et certaines dispositions de la Convention

destinations ne sont pas toujours couvertes pour le transport de marchandises. Certaines compagnies aériennes offrent même le service d’affrètement. (Ex. : avion miliaire russe). Le transport aérien est régi par l’IATA ( Association du transport aérien international). 2 Introduction Cette association soutient l’industrie du transport aérien et les transporteurs sur divers plans : Contenir les coûts Améliorer les services Maximiser les revenus. Avant d’aller plus loin sur la planification du transport

groupage 6)-Priode date entre navire au.......... compter 7jours 7)-Bureau 309 casa port 300 casa extrieur -301 casa nouasser -304 colis postaux 8)-Oprateur dclarant nom de la compagnie 9)-Type dclaration TC/LTA global dclaration sommaire -CNT sur position ou HAWB tat de dpotage. 10)-Mode de transport arien ou maritime Pour passer une dclaration 1)- Ddouanement 2)- Crer une dclaration 3)- Bureau cliquer s/loupe et mettre le code bureau 309 ou 301 4)- Rgime cliquer s/loupe (exemple 10) 5)- Catgorie

3 Procédure de dédouanement : 24 2.2. Le bureau de contentieux 31 2.3 Le dédouanement des véhicules 33 2.4 La recette. 36 2.5 Contrôle des voyageurs et leurs bagages 37 2.6 Les colis postaux 38 2.7 La brigade………….………………………………………………………………………………………………………39 III. LES TACHES EFFECTUEES DANS LES DIFFERENTS SERVICES 41 1. Bureau de dépôt : 42 2. Bureau visite des marchandises : 42 3. Bureau de Contentieux : 43 4. Bureau de dédouanement des véhicules : 43 CONCLUSION

Le Système International ou SI En 1960, la XIe Conférence Générale des Poids et Mesures a défini les sept unités de base du Système international d'unités (SI), fondé sur le système métrique (décimal). Les unités de mesure légales en France font l'objet du décret n°61-501 du 3 mai 1961 modifié par les décrets : - n°66-16 du 5 janvier 1966, - n°75-1200 du 4 décembre 1975, - n°82-203 du 26 février 1982, - n°85-1500 du 30 décembre 1985, * - n°2003-165 du 27 février 2003. Ces textes rendent obligatoire

années par la famille Cassini : Jean-Dominique Cassini (Cassini I), de 1669 à 1712 lui donne une expansion rapide. Durant cette période, de grand astronomes comme Huygens, Roemer et d'autres fréquentent l'Observatoire. Jean Picard y effectue une mesure du degré terrestre fondant ainsi la géodésie. César-François Cassini (Cassini III aussi appelé Cassini de Thury), le petit fils, le dirige de 1756 à 1784. C'est durant cette période que se développent des études en géodésie et en cartographie. Jacques

III) MISE EN DOUANE DES MARCHANDISES 1) TRANSPORTS PAR MER A L'IMPORTATION a. Principe : Le capitaine ou son représentant dûment mandaté (consignataire ou courtier maritime) dépose au bureau de douane une déclaration sommaire, dans les 24 heures de l'arrivée du navire dans le port. Ce délai court depuis l'heure d'arrivée du navire, officiellement constatée par le service de la capitainerie du port et inscrite par les agents de l'administration sur les registres d'entrée et de sortie des navires

6 b. Mesure 6 2. Réglementations essentielles 8 A. Réglementation des transports nationaux 8 a. Le contingentement des licences : la limitation des capacités et la fixation de tarifs 8 b. Le marché des transports nationaux routiers dé-contingenté 9 c. Les critères qualitatifs 10 d. Les réglementations sur les véhicules 11 e. Les réglementations sur l’usage des véhicules 13 f. La fiscalité sur les véhicules 15 B. La réglementation des transports internationaux 18 a