Bureau international des poids et mesures

participants (voir FORMALITES-POLICE en bas de page). N'oubliez pas d'accrocher une étiquette FRAM sur chacun de vos bagages (voir le document "Informations Bagages"). Franchise bagage vol régulier : si IB/UX/AB 1 bag 23kg, si V7/TB 1 bag 20kg Poids maxi des bagages autorisé : 20 kg, coût excédent : 10 euros/kg Document faisant office de titre de transport à conserver jusqu'au retour. Attention pour votre départ, vous êtes convoqué le Samedi 24/05 à 11h25 TOULOUSE / PALMA Important :

Droits à l'entrée et à la sortie : § l - Droits d'importation 11 § 2 - Droits de sortie 12 Section II. - Concession des droits du tarif minimum, des tarifs intermédiaires et des tarifs privilégiés 13 Section III. - Application des conventions internationales 14 Section IV. - Dispositions diverses et particulières 15 et 16 Section V. - Prohibitions 17 Section VI. - Restrictions d'entrée, de sortie, de tonnage et de conditionnement 18 Section VII. - Règlements généraux des Douanes 19 CHAPITRE IV

routier. Les particularités du transport aérien découlent des spécificités physiques et économiques des Avions en tant que vecteurs de transport de marchandises. En effet, l’avion va vite, il est sûr, il offre relativement plus de volume que de poids mais il est plutôt cher. Tout d’abord, le transport aérien est le mode de transport le plus rapide. Cette rapidité fait Qu’il est adapté au transport des denrées périssables qui ont une durée de vie limitée qui requiert un transport rapide (ex : animaux

je vais aborder le thème de dédouanement des marchandises. [pic] • Historique : Fort de 12 années d’expériences sur la place de Casablanca dans le domaine des opérations douanières et des transports nationaux et internationaux, Mr.Azzaoui Abdelkader et Mme El maalem Latifa décident en février 2000 de créer la société ECUTRANS. ECUTRANS a développé à ses débuts, parallèlement à sa vocation première, une importante activité de manutention liée spécifiquement aux équipements

les 5 domaines de pilotage suivants : − Les métiers de La Poste : ¾ Le Courrier ¾ Le Colis (constitué des activités de Coliposte sur les segments des marchés entreprises/particuliers et particuliers/particuliers et activités liées aux colis internationaux) ¾ L’Enseigne (ensemble des guichets postaux) − Les deux centres de responsabilités transversales : ¾ Les Services Supports qui sont composés des unités qui interviennent en tant que prestataires internes pour les autres services dont les coûts

Transit International par Route (TIR) Laurent LEMENAGER Juan WEN François BIZEAU Promotion : LADFI 2011 Intervenant : Rodolphe LUCA Sommaire I- Présentation 2 1) Principes du régime TIR: 3 2) Les avantages du régime TIR 4 II- L’habilitation des acteurs du régime TIR 5 1) L’habilitation des associations garantes 5 2) L’habilitation des titulaires 5 III- Les garanties 6 V- Les formalités douanières 9 1) Les formalités douanières au bureau de départ, d’entrée (de passage)

R EALISE PAR : E NCADRE PAR : P ERIODE DE STAGE : ANNEE DE FORMATION 2013 _ 2014 TECHNECIEN SPECIALISE EN COMMERCE INTERNATIONAL Rapport de stage Sommaire Dédicace Remerciement Introduction Partie n°1 : Présentation de l’entreprise d’accueil . I- Présentation générale de l’ENTREPRISE : 1- Fiche Technique. 2- Organigramme de l’ENTREPRISE.

SECTION III : Le circuit de dédouanement : Le déclarant doit déposer sa déclaration, dans le délai imparti, auprés du bureau de douane compétant. I) Schéma du circuit de dédouanement à l’import : 1. dépôt de la déclaration 2. Enregistrement de la déclaration 3. vérification (documents et marchandises) 4. visite de la marchandise 5. liquidation des droits et taxes 6. ordonnancement 7. paiement des droits et taxes 8. autorisation d’enlèvement 9. apurement

Commerce international Techniques et management des opérations de COMMERCE INTERNATIONAL Thierry Jouan 1 Commerce international Chapitre I - AVANT-PROPOS A - L'internationalisation des entreprises En 1995, le commerce mondial (exportations et importations) était estimé à 5 000 milliards de dollars. Il a presque doublé entre 1976 et 1985. Les pays en développement exportateurs de pétrole ont connu une croissance des échanges considérable entre 1976 et 1982. Les échanges internationaux ont

Encadré par: Jawad Mouzoun Année académique : 2013/2014 SOMMAIRE Définition Le mot douane désigne : Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. Le bureau situé à la frontière (ou sur un aéroport). L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises. La douane est soucieuse de la perception des droits et taxes, ce qui suppose une instruction