Cadre Juridique De La Profession Bancaire Au Maroc

les retraits. B. la journée (compensation) : 1. les chèques. 2. les remises. C. la journée (divers) : 1. les virements. IV. LES OUVERTURES DE COMPTES : A. le cadre juridique d’ouvertures des comptes. B. les types de comptes. V. LES PRODUITS : A. les cartes bancaires. B. les packs. C. les crédits. D. les produits d’épargne. E. le produit de capitalisation. F. le produit de prévoyance santé. G. le produit de prévoyance décès.

Entre la théorie et la pratique Entre la théorie et la pratique Projet de fin d’étude sous le nom de : Projet de fin d’étude sous le nom de : Le Marketing Bancaire Le Marketing Bancaire N° Ordre :…../2011 Présenté en vue d’obtenir La licence fondamentale en : * Filière : Sciences économiques et gestion * Option : Gestion Réalisé par : * Kaoutar BOUSLAH * Soukaina EZ-ZAOUI * Amr ES-SALHI Encadré par : * Mr. OUBRAHIMI Mostapha Soutenu

il doit faire l’objet d’une évaluation efficace pour assurer le remboursement. Par ailleurs Les investissements sont, plus que jamais, un des vecteurs principaux du développement économique et social de notre pays. C'est en investissant nue le Maroc parviendra â créer véritablement de l'emploi, à améliorer son niveau de vie, à men-titre son potentiel productif et moderniser son économie. Un préalable incontournable dans la mise a niveau des entreprises pour affronter la concurrence des marchés

électronique …………………………………………………………..10 B- Schématisation du commerce électronique …………………………………………………...12 C- Fiscalité et e-commerce : cas du Maroc …………………………………………………………13 1- Développement du commerce électronique au Maroc………………………………………14 2- Vers la fiscalisation du commerce électronique au Maroc………………………………...14 Section II : Cadre juridique du commerce électronique ……………………………………15 A- Préalables contractuels et problématiques de l’identification et de la confidentialité……………………………………………………………………………………………

risques dans le cadre de Bâle II 1- Présentation de la BMCE BANK………………………………………………10 2- De Bâle I à Bâle II …………………………………………………………...…14 3- Piliers de Bâle II………………………………………………………...………16 4- Avantage et limites liées au Bâle II………………………………………..….18 5- Nomenclature des risques bancaires………………………………………..19 Section II : généralité sur le risque opérationnel 1- La difficulté de cerner la définition ……………………………………………21 2- L’évolution du RO dans le secteur bancaire………………………..

|Université Mohammed V- Agdal | |جامعة محمد الخامس – اكدال | |Faculté des Sciences Juridiques, | |كلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية | |Economiques et Sociales | |الربـــــــاط | |Rabat

Introduction Générale Le marketing bancaire est l’ensemble des techniques marketing pratiquées par la banque. Celle - ci est définie comme étant une entreprise qui commercialise un service aux clients, composé de deux grands volets : le dépôt et le crédit. Plusieurs paramètres interviennent dans le choix d’une banque par les clients, dont notamment la proximité relationnelle et la proximité de l’agence. C’est pour cette raison que le circuit de distribution bancaire a deux spécificités : il est direct

capital-risque au Maroc : Contribution à l’élaboration d’un cadre juridique, fiscal, comptable et d’accompagnement MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE COMPTABLE Mr Salah AISSE JURY PRESIDENT Mr Rachid SEDDIK SEGHIR – Expert Comptable DPLE DIRECTEUR DE RECHERCHE Mr Abdelkader MASNAOUI – Expert Comptable DPLE SUFFRAGANTS Mr Fawzi BRITEL – Expert Comptable DPLE Mr Mustapha MELSA – Professeur à l’ISCAE Session de Novembre 2003 Contribution à l’élaboration d’un cadre spécifique

de l’accueil au niveau de l’agence Fès Essaada : Quand la qualité émane de l’agence ! 35 Conclusion 39 Bibliographie 40 Annexes 41 Introduction L’activité bancaire a connu une évolution très importante suite aux profonds changements du domaine finance au Maroc. La politique de libéralisation qu’a adopté le secteur bancaire a entraîné un accroissement de la concurrence et bien sûr une diversification de l’offre. C’est pour cela que dans ce nouveau contexte, les banques étaient contraintes

fondamental. A- LES SOURCES ECRITES Dans cette catégorie il existe des sources nationales et d’autres internationales. A - LES SOURCES NATIONALES 1/ Le code de commerce et la refonte du droit des affaires Depuis le protectorat, la zone française du Maroc était régie par le code de commerce du 12 août 1913. Après l'indépendance il a été généralisé à tout le Royaume. Ce code était largement inspiré du code de commerce français de 1807. Il fut enfin remplacé par un nouveau code de commerce par un dahir