Cadre

CADRE DU BADGE DE BOIS DE L’OMMS Adultes dans le Scoutisme © Bureau Mondial du Scoutisme Education, Recherche et Développement Mars 2012 Bureau Mondial du Scoutisme Rue du Pré-Jérôme 5 CP 91 CH – 1211 Genève 4 Plainpalais Suisse Tél.: (+ 41 22) 705 10 10 Fax: (+ 41 22) 705 10 20 worldbureau@scout.org scout.org Reproduction autorisée aux Organisations scoutes nationales et Associations membres de l’Organisation Mondiale du Mouvement Scout. La source devra être citée. CADRE DU BADGE DE BOIS DE

Le cadre juridique de l’activité bancaire La loi de 1941 Elle distingue les « banques inscrites sur la liste du Conseil National du Crédit. Elle définit les banques « faire du crédit avec les fonds reçu du public ». En 3 catégories : banque de dépôt/ d’affaire/ de crédit MT-LT La loi de 1945 Sur le principe de la spécialisation : -bqe de dépôt collecte les R de moins de 2ans et octroie des C à moins de 2ans. -bqe de détail peut octroyer des C à CT -Bqe de crédit spécialiste des C de

CHAPITRE
4
:
LA
MONNAIE
DANS
LE
CADRE
EUROPEEN
 
 
 Définition

 
 Depuis
le
1er
janvier
1999,
ce
qu’on
appelle
l’euro
système
assume
la
responsabilité
de
la
 définition
et
de
la
mise
en
œuvre
de
la
politique
monétaire
unique.
L’euro
système
comprend
à
 la
 fois
 la
 BCE
 et
 les
 banques
 centrales
 nationales.
 Mais
 ces
 dernières
 ne
 font
 qu’appliquer
 les
 décisions
de
la
BCE.
La
politique
monétaire
aujourd’hui
incombe
à
la
banque
centrale.

 Cette
politique
monétaire
a
deux
responsabilités
:


TITRE 2 : LE CONTRAT CADRE DE DISTRIBUTION Ces contrats permettent d’organiser un réseau de distribution à grande échelle. Souvent, en vertu de ce contrat, le distributeur s’engage à l’égard du fabricant à s’approvisionner de manière exclusive et pour une durée indéterminée ou non dans le temps (= sur une longue durée). En contrepartie, le fabricant ou le prestataire de service s’engage à réserver une exclusivité territoriale au distributeur. Exemple : contrat de concession qui

D.C.G – UE 10 – Comptabilité approfondie 1) Quel est le rôle d’un cadre conceptuel ? Un cadre conceptuel est un ensemble de principes généraux formulés par une organisation normative en vue de fournir une base commune permettant l’élaboration de règles cohérentes. Un cadre conceptuel doit préciser les objectifs des états financiers, en définir les éléments essentiels ainsi que les principes qui doivent présider à leur établissement. Il a pour objectif d’aider à : - l’élaboration de normes

CADRE JURIDIQUE DES SESSAD Le SESSAD (Service d'Education Spécialisée et de Soins A Domicile) accompagne les enfants et adolescents handicapés afin de favoriser leur épanouissement et leur intégration au sein de la société. Il permet également un accompagnement et un soutien aux familles. Un SESSAD est un établissement qui travaille « à domicile »  ce qui marque essentiellement la différence avec un établissement spécialisé. Le terme « domicile » regroupe les lieux ou l’enfant vit et exerce

Le cadre conceptuel comptable de l’IASB Michel Méau 1 L’ensemble du référentiel des normes internationales IAS / IFRS comprend Un cadre conceptuel des normes des interprétations L’ensemble des textes élaborés s’applique à tous les comptes qu’ils soient individuels ou consolidés. En Europe, ils doivent toutefois être retenus pour les comptes consolidés des sociétés cotées. La France, pour des raisons fiscales surtout, ne les retient pas pour l’instant pour les comptes individuels

CADRE INSTITUTIONNEL SOMMAIRE Le Centre Hospitalier et la sectorisation pages 4-5 L’historique, le cadre juridique et le financement de l’Hôpital a. Les dates b. Les lois c. Les chiffres La sectorisation Le C.P.E.A.  pages 6-7 Les services et les différents professionnels du C.P.E.A. a. Les services b. Les différents professionnels Le Public et les outils de l’Hôpital de Jour a. Le public et les pathologies b. Les outils au service de l’équipe soignante

Dans le cadre de la gestion du recrutement, de la paie ou des carrières, employeurs et recruteurs ont fréquemment recours aux moyens informatiques. Ces outils contiennent de nombreuses informations concernant les candidats ou les employés. Quelles informations peuvent être utilisées ? Dans quel cadre les utiliser ? Combien de temps les conserver ? Quel type de traitement est interdit ? Les «zones commentaires» qui enregistrent des appréciations d’un employeur sur ses employés ne doivent comporter

Objet d’étude n°4 Baccalauréat professionnel de Commerce Le cadre juridique des échanges Sommaire Annexe 1 : Questions (page 2) Annexe 2 et 3 : Questions (page 3 et 4) Annexe 4 : Questions (page 5) Synthèse (page 6) Annexe personnelle (page 7) 1 Annexe 1 : 370 000 euros d’amende pour un chômeur qui piratait des films 1) Les faits reprochés au chômeur qui piratait des films sont : l’enregistrement de 27 films au cinéma grâce à un caméscope et un enregistreur audio caché et de porter atteinte