Caisse générale de sécurité sociale

,,j Les agents chargés de l'inspection du travail - Projet de fin d'étude                                                          Université Hassan 1er                  Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Settat                                                                Projet de fin d'étude        Sous le thème :                                          Les agents chargés de l'inspection du travail                     Encadré par :    Mr  ZELMAT

DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES SOUS-DIRECTION DES ELUS LOCAUX ET DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE BUREAU DE L’EMPLOI TERRITORIAL ET DE LA PROTECTION SOCIALE AFFAIRE SUIVIE PAR : PIERRE WELIN 01.49.27.34.16 pierre.welin@interieur.gouv.fr DGCL-FPT3/2006/ N° 018228 /DEP Le ministre délégué aux collectivités territoriales à Mesdames et Messieurs les Préfets de département CIRCULAIRE : MCT/B/07/00013/C le 07 février 2007 Objet : Mise en œuvre du décret n° 2006-1596 du 13

70 P. 70 w Service Enfance de la Commune w Conseil Général 13 - SMAPE w CAF 13 et/ou MSA w Gestionnaires, RAM, LAEP, PMI, associations, écoles... w Architecte conseil w Conseil Général 13 - Service des Modes d’Accueil de la Petite Enfance w CAUE ETABLIR UN DIAGNOSTIC ET UN CAHIER D’INTENTION CONCEVOIR L’ESPACE D’ACCUEIL FINANCER DEVELOPPER UN PROJET D’ACCUEIL w CAF 13 et/ou MSA w Commune w Conseil Général 13 w Familles w Conseil Général 13 - SMAPE w CAF 13 et/ou MSA OBTENIR L’AUTORISATION

relation au point à inciter le législateur à mettre en place une loi qui fixe les conditions et les modalités pour la gestion de la paie. Partie I: Eléments fondamentaux de la législation sociale Chapitre I: Le contrat de travail 1) Définition du contrat de travail: La relation de travail prend naissance par le contrat écrit ou non écrit. « Elle existe en tout état de cause du seul fait de travailler pour le compte d'un employeur

d’aide et d’action sociale en faveur des personnes âgées ? La loi du 13 aout 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, dite Acte II de la décentralisation, approfondit la décentralisation des politiques sociales entamées au début des années 1980, notamment en confortant le rôle fondamental du département en matière d’action sociale en faveur des personnes âgées. Toutefois, peut-on dire que le département est le seul pilote des dispositifs d’aide et d’action sociale en faveur des personnes

[pic] Introduction générale  Première partie : 1. Présentation de la Caisse Nationale du Crédit Agricole. 1.1 Définition. 1.2 L’organigramme de la Caisse Nationale du Crédit Agricole. 1.3 Historique du Crédit Agricole du Maroc. 1.4 Réforme du la Caisse Nationale du Crédit Agricole. 1.5 Taille et dimension du Crédit Agricole du Maroc. 1.6 Stratégie du Crédit Agricole du Maroc. 2. L’identification de l’agence : 2.1Le directeur

Place Moulay Hassan -ex Piérie, imm.Dalil 10000, Rabat. Place Moulay Hassan -ex Piérie, imm.Dalil 10000, Rabat. LA CAISSE DE DEPÔT ET DE GESTION LA CAISSE DE DEPÔT ET DE GESTION Rapport réalisé par : RAAFAT EDDEREI REMERCIEMENTS Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m’ont

Encadré par : M. Boucif Atef PLAN Introduction I. En quoi la caisse de compensation est-elle nécessaire ? A. Caisse de compensation une aide incontournable de l’Etat B. Caisse de compensation et budget de l’Etat II. La caisse de compensation connait des limites ? A. Caisse de compensation tire profit pour les pauvres, mais surtout pour les riches B. Réformes en cours III. La caisse de compensation est-elle profitable ? A. Expériences internationales

 CAISSE D’EPARGNE DE PICARDIE 7, rue de beauvais 60130 SAINT-Just-en-chaussee Rapport de stage Stage de vente-Conseiller d’accueil Du 06/07/2010 au 28/08/2010 Suiveur entreprise : Dominique CHANTRELLE, Directeur d’agence Suiveur école : Alain LECLERC Coralie SEME Etudiante en ISAM 2 Sommaire Remerciements Tout d’abord, je tiens à remercier Monsieur le directeur d’agence de Saint-Just-en-Chaussée, Dominique CHANTRELLE, de m’avoir fait

du temple » à Auchel. L’expansion est régulière et il apparaît un jour que le lieu d’installation est trop exigu. A partir de 1968, de nouvelles obligations telles la déclaration de TVA mensuelle, la taxe professionnelle et d’autres obligations sociales naissent et s’imposent aux commerçants. De ce fait, monsieur DEROIT transfère ses locaux 212 rue Raoul Briquet à Auchel 2. Son évolution au fil des années Malheureusement, la maladie du dirigeant de FIDARTOIS handicape le cabinet à structure