Calédonie

Guadeloupe, Réunion, Guyane, Mayotte) - les îles anglo-normandes et l'île de Man (GB) - îles Åland (FIN) Le TDC n'inclut pas : - Les COM (ex-TOM) : Collectivités d'outre mer (Polynésie française, Saint-Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna) - La Nouvelle-Calédonie (collectivité sui generis) - Ceuta et Melila (ESP) - Îles Féroé, Groenland (DK) - Livigno et Campione d'italia (IT) - Île de Helgoland (ALL) Le territoire fiscal communautaire est défini à l’article 256 du CGI. 5 TDC ≠ TFC mais TFC inclus dans

| | |CLERMONT-FERRAND |LIMOGES, MAYOTTE, NOUVELLE CALÉDONIE | | | | |AIX-MARSEILLE

les départements auxquels s'ajoutent les cinq départements d'outre-mer (DOM) - les régions auxquelles s'ajoutent également cinq régions d'outre-mer  - les collectivités à statut particulier - les collectivités d'outre-mer (COM) La Nouvelle-Calédonie (archipel d'Océanie situé en Mélanésie) est une collectivité dite sui generis (« de son propre genre »), à savoir une collectivité territoriale de la République française et non pas une collectivité d'outre-mer (COM). Une collectivité territoriale

une nation dans la mesure où il aspire à l'indépendance au sein d'un Etat propre. Les habitants de la Nouvelle-Calédonie décideront en 2014 s'ils souhaitent rester au sein de la République française, ou créer un Etat souverain. Disposant d'ores et déjà de larges pouvoirs, et de la possibilité d'élaborer leurs propres lois au sein de la collectivité d'outre mer de Nouvelle Calédonie, on peut affirmer que la nation néo-calédonienne est une nation distincte au sein de la nation française. Un individu

des Ingénieurs des Techniques, Madame Auriche Amandine et Monsieur Chaverot Johan. I. Présentation de la Mairie. 1.1 Historique de la Mairie de Nouméa. * De Port de France à Nouméa Après la prise de possession de la Nouvelle Calédonie par la France le 24 septembre 1853, la nouvelle administration coloniale cherche un endroit abrité et bénéficiant d’une bonne rade afin d’y créer un poste militaire et d’en faire le chef-lieu de l’île. Le capitaine de vaisseau Tardy de Montravel

Dialecte allemand d’Alsace et de Moselle; basque; breton; catalan; corse; flamand occidental; occitan; langues d’oïl (franccomtois, picard, lorrain, etc.); berbère; arabe dialectal ; yiddish ; romani chib ; arménien. Territoires d’outre-mer – Nouvelle-Calédonie : 25 langues kanak ; îles Loyauté : nengone, etc. Départements d’outre-mer – Créoles à base française : martiniquais, guadeloupéen, guyanais, réunionnais. – Créoles à base anglaise et portugaise : saramaca, wayana, arawak, etc. (Guyane). A la suite

régis par l'article 73 pour les départements et les régions d'outre-mer, et pour les collectivités territoriales créées en application du dernier alinéa de l'article 73, et par l'article 74 pour les autres collectivités. Le statut de la Nouvelle-Calédonie est régi par le titre XIII. La loi détermine le régime législatif et l'organisation particulière des Terres australes et antarctiques françaises et de Clipperton. ARTICLE 73. Dans les départements et les régions d'outre-mer, les lois et règlements

Ad Valorem jusqu’à 1 500 €. 390 x 168 x 104 390 x 297 x 106 390 x 425 x 106 Zones TaRiFaiRes oUTRe-meR Zone OM 1 Zone OM 2 Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélémy. Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna, les Terres Australes et Antarctiques Françaises. Pas d’engagement sur les délais vers Andorre (2) Tarifs des vignettes « Assurance » : 1 vignette = 3,05 € TTC (2,55 € HT) pour une assurance optionnelle Ad

achats de 59 % (1,9 milliard F CFP contre 4,5 milliards F CFP). Les Etats- Unis, avec 4 % de la valeur totale, ont augmenté leurs importations de 6 % sur l’année (351 millions F CFP en 2008 contre 332 millions F CFP en 2007). Enfin, la Nouvelle-Calédonie a conforté sa quatrième position en doublant ses importations de 2007 (101 millions F CFP) à 2008 (222 millions F CFP). La chute du cours de la nacre à moins de 200 F CFP/kg depuis 2002 a permis d’augmenter les exportations jusqu’à près de 3 000

Pyrénées Orientales 66 MER MÉDITERRANÉE Haute-Corse 2b Corse CarTe aDminisTraTiVe De La FranCe mÉTroPoLiTaine Corsedu-Sud 2a Saint-Pierre et Miquelon Polynésie française Martinique Guadeloupe Guyane Mayotte La Réunion Nouvelle Calédonie Terres australes et antarctiques françaises Wallis et Futuna CarTe Des TerriToires siTUÉs en oUTre-mer Départements et régions d'outre-mer Collectivités d'outre-mer COM à statut particulier Territoire d'outre-mer à statut particulier 2