Capacite En Droit 1ere Annee

Année universitaire 2015-2016 Amphithéâtre N - Z Mme MESTRE-LAFAY M. Mesut BEDIRHANOGLU Mme Manuela BRILLAT M. Guillaume DARTIGUE M. Khagani GULIYEV M. Umit KILINC M. Serif YILMAZ TD DE DROIT CONSTITUTIONNEL Licence DROIT – 1ère année (1er semestre) Séance n° 3 LA SOUVERAINETE Cette séance a pour objet de discerner les différentes conceptions de la souveraineté, principe consubstantiel à l’État et à la base de la réflexion en droit constitutionnel. Les étudiants se pencheront, en particulier, sur

Chapitre 5 : La Présidentialisation du parti socialiste Thèse de l’extériorité du socialisme aux institutions : Thèse d’Alain Bergounioux et Gérard Grunberg. 1ère caractéristique : faiblesse de l’enracinement social du parti socialiste avec une absence de lien organique entre le socialisme français et le monde ouvrier, et le syndicats d’autre part. 2ème caractéristique : faiblesse organisationnelle car ce parti était doté d’un appareil bureaucratique peu étoffé, le centre du pvr n’exerçait qu’une

2. Végétaux cultivés à la SIFPAA 1.3.1.5. Techniques et coûts de production du matériel végétal 1.3.1.5.1. Agrumes 1.3.1.5.2. Jasmin 1.3.1.5.3. Cassie romaine 1.3.2. L’unité industrielle 1.3.2.1. Etat des installations et leur capacité 1.3.2.1.1. Unité de production de vapeur 1.3.2.1.2. Unité d’extraction d’essences d’agrumes 1.3.2.1.3. Unité d’extraction des huiles essentielles 1.3.2.1.4. Unité d’extraction des petits grains 1.3.2.1.5. Atelier de grattage des

CARNET DE BORD 1ère ES 2009-2010 | |Nom |Prénom |Email | |GROUPE | | | | |Membre 1 | | | | |Membre 2 |

I La Vème République : un régime politique inscrit dans la durée Intro : 1945 : IV ème république; pouvoir législatif supérieur au pouvoir exécutif ( ex assemblé national). Révolution française 1789 : origine division gauche/droite. Gauche : Egalité sociale. Droite : Sécurité et liberté économique. En quoi la V ème république à t-elle favorisé la stabilité du pouvoir en France mais également la bipolarisation de la vie politique ? La république du général de Gaulle 1958-1974 A. Une

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 10 juillet 2006 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Diplôme : Master 1 Matière : Droit des successions Web-tuteur : Béatrice Kan-Balivet SEANCE N°13- L’IINDIIGNIITE SUCCESSORALE EANCE N ND GN TE SUCCESSORALE SOMMAIIRE OMMA RE I. LA NOTION D’INDIGNITE SUCCESSORALE Civ.1ère, 18 décembre 1984 Article 955 du Code civil Civ.1ère, 7 avril 1998

de leurs droits les plus essentiels leur a longtemps été refusé : le droit de vote. Pour les femmes françaises, ce droit est tardif, beaucoup d'autres pays, certains moins développés pourtant, obtiennent ce droit bien avant elles. Afin de réparer cette injustice et d'acquérir le statut de citoyenne, elles vont mener de longues années de combats contre des préjugés bien difficiles a faire évoluer. Problématique : Pourquoi les femmes n'avait-elles pas le droit de voter? I) Le droit de vote des

  Royaume du Maroc Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur - Martil - Tétouan de la formation des cadres et de la recherche scientifique​ . Ecole Normale Supérieure Département de la langue et de la littérature française. Année de formation ​ :​ 2008/2009 Le présent travail, s’explique par une préoccupation pédagogique de s’inscrire dans un travail de coopération, et de complémentarité. Une sorte de monomanie dont l’ambition est de mettre à la disposition de tout usager

Entrepreneur, coordination sociale et institutions Université Paul Cézanne Aix-Marseille III Faculté d’Économie Appliquée Année universitaire 2010/2011 CM de M. Jean-Yves Naudet Sommaire Sommaire --------------------------------------------------------------------------------------------------- 2 Introduction générale ------------------------------------------------------------------------------------ 4 Section 1 : L’entrepreneur à travers l’histoire de la pensée économique ---------------------------

Fiche récapitulative droit 2ème année Thème 1 : Le droit du travail et le droit social Le droit social comprend le droit de la sécu sociale et le droit du L Il y’a des sources nationales : des sources directes : constitution, lois, règlement. Des sources conventionnelles : règlement intérieur, conventions collectives. Et des sources internationales : Convention de l’OIT ; traités internationaux et droit européen. Relations individuelles