Capitation

l’un peuvent être compensées par les autres impôts (ex. l’impôt sur le revenu et la TVA). 2- Impôt sur les personnes et impôt sur les biens : - L’impôt sur la personne c’est l’impôt sur la personne physique, indépendamment de son patrimoine. Capitation : impôt sur la tête des gens. Loi de 1948 avait crée un impôt sur les oisifs, ne pouvant pas justifier de sa richesse etc. (but: pénaliser le marché noir). - L’impôt sur les biens c’est l’impôt sur le patrimoine (ex : la taxe foncière) 3- Impôt

25000 | esclaves | 110000 | total | 300000 | Les différents statuts Les métèques Les métèques sont des étrangers résidant à Athènes. Ainsi passé un mois (en général) un étranger doit se faire enregistrer comme métèque. Il paye alors une capitation (métoikon) taxe de faible valeur, mais recognitive. 12 drachme par an pour 1 homme / 6 pour une femme (salaire journalier 1 drachme) Il est enregistré par le soin du polémarque et partiellement intégré dans la cité par sa participation aux contributions

circonscriptions qui se chevauche dans le domaine fiscal; csq les levé d'impôts sont inégal. Les caisses de l'etat se remplisse et la fiscalité de l'ancien régime est aussi complexe. L'impot directe le plus connu est " la taille " Depuis Louis XIV , la capitation est également un impot du vingtième qui est un impôt de quotité qui à tendance à doubler voir triplé entre 1782 et 1786. En csq, l'Etat monarchique a conscience de la fragilité de système. CCL : Les limites à la monarchie absolue Il y a

monopole du tabac en 1673 et la taxe du papier timbré. Il y a la phase pour financer la guerre de la ligue d'Haubsbourg et la guerre de succession d'Espagne. Il y a deux nouveaux impôts direct supplémentaires à partir de 1695. Le premier est la capitation en 1695, C'est un impôt par tête, il est inédit car c'est un impôt qui est sur tous les têtes de France même le dauphin. Il est crée 22 classes d’imposition, les premières paient le plus. Il y a une division de la société française qui se fait sur

particulière/privée) de naissance, d'état (avocats), lieu de vie... (exemples : le clergé, la noblesse, le paysan Breton, le villageois...) Mais jusqu'où le roi doit-il respecter les privilèges? (exemple : en 1695, les nobles et le famille royale paient la capitation) Pour C. Le Bret : « Un roi peut changer une loi éditée par ses prédécesseurs et pour De Miromesnil : « Le roi est maître des biens et des hommes. » La dimension morale (le roi est Chrétien) avec la mise en jeu de son propre Salut (cependant des

en 1693 d'une récolte très médiocre, causant une sous-alimentation qui favorise les épidémies comme le typhus. Elle se produit sur fond de guerre de la Ligue d'Augsbourg, de relèvement de la taille et de création, en 1695, d'un nouvel impôt, la capitation. La France, qui avait alors 20 millions d’habitants, eut 1.300.000 morts en plus de la 2 of 5 10.7.2010 18:01 Famine - Wikipédia http://fr.wikipedia.org/wiki/Famine mortalité normale. L'historien François Lebrun, professeur à Rennes

de gouverner du jeune Richard se faisait de plus en plus présente. C- Le règne personnel de Richard II : un règne tyrannique ? Richard II commença son règne personnel à partir de 1380. Cette même année, le parlement vota une Poll Tax, une capitation pour financer la guerre contre les Ecossais et les Français. Celle-ci provoqua une révolte en 1381. Le mouvement prend naissance dans le Kent et gagne les campagnes. Les rebelles entre dans Londres le 11 juin. Le roi Richard et ses conseillers

était de responsabiliser les collectivités devant assumer la charge financière de leurs propres décisions. Le mode de rémunération des "médecins référents" qui est réparti en trois composantes : la part salariale, la part dite de paiement à la capitation (en fonction du nombre de clients du cabinet médical) et la part paiement à l'acte. • Spécificités dans l'organisation des soins  Dans ce système, les médecins (comme les autres professionnels de santé) sont essentiellement des salariés

deniers (dit coutumier, c’est la cérémonie) en plus de montrer sa soumission (le serfs avait aussi parfois une corde au cou lors de la cérémonie), cela permettait de payer la redevance que l’on devait au moine, cette redevance était appelé Caput ou capitation (soit du au fait qu’elle était du par personne ou qu’on la posait sur sa tête). Mais de plus en plus souvent les hommes libres qui se faisaient serfs n’avaient pas à faire le geste de poser les quatre deniers sur leur tête. On peut le voir dans

rétribuées par les titulaires de « fiefs » (timariotes), ainsi que des troupes irrégulières. Les revenus de l'État sont assurés par des impôts qui frappent les biens des re'aya : une dîme et un impôt foncier, dont s'acquittent les paysans ; une capitation payée par les sujets non musulmans ; une dîme aumônière réservée aux musulmans. À ces revenus s'ajoutent ceux des douanes, des taxes extraordinaires, des contributions locales, des droits de succession, ainsi que des tributs payés par les riches