Capitation

direct (à la base supposé financer l'armée) touchant toute la roture, l'amputant de 53% de son revenu . Ensuite le Tiers- état supporte la gabelle : un impôt royal taxant le sel, alors moyen de conserver les denrées alimentaires . Vient ensuite la capitation , un impôt « par tête » prélevant environ 10% du revenu du peuple, le « vingtième » prélevant comme son nom l'indique 5% du revenu . Déjà très pauvre, la majorité du peuple croule sous les impôts. De son côté, la Noblesse payant le prix du

tiers état avec une vision très hiérarchique, plus ces groupe s'éloignent du roi plus la force physique a une grande place dans leur activité, plus ils sont tenus comme indigne. Derrière les trois ordre il y a des échelons plus fin; définit par la capitation, qui a un impacte en fonction de la classe sociale des personnes (il y en a 22). le principe des libertés de privilège; qui est sans doute plus important que la représantation des trois ordres. Les privilèges sont des avantages particulier concédés

14 Quant à la polysémie et à la synonymie de l’impôts, on distinguera : contribution, imposition, droit, taxe, tribut, Zakat, kharaj, jizya, dixième du commerce qui est différent de la dîme (impôt agricole), prestation, charge, aide, capitation, accises, corvée, péage, tribut, taille, charge, tribut du sang (obligation militaire), payer tribut à la nature (mourir), le pouvoir de lever tribut mais aussi son pendant, les services publics, 15 corvée et son synonyme au Maroc, lkoulfa

ordonnances normatives. 1667 Ordonnance civile. 1670 Ordonnance criminelle. 1673 ordonnance du commerce de SAVARY réalisée par lui seul 1681 ordonnance pour la marine 1685 Révocation de l’édit de Nantes par l’édit de fontainebleau. 1695 la capitation est créée par Louis XIV (nouvel impôt) 18ème : théorie des parlementaires (les parlementaires ont cherché à faire admettre que le roi était sous l’autorité même de ses lois ; le pouvoir royal ne pouvait pas compromettre les lois ; il existe un

Parmi les differentes manieres de se representer la justice fiscale, ` ´ ´ ´ la plus simple consiste a pretendre instituer une egalite stricte, chaque ˆ contribuable devant s’acquitter de la meme cotisation, sous forme par ˆ exemple d’un impot de capitation, sans qu’il soit tenu compte de sa ` ` situation particuliere. Une autre conception s’appuie quant a elle sur ´ une approche proportionnaliste, qualifiee de justice distributive qui ˆ ´ pose en principe que les richesses doivent etre reparties en

fois plus élevées.[1] A la ligne 2, apparaît la notion de décadence, de ruine « la menaçait de dépérissement » qui sans doute fait référence à la pression fiscale exercée par l’Empire Ottoman. En effet, les impôts étaient nombreux : la capitation constitue l’impôt principal, la dîme est un prélèvement basée sur la production, le « déguerpissement » impose une taxe aux paysans s’ayant installé en ville … De plus les Ottomans exerçaient une forte pression fiscale sur les non-musulmans. Une

réponse à ces gens est ce qu’a dis jadis Ibn Hazm. Il dit en ridiculisant et en réfutant leur avis : « On leur dit : « Que dites-vous du sultan qui fait des juifs ses mentors et des chrétiens ses soldats. Puis, il impose au musulman le texte de capitation « jizya », porte les armes contre les enfants des musulmans, autorise la fornication aux musulmanes, porte les armes contre tout musulman qu’il trouve devant lui, s’approprie leurs femmes et leurs enfants, faisant ouvertement des ravages parmi eux

fussent abolis. Ils regardent ceux qui font valoir leurs biens comme de vrais valets, le laboureur qui les nourrit comme un esclave […] » Extrait du cahier de doléances de Gastines, 1789. « Les habitants se plaignent d’être surchargés de taille, capitation et autres impôts. […] Pour remplacer tous ces impôts supprimés, le gouvernement établirait un impôt unique, en nature ou en argent, en y faisant contribuer les ecclésiastiques et les nobles qui doivent être assujettis comme le Tiers-Etat… » Extrait

effet, le principal impôt direct, la taille ne pèse que sur les non-privilégiés. Le souci des monarques est donc d'augmenter les rentrées fiscales. Des impôts nouveaux qui pèsent sur tous, quel que soit l’ordre, s’ajoutent aux impôts anciens: la « capitation » depuis 1701 qui porte sur toutes les têtes mais qui pèse plus en proportion sur les non privilégiés, le  « vingtième » qui frappe tous les revenus (en théorie 1/20e du revenu) mais les nobles et le clergé le rachètent, c'est-à-dire le paient une

(Voir la carte des conquêtes musulmanes au VIIIe siècle, p. 26-27 du manuel.) COLLER CARTE POLYCOP À COLORIER CM : EXPLIQUER grde tolérance religieuse : « gens du Livre ». Autres = plus délicat…. A opposer image actuelle fanatisme. Paiement capitation (Musulmans aussi, ms moins cher) CARTE p. 26-27 - Combien de capitales ? - Comment l’expliquer ? CM : A mort Mahomet, successeurs = califes (DEF ds MANUEL p. 34 + 2 orthographes possibles). Ms unité ne dure que pd 4 premiers califats. 661