Cas Juridique Droit Bts 60 Competence Attendue

Présentation de l'offre de produits et services 4 III. Marché - Environnement concurrentiel 6 IV. Objectifs fixés 10 V. Stratégies 11 VI. Equipe de direction - Management - Ressources humaines 16 VII. Aspects juridiques 18 VIII. Besoins de financement 18 IX. Documents financiers 20 X. Modes de sortie des investisseurs 21 Annexes 22 I. RESUME OPERATIONNEL Le projet porte sur la construction d’un complexe immobilier

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 La formation des ingénieurs diplômés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 La recherche de compétences complémentaires est une tradition chez les ingénieurs, 38 % ont un double diplôme . . . 10 De la formation à l’emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

EXPLOITANTS GAEL NOYELLE 73 rue Thiers 17590 ARS EN RE 06 30 53 53 50 MATHIEU EDMONDS 8 rue Pierre Lescot 17000 LA ROCHELLE 06 32 56 11 33 SOMMAIRE 1- Résumé du projet 3 2- Les porteurs du projet : motivations, objectifs, expériences 5 3- Statut juridique, répartition, valeurs, aides de l’EARL AQUAMARA 8 4- Le marché et les produits, 9 Etude globale du marché Etude locale et concurrence L’auto entreprise actuelle Les résultats prévisionnels 5- Les stratégies et objectifs d’AQUAMARA 23 La commercialisation

par la Révolution. Après ces événements et l’élection d’une Assemblée Nationale Constituante, le gouvernement et l’ANC engagèrent rapidement une réflexion sur le redéploiement de la décentralisation et une nouvelle répartition des rôles et compétences respectifs de l’Etat central et des collectivités territoriales. La réflexion vise d’une part, et à court terme, à pallier les déficiences organisationnelles des communes, à réparer les dégâts subis par les entreprises, les équipements

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55 • Biologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62 • Droit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68 • Économie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’ETUDES APPROFONDIES (DEA) OPTION : DROITS DE LA PERSONNE ET DE LA DEMOCRATIE THEME : Présenté et soutenu par : Sous la direction de : Koovy M. YETE Dorothé SOSSA Agrégé des Facultés de Droit, Doyen de la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de

LES ACHATS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES : CAS DES ACHATS DE COMMUNICATION Recherche Collective – Juin 2002 Jean-Louis CAILLOUX (Desma 27A) Sophie COMOY (Desma 27B) Alexandre GAMBA (Desma 27A) Isabelle HERBERT (Desma 27B) Bernadette PERRIN (Desma 27B) Corinne DELATY (Desma 17) François DROBINSKI (Desma 17) Julien LAMBEL (Desma 17) Nuriddin TASHPULATOV (Desma 17) Moniteurs de recherche : Nathalie BARRIOL, Maître de conférence (ESA) Pierre-Yves BARREYRE, Professeur Emérite (ESA) 1 AVERTISSEMENT

..................... Anglais ............................................................................................................. 3 13 15 37 45 Épreuves au choix de première année ................................................ Droit ................................................................................................................. Économie ......................................................................................................... Gestion ..........

renforcé la part dévolue aux périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) sur le cycle de 3 ans (baccalauréat professionnel) ou de 2 ans (CAP). Ces périodes qui représentent un quart du temps de formation ont pour objectif de développer les compétences requises pour l’obtention du diplôme et de préparer l’élève à son insertion professionnelle. Elles permettent ainsi aux élèves : • d'appréhender les milieux professionnels, leur organisation, leur fonctionnement et leurs contraintes, les rela-

l'établissement envisage pour le pilotage de son offre de formation. Néanmoins, quelques éléments peuvent être identifiés par l'analyse des maquettes. Au niveau des licences généralistes, les grands domaines de formation sont couverts : Lettres-langues, Droit-économie-gestion et Sciences-technologie-sciences de la vie. Il est regrettable qu'un grand nombre de dossiers ne soient pas accompagnés de leur fiche RNCP et qu'aucune annexe descriptive au diplôme ne soit jointe aux dossiers. Points forts :