Cas Marion Fiscalité

pharmaceutique ...................................................... 149 Claude Le Pen H. L’évolution de l’informatique ................................................... 169 Jean-Paul Figer I. Propriété intellectuelle et droit de la concurrence : le cas Microsoft ................................................................................. 175 David Spector Références bibliographiques ........................................................ 179 LA MONDIALISATION IMMATÉRIELLE 3 COMMENTAIRES

célébré selon les formes légales, et remplissant les conditions de fond fixées par le droit. Quand on parle de « juste prix », par contre, on veut dire le prix adéquat, juste, équitable. Le droit ne permet l’annulation d’une vente d’immeuble, qu’en cas de lésion d’outre-moitié, c’est à dire quand le prix de vente est inférieur à la moitié de la valeur réelle du bien. Connaissance des choses divines et humaines et science du juste et de l’injuste sont deux conditions de la prudence

compétences techniques larges dans les domaines des technologies fromagères et des sciences fondamentales appliquées (génie alimentaire, microbiologie, physicochimie, etc.), se traduisant par la mise au point de nouvelles technologies, brevetables le cas échéant, et donnant au Groupe une avance durable dans ses métiers cœur. Plus d’une centaine de chercheurs ingénieurs et techniciens travaillent dans trois centres de R&D, dont l’action est relayée localement par de nombreux collaborateurs dans les usines

(Amérique latine, 16 76), Paul Jurgens (Brésil) Asie Hidenobu Suzuki (chef de service, Japon, 16 38), Agnès Gaudu (chef de rubrique, Chine, Singapour, Taïwan, 16 39), Naïké Desquesnes (Asie du Sud, 16 51), François Gerles (Asie du Sud-Est, 16 24), Marion Girault-Rime (Australie, Pacifique), Elisabeth D. Inandiak (Indonésie), Jeong Eun-jin (Corées), Kazuhiko Yatabe (Japon) Moyen-Orient Marc Saghié (chef de service, 16 69), Hamdam Mostafavi (Iran, 17 33), Hoda Saliby (Egypte, 16 35), Pascal Fenaux (Israël)

informez-vous et profitez des dispositifs en place : l’entretien personnalisé de terminale au lycée ; la démarche d’« orientation active » en lien avec l’université. ils vous aideront à affiner vos choix. pour s’inscrire dans l’enseignement supérieur, deux cas de figure : soit la formation visée fait partie du portail admission post-bac, soit elle relève d’une procédure spécifique, hors portail admission post-bac. un même impératif pour vous : respecter les dates indiquées. Le calendrier des in Formations

Validation ..........................................................................................................................10 Cas des universités américaines.......................................................................................11 Cas du programme MBA de Nicholls ................................................................................11 Cas des universités québécoises ......................................................................................12 DEPOT DE

Séance 1 : Séance 2 : Vocabulaire juridique - L’organisation juridictionnelle française Appréhension de la matière juridique – notions fondamentales – Qu’estce que le droit ? Qualifications des faits et problématiques juridiques – Méthodologie du cas pratique Méthodologie de la fiche d’arrêt – les décisions de justice : structure et analyse Méthodologie du commentaire d’arrêt. Méthodologie du commentaire de texte – La hiérarchie des normes Méthodologie du commentaire d’article – Droit international/européen

de rubrique, Amérique latine, 16 76), Anne Proenza (Amérique latine, 16 76), Paul Jurgens (Brésil) Asie Agnès Gaudu (chef de service, Chine, Singapour, Taïwan, 16 39), Naïké Desquesnes (Asie du Sud, 16 51), François Gerles (Asie du SudEst, 16 24), Marion Girault-Rime (Australie, Pacifique), Elisabeth D. Inandiak (Indonésie), Jeong Eun-jin (Corées), Ysana Takino (Japon, 16 38), Kazuhiko Yatabe (Japon) Moyen-Orient Marc Saghié (chef de service, 16 69), Hamdam Mostafavi (Iran, 17 33), Hoda Saliby (Egypte

confrontés à la concurrence du Web, ont développé progressivement de nouveaux services sur le Web, complémentaires des supports papier. Ces nouveaux supports ont permis à certains de figurer au palmarès des sites français les plus visités. C’est le cas du journal l’Equipe avec plus de 72 millions de visites en décembre 2011 et de France 2 avec plus de 14 millions de visites (source Médiamétrie – décembre 2011). Le développement des smartphones et des nouveaux usages sur le Web devrait leur permettre

le cadre de la défense des droits de l’homme», souligne Guy Verhofstadt, président du groupe des libéraux et démocrates (ALDE). joindre l’un des leurs à la délégation si Téhéran acceptait le principe d’unerencontre avecMme Sotoudeh ou M. Panahi. En cas de refus des autorités iraniennes, la délégation fera demitour, ont décidé les présidents de groupe. Un accord qui aura moins permis de masquer les grandes divergences au sein des principales formations du Parlement de Strasbourg auprès duquel s’est