Cas Pratique Comptable Fusion Des Sociétés A Et B Marocaines

L’une des fonctions les plus importantes de la comptabilité financière est de fournir des informations sur la situation économique et financière des sociétés d’un groupe, afin que les actionnaires et les investisseurs potentiels soient en mesure de faire des analyses et des comparaisons de sociétés qui leur permettent d’effectuer des choix rationnels en matière d’investissement. Donc il est dans l’intérêt des entreprises de fournir au marché les informations nécessaires, aussi bien en termes de

CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE Sujet : ANALYSE COMPARATIVE ENTRE LES NORMES IAS-IFRS ET LES NORMES COMPTABLES MAROCAINES : CAS DES GROUPES OPERANT DANS LE SECTEUR IMMOBILIER Auteur : Mlle. Hafssa MANAR Président du jury : M. Abdelaziz AL MECHATT – Expert-Comptable DPLE Directeur de recherche : M. Mohamed EL KHALIFA – Expert-Comptable DPLE Suffragants : M. Abdelkrim HAMDI – Expert-Comptable DPLE M. Khalid MOUNTASSIR

A  : Impôt : Nature et classification 3 B  : Les mécanismes généraux d’imposition 6 C  : Les principes du droit fiscal 8 II  : Fiscalité et pouvoir 9 A  : La légitimité du pouvoir fiscal 10 B  : La contestation du pouvoir fiscal 11 Partie I : Le résultat fiscal : Analyse et gestion 13 Chapitre I  : Analyse du résultat fiscal 13 I  : Champ d’application 13 A  : Les personnes soumises à l’IS 13 B  : Les revenus professionnels soumis à l’IGR

D’EXPERT COMPTABLE PAR BOUCHTA EL FADEL MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Faouzi BRITEL, Enseignant à l’ISCAE Directeur de recherche : Mr Abdelkrim HAMDI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Hassan DARBANE, Expert-Comptable DPLE Mr Abdelaziz AL MECHATT, Expert-Comptable DPLE REMERCIEMENTS Au terme de ce travail, il m’est agréable d’exprimer mes remerciements envers tous ceux et toutes celles qui ont contribué de quelque manière que ce soit à son aboutissement. Je tiens à exprimer

fiscal - 6 - A) Définition et place de l’audit fiscal - 6 - 1) Audit interne / Audit externe - 6 - 1. L’audit interne - 6 - 2. L’audit externe - 7 - 2) Les autres catégories d’audit - 8 - Chapitre II Les objectifs de l’audit fiscal - 9 - Section 1 Le contrôle de la régularité fiscale - 9 - Section 2 Le contrôle de l’efficacité fiscale - 10 - A) Les moyens de l’efficacité fiscale - 10 - B) Les objectifs du contrôle

CONCLUSION…………………………………………………………………………………………………………….....P.76 - Evaluation de la performance de l’entreprise par rapport à son environnement * Argumentation et perspectives - Appréciation de l’apport de l’expérience vécue Remerciements : A la suite de ce stage, je tiens à remercier énormément Madame Khlifi Rajae, mon tuteur de stage pour m’avoir fait participer à certaines tâches dans son département et pour sa patience malgré ses obligations et son emploi du temps surchargé. Je remercie

de la formation, en Vue de produire un étudiant compétent qui sera le « manager future ». Au sein du cabinet conseil « STE FIDUCIAIRE AL ANDALOUS» j'ai effectué mon stage qui ma  permis de suivre des différents  dossiers de plusieurs clients (Société et personne morales) dans les différents champs d'activité tels:   La comptabilité :          La comptabilité est une technique de collecte, de traitement et d’interprétation, dans un langage quantitatif homogène, des signes traduisant l’activité

est appelé à connaître une croissance soutenue grâce au développement de la banc-assurance, à l’accroissement de l’assurance groupe et à l’essor de l’assurance automobile. L’élaboration d’un nouveau plan comptable propre au secteur ainsi que la mise en place d’un code des assurances y sont aussi pour beaucoup dans ces mutations. Objectifs : préparer le secteur à jouer le jeu de la concurrence et à mieux faire face au défi de la libéralisation, notamment des tarifs automobile, prévue à l’horizon 2010

-1- PRINCIPALES DISPOTIONS FISCALES DE LA LOI DE FINANCES 2013 16 JANVIER 2013 Animé par M. EL JERARI Expert Comptable - Commissaire aux comptes -2- SOMMAIRE I. Dispositions relatives au Code Général des Impôts (CGI) 1. Dispositions Communes 2. Impôts sur les Sociétés : IS 3. Impôts sur les Revenus : IR 4. Taxe sur la Valeur Ajoutée TVA 5. Droit d’Enregistrement (DE), Droit de Timbre (DT) et (TSAVA) II. Dispositions relatives aux procédures fiscales

DU SYSTEME DE CONSOLIDATION DANS LES GROUPES MAROCAINS : PROPOSITION D’UNE DEMARCHE PRATIQUE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR Mme Zahira BOUAOUDA MEMBRES DU JURY Président : M. Kamal KADIRI – Expert-comptable DPLE – Enseignant à l’ISCAE Directeur de Recherche Suffragants : M. Mostafa FRAIHA – Expert-comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert-comptable DPLE. M. Khalid MOUNTASSIR – Expert-comptable DPLE. Mai 2005 Mémoire pour l’obtention