Cas Pratique Comptable Fusion Des Sociétés A Et B Marocaines

Je dédie mon rapport à : Mes chers parents, jamais je ne trouverais des mots assez expressifs pouvant refléter ma gratitude et mon profond amour, que dieu me comble de ses bienfaits. Mes frères et sœur que je les aime de tout mon cœur et pour qui je souhaite une vie pleine de réussite et beaucoup de bonheur. Mes chères amis (es) et collègues. Mes encadrants. Aux agents de la BMCI Sidi Kacem Finalement je dédie ce travail à tous ceux qui ont contribué à cette formation.

et comptables. De ce fait, depuis quelques années déjà, des banques marocaines ont commencés leur implantation dans plusieurs pays dans le monde. Ainsi, qu’en est-il du développement de ces banques qui ont décidées de s’internationaliser ? Dès lors, il convient de s’interroger sur le comment et le pourquoi de cette internationalisation des banques marocaines et leur niveau de développement. AXE I- LE CONTEXTE DE L’INTERNATIONALISATION DES BANQUES MAROCAINES • A l’échelle

entreprise ici on sous-entend une société commerciale, car une entreprise est un concept économique et fait référence à des moyens de production. Juridiquement parlant, la société n'a pas de personnalité juridique, elle ne peut donc pas être restructurée. Par conséquent, nous ne restructurons que des sociétés commerciales. Une restructuration est une opération par laquelle une entreprise transfère une partie de ses actifs à une autre entreprise. En contrepartie, la société bénéficiaire émet des actions

MASTER INTERNATIONAL "BANQUE ET MARCHÉS FINANCIERS" De la théorie... ...et de la pratique > Université Hassan II > Université de Cantabria Casablanca - Maroc Santander - Espagne Master International en Banque et Marchés Financiers 2 INDEX I • PRÉSENTATION DU MASTER 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 II • OBJECTIFS DU MASTER III • CIBLE IV • CARACTÈRE INTERNATIONAL DU MASTER V • INSTANCES DE GESTION DU MASTER VI • RÉGIME ACADÉMIQUE ET MÉTHODOLOGIQUE D’ENSEIGNEMENT

Mise à jour du manuel de procédures comptables au sein de CNIASAADA [pic] Préparé par : Niss la moche Encadré par : un con ou des cons ! bref des salops Année universitaire 2009/2010 Sommaire Introduction Partie I : Généralités sur le secteur des assurances et sur l’entreprise et présentation du projet Section I : Présentation du secteur et de l’entreprise 1. Présentation et historique du secteur d’assurance 2. Historique de CNIASAADA 3. 4. Fiche signalétique

INTRODUCTION A l’ère de la globalisation qui se caractérise par une concurrence de plus en plus farouche, les entreprises, partout dans le monde, cherchent à se protéger contre le principal risque, celui de leur disparation. Pour se faire, elles ont recours de plus en plus aux alliances stratégiques afin de réaliser des objectifs économiques tels que l’acquisition de nouveaux marchés, l’amélioration de leurs marges bénéficiaires ou des objectifs immatériels tels que l’amélioration de leur savoir

Introduction « Une société peut être absorbée par une autre société, ou participer à la constitution d’une société nouvelle par voie de fusion. Elle peut enfin faire apport de son patrimoine à des sociétés existantes ou participer avec celles-ci à la constitution de sociétés nouvelles par voie de scission-fusion. Ces opérations sont ouvertes aux sociétés en liquidation » note l’article 222 de la loi n° 17-95 sur les Sociétés anonymes. Alors la fusion est la réunion d’au moins deux sociétés préexistantes

DROIT DES AFFAIRES Mention : DROIT DES AFFAIRES ET DE L’ECONOMIE 2008-2009 LES FUSIONS INTERNATIONALES DE SOCIETES DANS LES DROITS FRANÇAIS ET DES PAYS DU MAGHREB Présenté par : Ronan MESSAGER Sous la direction de : Monsieur le Professeur Michel MENJUCQ Agrégé des Facultés de droit Professeur à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne Codirecteur du Centre de recherche Sorbonne-Affaires Remerciements particuliers À Monsieur le Professeur Claude LUCAS DE LEYSSAC, directeur du Master 2 Recherche

Partie N°1 : Fusion des sociétés commerciales. Fusion des societes commerciales au Maroc Introduction 1ère partie : le cadre conceptuel et juridique de l’opération de la fusion. I. Cadre conceptuel de l’opération de la fusion. 1-Réglementation de l’opération de la fusion. 2- Définition de la fusion. 3- Différence entre fusion et scission et apport partiel d’actif. 4-Les étapes de la réalisation d’une opération de fusion. 5- Les modalités et caractéristiques

missionsSECTION 2 : LES TÂCHES EFFECTUÉESLes opérations comptables réaliséesLa saisie informatique.Le calcul de la TVADEUXIEME PARTIE : L’AUDIT FISCALSECTION 1 : AUDIT FISCALNotions et utilitésObjectifs de l’audit fiscalRISQUE FISCALCONTRAINTES DE L’AUDIT FISCALMETHODOLOGIE DE L’AUDIT FISCALDémarche généraleSECTION 2 : SYSTEME FISCAL MAROCAINModalités de l’audit fiscalL’audit fiscal à posterioriCONCLUSIONDEDICACESJe dédie tout d’abord ce travail à mon DIEU qui a pris soin de moi et m’a accordée sa grâce dans