Cas Pratique Droit Commercial Corrigé

Assad chabane Formateur sur le SCF NOUVELLES REGLES COMPTABLES : QUELQUES CAS PRATIQUES THÈME 1 : LES ACTIFS,, DÉFIINIITIION ET APPLICATIONS THÈME 1 : LES ACTIFS DÉF N T ON ET APPLICATIONS THÈME 2 : LES PASSIFS,, DÉFIINIITIION ET APPLICATIONS THÈME 2 : LES PASSIFS DÉF N T ON ET APPLICATIONS THÈME 3 : ACQUISITION ET PRODUCTION D’IMMOBILISATIONS THÈME 3 : ACQUISITION ET PRODUCTION D’IMMOBILISATIONS THÈME 4 : AMORTIR DES IMMOBILISATIONS THÈME 4 : AMORTIR DES IMMOBILISATIONS THÈME 5 : DÉPRÉCIIER

DROIT DU TRANSPORT 1. Organisation du transport et calcul du fret Liste de colisage à l’expédition (B.L). Sur cette liste on trouve le démembrement physique d’une expédition à savoir le nombre de cartons, le marquage des cartons et la référence par carton. Il y a aussi la masse brute, la dimension des cartons ainsi que « l’encombrement » de ces derniers. Masse brute d’un produit  = poids du produit emballé. Il y a également à ajouter le poids de la palette. Cette liste de colisage

Daniel DURET, Maurice PILLET, Qualité en production, 3e édition 2005 Christian HOMMANN, Guide pratique des 5S pour les managers, 2005 John DREW, Blair MCCALLUM, Stefan ROGGENHOFFER, Objectif Lean, 2004 Maurice PILLET, Six Sigma, 2003 Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats

le résultat que doit atteindre l’action et celui auquel elle s’arrête) - dans certains cas les modalités de mise en œuvre devront être décrites La formulation devra être rédigée avec des termes du type : - à partir de (origine) - réaliser (action) - dans le but de (objectif, but, sens) - compte tenu de (les contraintes, limites, cadre) - selon le schéma (cas de procédures à respecter impérativement) A titre d’exemple : L’ordre et les mentions ne sont

Notes des bonnes pratiques du capital risque I/ La prise de participation et le financement. Le business plan Le business plan (ou plan d’affaires) est le document qui synthétise la présentation de l’entreprise, de ses perspectives financières et de la proposition d’investissement. Il est préparé par l’entrepreneur, le cas échéant avec l’aide de son conseil. 
Classiquement, il traite des points suivants : * produits et services offerts - originalité/avantage compétitif, *

10% Taux d’actualisation 10% > suit perpétuelle de bénéfice égaux à 193 Valeur 193/10%= 1930 Ces résultats montrent qu’il y a création de valeur (valeur par flux supérieure au coût des capitaux). Caractéristique des entreprises de croissance, dans ce cas la différence entre les deux valeurs prend le nom de « Gondwill « ou Sur Valeur. Goodwill = 1930-1543 = 387 La rentabilité de cette entreprise = résultat net / capitaux propres =193/1543 = 12,5% Toutes les méthodes d’évaluation partent d’une même constations

Cas pratique : Chaque question est notée sur 5 points; expliquez et justifiez vos réponses : Mme Ronsard tient une petite boutique de chapeaux dans le centre de Grenoble. Malgré son attrait pour l’activité, Mme Ronsard ne se sent pas prête à se lancer dans la confection de ses propres articles et préfère vendre les chapeaux confectionnés par M. Voltaire qualifié selon elle de véritable artiste. L’activité jusque-là fleurissante connaît aujourd’hui quelques difficultés. Mme Ronsard a donc procédé

DCG 3 Droit social Paulette BAUVERT Nicole SIRET DCG 3 Droit social CAS PRATIQUES EXPERT SUP L’expérience de l’expertise Les manuels DCG DCG 1 • Introduction au droit, Manuel et Applications corrigées Jean-François Bocquillon, Martine Mariage DCG 2 • Droit des sociétés, Manuel et Applications corrigées France Guiramand, Alain Héraud DCG 3 • Droit social, Manuel et Applications corrigées Paulette Bauvert, Nicole Siret DCG 4 • Droit fiscal, Manuel et Applications Emmanuel Disle, Jacques

meilleur qualité constitue donc un autre marché. En bref, la concurrence est imparfaite si l'un des acteurs (monopole) ou un groupe d'acteurs (oligopole) à la possibilité de fixer un prix, une quantité ou une qualité. Chaque entreprise doit avoir le droit d'entré sur le marché et de produire et de vendre comme elle le souhaite. Source : www.toupie.org Le 17/08/03 Document n°2 Les atteintes à la concurrence Quel sorte d'atteinte sont possible : Accords entre entreprises visant à

ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (LA « LICENCE ») AVANT D'UTILISER VOTRE IPOD TOUCH OU DE TÉLÉCHARGER LA MISE À JOUR DU LOGICIEL FOURNI AVEC LA PRÉSENTE LICENCE. L'UTILISATION DE VOTRE IPOD TOUCH OU LE TÉLÉCHARGEMENT DE CETTE MISE À JOUR, LE CAS ÉCHÉANT, IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE, N'UTILISEZ PAS L'IPOD TOUCH ET NE TÉLÉCHARGEZ PAS CETTE MISE À JOUR. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DE