Cas Pratique Droit Du Travail Marocain

Table de matières Préface…………………………………………………………………………… 6 Avant propos……………………………………………………………………....7 Introduction……………………………………………………………………….8 Partie I  : Le droit du licenciement : un droit évolutif :…….................12 Introduction de la première partie :……………………………………………....13 Chapitre I : le licenciement abusif : le fondement juridique……………............14 Section 1 : qu’est ce qu’un licenciement abusif ?..........................................14 Section 2 :

Installations techniques     - Matériel et outillage industriel     - Matériels de transport     - Matériels et mobiliers de bureau     - Brevets et frais d’établissement  Eléments non concernés par l’amortissement :    - Terrains     - Droit au bail     - Immobilisations en cours     - Immobilisations financières  Terminologie au tour de l’amortissement : Valeur Nette Comptable VNA : C’est la différence entre la valeur d’origine HT et le cumule des amortissements effectués. 

Université Mohammed V- Agdal Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat Département de Droit Public et de Sciences Politiques Master en Droit Public Français Semestre III (Année universitaire 2010/2011) Droit Parlementaire Pr F. ZHIRI Le contrôle parlementaire : la mise en jeu de la responsabilité politique du gouvernement Travail Réalisé par : Lalla Nezha EL IDRISSI EL MGHARI Mohammed Jaouad SAISSI Rabat – 16 Décembre 2010 SOMMAIRE Introduction 3

soeur, Pour l'amour, la grande affection et le respect qu'ils nous ont toujours témoignés. A mes ami(e)s et tous ceux qui nous sont chers, Pour leurs soutiens, leurs compréhensions et leurs dévouements continus. Hommage vous est rendu par ce travail, acceptez le comme marque de notre amour toujours croissant et notre reconnaissance jamais interrompue. REMERCIEMENTS La réalisation de ce rapport doit beaucoup à l'aide précieuse et aux conseils reçus de mon professeur encadrante Mme. Khadija

Pour l'amour, la grande affection et le respect qu'ils nous ont toujours témoignés. A mes ami(e)s et tous ceux qui nous sont chers, Pour leurs soutiens, leurs compréhensions et leurs dévouements continus. Hommage vous est rendu par ce travail, acceptez le comme marque de notre amour toujours croissant et notre reconnaissance jamais interrompue. REMERCIEMENTS La réalisation de ce rapport doit beaucoup à l'aide précieuse et aux conseils reçus de mon professeur encadrante Mme. Khadija

En effet, l’accent est mis sur la confrontation des enseignements théoriques accumulés par les élèves à la pratique ainsi que sur la capacité à s’imprégner le plutôt possible des pratiques professionnelles. De ce fait, apparaît la complicité des responsables de la formation et l’ensemble du tissu économique à mettre sur place un projet d’ère nouvelle pour l’économie marocaine. Les deux parties sont appelées ensemble afin qu’ils bénéficient dans un avenir très proche d’un capital humain

Deuxième partie Analyse descriptive du marché des assurances au Maroc Chapitre 1 : La structure du marché des assurances Chapitre 2 : Analyse du marché  Troisième partie : Analyse sectorielle. Chapitre 1 Méthodologie de travail ------------------------------ 8 B/ Analyse et interprétation des résultats ------------ 10 C/ Recommandations selon la matrice SWOT ------- 32 Conclusion --------------------------------------------- 33 Remerciement : Nous tenons

Religions: musulmans 98,7%, chrétiens 1,1%, juifs 0,2% Gouvernement: monarchie constitutionnelle Langue: Arabe classique (langue parlée dans tous les pays arabes), le marocain (Dialecte seulement parlé au Maroc). La monnaie: Le dirhams. Société Marocaine & Culture Islam - L’Islam est pratiqué par la majorité des Marocains et régit leur vie personnelle, politique, économique et juridique. Certaines obligation pour les musulmans: ->Prier 5 fois par jours (à l’aube, à midi, aprés- midi

droit marocain par Nabil le Mer 2 Déc - 0:18 L'étude du droit marocain dans ses diverses applications est intéressante, voire passionnante, peut être en raison de ses originalités, peut-être en raison de sa variété, de sa diversité, peut-être également en raison d'une essence qui lui est particulière, provenant de la situation du Maroc, au couchant du monde oriental, c'est-à-dire à l'ouest de la grande famille musulmane, et au contact du monde occidental et notamment, au cours des dernières décennies

PLAN ✓ Notion de « l’obligation » : définition étymologique et juridique ✓ Aperçu historique et conceptions du droit commercial ✓ Relation du Droit Commercial avec les autres Droits ✓ Objectifs de la recherche ✓ Limites de la recherche ✓ Problématique objet d’étude I - OBLIGATIONS COMPTABLES ET CONSERVATION DES CORRESPONDANCES A - Obligations comptables 1 - Ouvrir un compte  2 – Tenir une comptabilité  B - Conservation des correspondances