Ccf Economie Gestion

Document de référence 2009 incluant le rapport financier annuel Sommaire Les chapitres 3 (Rapport de gestion), 9 (Annexe 1 – Comptes consolidés) et 11 (Annexe 3 – TOTAL S.A.) ont été arrêtés par le Conseil d’administration le 10 février 2010 et ne sont pas mis à jour des éléments postérieurs à cette date. 1 2 CHIFFRES CLÉS Données opérationnelles et de marché Informations financières sélectionnées p. 1 p. 1 p. 2 7 INFORMATIONS FINANCIÈRES p. 159 Informations financières historiques

peut citer à titre d’exemple : le placement, la souscription, l’achat, la gestion, la garde et la vente de valeurs mobilières ou de tout produit financier ; le conseil et l’assistance en matière de gestion de patrimoine ou encore le conseil et l’assistance en matière de gestion financière. 18 Cette disposition cite entre autres toute activité de mandataire, de courtier ou de commissionnaire pour le compte d’une filiale, la gestion d’un patrimoine immobilier dont la banque est propriétaire (…). 19 Certaines

Cette phrase était-elle donc nécessaire au dispositif ? Considérant l’esprit exégétique qui a animé en l’espèce cette controverse, disons d’abord qu’il convient d’éclairer le sens du mot « surplus ». Il signifie « ce qui est en plus » (Larousse) : en économie politique il s’agit de la quantité d’un bien produite au-delà de la demande solvable ou, dans le domaine militaire, du matériel inutilisé à la fin d’une campagne (ce qui fait pencher pour l’obiter dictum…). La locution « au surplus » (les deux mots

publiés au BALO du 8 septembre 2004 .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. 81 3.1.1 Comptes semestriels consolidés au 30 juin 2004 .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. 81 3.1.2 Rapport de gestion relatif au premier semestre 2004 .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. 93 3.1.3 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes semestriels de Sanofi-Aventis .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. ..

BREVET DE TECHNICIEN SUPRIEUR TERTIAIRES ECONOMIE - DROIT SESSION 2013 ________ Dure 4 heures ________ Aucun matriel autoris. Les candidats traiteront les diffrentes questions sur des copies modle EN. La partie conomique est numrote de la page 2/12 6/12 Elle est prvue pour tre traite en deux heures La partie juridique est numrote de la page 7 /12 la page 12/12 Elle est prvue pour tre traite en deux heures Ds que le sujet vous est remis, assurez-vous quil est complet.  PARTIE CONOMIQUE Industrie

par contrat de mariage ou d'une autre façon, transformer un bien propre en acquêt ou un acquêt en bien propre (sous réserve de 199). ii. Les caractéristiques de la participation aux acquêts Ce régime laisse aux époux une grande indépendance dans la gestion de ses biens tout en assurant, par le partage des bénéfices à la dissolution, que la communauté d'intérêts découlant du mariage trouve aussi son expression dans le régime matrimonial. 1. Le principe d'égalité Aucun des époux n'a la prééminence dans

s’orienter dans cette voie. Au manque de documentation et aux difficultés qu’ils rencontrent pour trouver l’encadrement scientifique nécessaire, s’ajoute la répartition inégale des moyens entre les disciplines scientifiques, administratives ou de gestion, et les études linguistiques, littéraires et culturelles. Dans les universités du Sud, des Caraïbes, d’Afrique, du Maghreb et de l’océan Indien, cette disparité diminue les motivations des chercheurs dans le domaine des études littéraires et contribue