Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives

qualité : un groupement, une entité collective distincte des membres qui l’a compose (association, entreprise…). C’est ce type de groupement qui a la qualité de personne morale. Personne morale : Selon le professeur Marcel Valine, elle constitue un centre d’intérêt juridiquement protégée. Il n’est pas indispensable qu’un texte juridique qualifie expressément un groupement de personnes morales pour lui donner cette qualité. Depuis 1950, la Cour de Cassation estime que la personnalité morale appartient

pour tout ou partie par la collectivité, constitue à la fois un nouveau marché solvable et un moyen de capter une clientèle nouvelle (les futures PME) ; - d'immobilier d'entreprise avec le développement des pépinières publiques ou privées et des centres d'affaires ; - de presse et d'édition : depuis 1980 les mensuels spécifiques à la création d'entreprise se sont multipliés, la presse économique consacre régulièrement des articles ou des numéros spéciaux à ce thème, des guides destinés aux créateurs

pour tout ou partie par la collectivité, constitue à la fois un nouveau marché solvable et un moyen de capter une clientèle nouvelle (les futures PME) ; - d'immobilier d'entreprise avec le développement des pépinières publiques ou privées et des centres d'affaires ; - de presse et d'édition : depuis 1980 les mensuels spécifiques à la création d'entreprise se sont multipliés, la presse économique consacre régulièrement des articles ou des numéros spéciaux à ce thème, des guides destinés aux créateurs

embouteillées, les eaux vendues dans des grands contenants (eaux en bonbonne) et dans des petits contenants ; les références aux GPU (Group Performance Units) concernent la rémunération variable moyen terme décrite au paragraphe 7.2 Avantages au personnel ; les références aux GPS (Group Performance Shares) concernent les actions sous conditions de performance attribuées à certains salariés et aux mandataires sociaux décrites au paragraphe 7.2 Avantages au personnel. DANONE - Document de Référence

avril 2009 dans 36 centres : – Centres d’examens en France : Amiens, Besançon, Bordeaux, Brest, Caen, Chambéry, Clermont, Dijon, Grenoble, Guadeloupe, La Rochelle, Le Havre, Lille, Limoges, Lyon, Marseille, Metz, Montpellier, Nantes, Nouvelle-Calédonie, Paris, Pau, Poitiers, Rennes, Reims, La Réunion, Saint-Étienne, Sophia Antipolis, Strasbourg, Toulouse, Tours, Troyes, Vannes. – Centres d’examens à l’étranger : Casablanca, Dakar, Londres. Liste non exhaustive. D’autres centres d’examens sont susceptibles

d’arbitrage Perspectives Événements postérieurs à la clôture Comptes annuels Composition du Conseil d’Administration durant l’exercice clos au 31 décembre 2009 Responsabilité sociétale d’entreprise – Environnement et Développement Durable : pilotage et performance Indicateurs sociaux 37 38 38 40 41 43 44 44 45 63 72 79 80 80 81 82 6 7 Gouvernement d’entreprise 6.A. Rapport du Président du Conseil d’Administration relatif à la composition, aux conditions de préparation et d’organisation des travaux

Version Rédigé par le Vu par le Formaté par Le 1 A. Escoffier M. Benazouz 16/10/07 J Corteval K .Moutaouali 09/06/08 2 A. Escoffier 10/06/09 J Corteval K .Moutaouali INTRODUCTION Le guide de soutien propose une démarche d’organisation et des ressources pédagogiques en vue de l’enseignement d’un programme de formation. Le guide de soutien se compose de deux parties : Le programme prévisionnel de formation (PPF) Les contenus de module de formation (Modules) Rappels relatifs au PPF Dans le PPF

l’équipe de la bibliothèque de la faculté des sciences économiques, commerciales et des sciences de gestion. Par la même occasion, je tiens à remercier les responsables de : la direction générale de l’ENIEM ainsi que le responsable du service des ressources humaines au niveau du complexe d’appareil ménagers de l’unité cuisson Mr DEBIANE.N, son assistante Melle GOUMIRI, Mr ABDEMEZIAM, Mr AOUANECHE ainsi que le responsable du service des stages. Mes remerciements vont également à l’ensemble du personnel

Trempe (Directeur du Secrétariat francophone de l’Association internationale d’évaluation d’impacts) qui a par ailleurs aussi rédigé la préface. Université du Québec à Montréal Institut des sciences de l’environnement Case postale 8888, succursale Centre-ville Montréal (Québec) H3C 3P8 Courriel : leduc.gaetan@uqam.ca Courriel: raymond.michel@uqam.ca VIII Préface Bonne nouvelle: un nouvel ouvrage sur les évaluations environnementales vient d’être publié en français! Par sa vocation,

faire de l’immigration, et de la diversité qui en découle, un levier stratégique de son développement et de sa prospérité. C’est pourquoi des efforts importants sont déployés afin de mettre à la disposition des personnes que nous accueillons des ressources de qualité. Nous voulons ainsi faciliter leur parcours d’intégration, notamment par une meilleure maîtrise de la langue française, et les aider à obtenir un emploi à la hauteur de leurs compétences et de leurs aspirations. Tout projet d’immigration