Chambre Commerciale 19 Novembre 2009

Étude approuvée par la Commission d'Examen des Pratiques Commerciales le 29 septembre 2010 Titre : Application dans le temps de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 modifiant les dispositions du Titre IV du Livre IV du code de commerce relatives à la transparence, aux pratiques restrictives de concurrence et aux autres pratiques prohibées. Auteur : Mme Jacqueline Riffault-Silk, conseiller à la Cour de cassation. La loi n° 2008-776 du 4 août 2008 a apporté diverses modifications aux dispositions du

qui signifie qu’aucune semaine de révision ne pourra être octroyée. Dans ces conditions, il n’y aura ni cours, ni travaux dirigés la semaine du 16 décembre. Les dates importantes du semestre sont les suivantes : - Galop d’essai : samedi 23 novembre de 12h00 à 15h00, Amphis A-B-C Partiel : mardi 17 décembre, de 18h30 à 21h30, amphis A-B-C Il est par conséquent nécessaire de se préparer rapidement efficacement au partiel. L’exercice demandé (choix entre dissertation et commentaire d’arrêt)

.......................................................................... 9 Document 7 : Cass, Soc, 8 novembre 1990 ......................................................................................... 9 Document 8 : Cass, civ 3, 3 juillet 1979 .............................................................................................. 10 Document 9 : Conseil Constitutionnel, 7 novembre 1997 .......................................................... 11 Document 10 : Cass., crim., 24 janvier

épreuves du BTS CGO Détail des épreuves Réussite à l’examen au Lycée Dessaignes 11 12-13 14 Les débouchés professionnels après le BTS CGO Les emplois possibles Les anciens de Dessaignes et l’emploi Les titulaires d’un BTS CGO et l’emploi 15 16 à 19 20 Les poursuites d’études après le BTS CGO Les poursuites d’études à Dessaignes Les anciens de Dessaignes et les poursuites d’études 20 21 à 24 Côté pratique Mise à disposition de matériels en libre service Restauration et hébergement Témoignages

PANORAMA, MODES OPERATOIRES ET SOLUTIONS Mémoire pour le diplôme d’Université de 3ème cycle Analyse des Menaces Criminelles Contemporaines Présenté par Antoine Salim Chebli Dirigé par Stéphane Quéré, François Haut et Xavier Raufer JUIN 2009 TABLE DES MATIERES I.   Introduction ...............................................................................................................................4   1.   Définitions...............................................

BTS Commerce International à référentiel commun européen Prospection Dossier Pays : Les Etats-Unis Patrice FLORY Promotion 2010/2012 Novembre 2010 Introduction Contexte Dans le cadre du BTS commerce international nous allons effectuer un stage de deux mois à l’étranger, que j’aimerais faire aux États-Unis, c’est pourquoi je me dois de me renseigne sur ce pays. Les diverses informations seront classés dans ce dossier, nous allons tout d’abord voir son histoire, puis sa géographie

RAPPORT DE STAGE Stage d’observation, Du 7 Décembre au 12 Décembre 2009 [pic] Année 2009-2010 Etablissement Scolaire Bossuet SOMMAIRE -REMERCIEMENTS (3) -INTRODUCTION (4) -I-L’entreprise et son fonctionnement (5) A-Histoire B-Activité de l’entreprise C-La vie dans l’entreprise -II-L’entreprise et son environnement (17) A-Les clients B-La publicité C-Les fournisseurs D-Les partenaires -III-L’entreprise et moi (21) A-Carnet de bord B-Fiche métier

Grand Lille Le magazine de l’Ordre des Avocats au barreau de Lille numéro 4 - Novembre 2010 Dossier spécial L’Eurométropole L’Europe en fusion L’invité Hélène FLAUTRE Député Européen Actualité Actualités de la profession d'avocat Dossier spécial L'Europe en fusion Avocat dans la cité Les Etats Généraux du Droit Sommaire Avocats Grand Lille est édité par l’Ordre des avocats du Barreau de Lille : Directeur : M. le Bâtonnier René Despieghelaere Rédacteur en chef : Maître Marie

l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Document présenté « L’industrie et le marché de l’automobile en 2009 », éditorial de Xavier Fels, président du Comité des constructeurs français d’automobiles. CCFA – Rapport annuel 2010 Question 1 (4 pts) Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Question 2 (4 pts) Comment évolue la demande de véhicules industriels en France en 2009 et au premier semestre 2010 ? Quels éléments

............18 2. L'âge d'or du modèle de 1945 à 1965...........................................................19 2.1. Le temps du triomphe économique........................................................19 2.1.1. La première puissance économique mondiale.................................19 2.1.2. La redéfinition de l'intervention de l'Etat.........................................19 2.2. L'American Way of Life triomphant des Golden Fifties..........................20 2.3. Les limites du modèle