Chambre Commerciale 20 Février 2007

HOTELIERES Evaluation des Programmes de Fidélisation Des Organisations Touristiques et Hôtelières CAS DU GROUPE ACCOR Mémoire de Fin d`études Réalise par : HSISSOU MOHAMED LAABABID KHALID Encadre par : M BENBBA IBRAHIM ANNEE UNIVERSITAIRE 2007/2008 REMERCIEMENTS ET DEDICACES On remercie tous ceux qui ont participe de près ou de loin a l`élaboration de ce mémoire. On ne va pas citer les noms car toutes les personnes sont chères pour nous. On a fait de notre mieux et on espère que ce

(équivalent à la superficie du département de la Gironde). Altitude moyenne : L’essentiel du territoire se situe entre 400 et 700 m d’altitude. Point culminant : sommet Gjeravica (2656m) au sud-ouest du Kosovo. Indépendance autoproclamée le : 17 février 2008. Indépendance reconnue par 65 pays (+ Taiwan) en janvier 2010 (dont 22 des 27 pays de l’UE). Indépendance non reconnue par l’ONU. Le FMI est la seule organisation à reconnaître l’indépendance du Kosovo. Population : Environ 2 millions d’habitants

La réforme de l'urbanisme commercial Table des abréviations CCI  Chambre de Commerce et d’Industrie CDEC  Commission Départementale d’Equipement Commercial CDUC  Commission Départementale d’Urbanisme Commercial CNEC Commission Nationale d’Equipement Commercial CNUC  Commission Nationale d’Urbanisme Commercial DDCCRF  Direction Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes DDE  Direction Départementale de l’Equipement

................................................................................................ 18 C. Chiffres-clés du système bancaire marocain (exercice 2010) ................................................................................ 20 SECTION 2 : les nouveaux systèmes de paiement au Maroc .............................................................................................. 21 A. Système des Règlements Bruts du Maroc (SRBM) ...........................................

l'audience par le greffe contient des dispositions formelles permettant d'assurer l'information des parties dans un mode similaire à celui usité en matière de citation. Le principe du contradictoire y trouvera son compte.. Article paru le vendredi 17 février 2006 dans L'Informateur Judiciaire -JAL Loire Atlantique-Vendée http://www.netrecouvrement.net/articles/index.php?id=%2021 La signification des actes judiciaires au sein de l’union : prudence face à la compétence territoriale de l’huissier 

de mettre en place des audiences foraines dans des communes du ressort d'une juridiction autre que celle de son siège. Les tribunaux de grande instance peuvent comprendre des chambres détachés pour juger des affaires civiles et pénal se tenant ailleurs au lieu du siège de la juridiction. Le siège et le ressort de ces chambres sont fixés par décret en conseil d'état. Article R212-18 du code de procédure judiciaire. 2: voie de conséquences : multiplicité. C'est la contre partie de la sédentarité

mauvaise foi permet à la victime d’agir sur le terrain de la responsabilité civile . D- Les limites du devoir de bonne foi Les limites proviennent de l’arrêt Cass com, 10 juillet 2007, Les maréchaux , « si la règle selon laquelle les conventions doivent être exécutées de bonne foi permet au juge de sanctionner l'usage déloyal d'une prérogative contractuelle, elle ne l'autorise pas à porter atteinte à la substance même

D’APPEL Composée de chambres spécialisées Chambre civile Chambre sociale Chambre commerciale Chambre pénale Pourvoi en cassation er d 2 degré de juridiction COUR DE CASSATION Elle vérifie la conformité des décisions des tribunaux et des cours aux règles de droit : elle n’apprécie pas les faits et ne rejuge donc pas l’affaire Chambres entre lesquelles se répartissent les pourvois à examiner 3 chambres civiles 1 chambre sociale 1 chambre commerciale 1 chambre pénale Chambre mixte : membres d'au

catégorip : 14 à 17 : sation des typologies de standing Actu du secteur p:9 Développement durable : la FNPI au cœur du développement durable dans l’habitat Tableau de bord p:4 Si le projet de loi de Finances 2010, adopté par la Première Chambre, n’a pas apporté de mesures spécifiques pour le secteur, les professionnels ont obtenu néanmoins un amendement en faveur du logement social. C’est un nouveau coup de pouce pour ce dernier. Principaux indicateurs du secteur du bâtiment et des travaux

Pays. Puis les nombreuses réunions du Conseil de développement et les commissions mixtes (élus-conseil de développement) ont permis d’élaborer le projet de territoire. La charte a été approuvée par les quatre communautés de communes en janvier et février 2007. Le Pays des Rives de Garonne est un territoire qui se trouve pris dans un double dynamisme émanant d’un pôle principal : l’agglomération bordelaise et d’un pôle secondaire : Langon. Ce territoire relais gagnera à structurer son développement