Chapitre 11 Préparer La Négociation

Page 1 SOMMAIRE CHAPITRE PREMIER Code des marchés publics Décret no95-401/P-RM du 10 novembre 1995 TITRE PREMIER Cahiers des charges page 20 CHAPITRE II Garanties d’exécution page 21 CHAPITRE III Dispositions préliminaires page 3 TITRE II Sous-traitance et groupements page 24 CHAPITRE IV Passation des marchés page 4 CHAPITRE PREMIER Avenants et pénalités de retard page 25 CHAPITRE V Dispositions générales page 4 CHAPITRE II Résiliation et ajournement des

OCP………………………………………………………………….…10 PARTIE II : Présentation du cycle achat fournisseurs ………………………………………………..11 Section 1 : Généralités sur la direction des achats…………………………………………………13 Section 2 : lancement des appels d’offre a l’ouverture des plis………………………………..14 Section 3 : l’étude technique des offres a la passation de commande………………………16 PARTIE III : pratique  ……………………………………….………………………………………………….18 Chapitre 1 : les achats a l’international………………………………………………………………….19 Section 1 : présentation

achevée le 2 août 17 juillet 1945 Sommet entre chefs d'État de l'Est et de l'Ouest Première réunion de la Conférence des ministres des Affaires étrangères (CMAE) à Londres, marquée notamment par la demande de l'URSS d'exclure la France et la Chine 11 septembre 1945 Conférence entre pays de l'Est et de l'Ouest Conférence intérimaire des ministres des Affaires étrangères des Alliés à Moscou, entre les États-Unis, l'URSS et la Grande-Bretagne, sans la France et la Chine 27 décembre 1945 Conférence

978-2-10-059391-0 ISSN 1269-8792 Sommaire Pour réussir le DCG et le DSCG Préparer l’épreuve d’économie Programme de l’épreuve n° 5, Économie PARTIE 1 Économie et histoire CHAPITRE 1 La pensée économique Section 1 Introduction à la science économique Section 2 Les grands courants de la pensée économique Section 3 La pensée économique contemporaine Résumé • Références du chapitre • Applications Chapitre 2 VII X XIII 1 3 3 10 23 27 Histoire économique : de la révolution

établissements d’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris

Matière : Le Marché Financier Marocain Professeur : Mr Faouzi BOUSSEDRA Année Universitaire : 2010/11 Introduction générale  Au lendemain de l’indépendance le Maroc s’est employé à prendre un certain nombre de mesures en vue de rétablir sa souveraineté monétaire et financière en mettant sur pied une vraie infrastructure financière et bancaire susceptible de contribuer efficacement au développement socioéconomique du pays. Cet arsenal de mesures et de réformes administratives

absence de représentation de l’employeur, …), mais encore avoir obtenu un score minimal de 10% « sur leur nom » aux dernières élections professionnelles. Cependant le tribunal d’instance de Brest à validé dans une décision en date du 27 octobre 2009 (N°11-09-000634) la désignation d’un délégué syndical par un syndicat n’ayant pas obtenu 10 % des suffrages, score inférieur que celui exigé par la loi du 20 Aout 2008. I. DESIGNATION AU NIVEAU DE L’ENTREPRISE ET DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS : Entreprise

....................................... 8 III. PLAN ACADÉMIQUE DE PILOTAGE DE L’APPLICATION DE LA LOI ..................................... 9 UNE RENTREE SOUS TENSION ..................................................................................11 I. LE DIALOGUE .................................................................................................................... 12 Conditions de scolarisation durant le dialogue ................................................................ 13

............... 9 2.1 2.2 2.3 3. La réforme de 2003 ....................................................................................10 Évaluation de la réforme en 2006 ...................................................................11 Avant-projet de loi de septembre 2011 ............................................................12 Principaux enjeux de l’avant-projet de loi ............................................................... 15 3.1 Les mesures liées à l’objectif

Collection Ressources humaines Hubert Landier Le guide des relations sociales dans l’entreprise Rôle des partenaires Communication Négociation et gestion des conflits Le guide des relations sociales dans l’entreprise Éditions d’Organisation Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris cedex 05 www.editions-organisation.com www.editions-eyrolles.com Du même auteur chez le même éditeur : Le management du risque social, 2006. Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet