Chapitre 5 Préparer Des Contrats Commerciaux

......................................................................... 4 CHAPITRE INTRODUCTIF : UN SECTEUR EN DEVENIR Situation actuelle et perspectives, données historiques, économiques, sociales et démographiques................................................................................................ 5 CHAPITRE I : UNE AVENTURE RATÉE .......................................................... 15 CHAPITRE II : DES CHOIX INITIAUX CLAIRS .............................................

1/51 UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLE LICENCE EN DROIT – 2ème NIVEAU GROUPE DE COURS N° II DROIT ADMINISTRATIF (Cours de M. Coulibaly) Plan du cours I. Questions fréquemment posées II. Recommandations …pages 2-4 …p. 5-14 …p. 15 III. Résumé interrogatif du plan du cours IV. Plan du cours V. Bibliographie …p. 16-35 …p. 36-37 …p. 38-51 VI. Le cours en 300 questions1 2012-2013 1 A la fin de chaque section du cours, renvoi est fait à une partie du questionnaire. Lisez et relisez

REMERCIEMENTS………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………...4 AVANT-PROPOS…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….5 ……..………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………6 INTRODUCTION…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….7 PREMIERE PARTIE : PRESENTATION ET GENERALE D’ATLAS ASSURANCE…………………………………………………………8 CHAPITRE I : PRESENTATION GENERALE D’ATLAS….………………………………………………………………………………………………….9 I : HISTORIQUE ET MISSIONS………………………………………………………………………………………………………………………………………9

DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL Adopté le 15 décembre 2010 à Lomé OHADA S O M M A I R E LIVRE I : STATUT DU COMMERÇANT ET DE L’ENTREPRENANT Titre I : Statut du commerçant Chapitre I Chapitre II : Capacité d'exercer le commerce : Définition du commerçant et des actes de commerce CHAPITRE PRELIMINAIRE : CHAMP D'APPLICATION Pages 5 6 6 6 7 9 9 11 11 12 12 12 12 12 14 17 17 17 19 Chapitre III : Obligations comptables du commerçant Titre II : Statut de l’entreprenant Chapitre I Chapitre II Chapitre

LE DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL Adopté le 15 décembre 2010 à Lomé SOMMAIRE Pages CHAPITRE PRELIMINAIRE : CHAMP D'APPLICATION 5 LIVRE I : STATUT DU COMMERÇANT ET DE L’ENTREPRENANT 6 Titre I : Statut du commerçant 6 Chapitre I : Définition du commerçant et des actes de commerce 6 Chapitre II : Capacité d'exercer le commerce 7 Chapitre III : Obligations comptables du commerçant 9 Chapitre IV : Prescription 9 Titre II : Statut de l’entreprenant 11 Chapitre I : Définition

LE DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL Adopté le 15 décembre 2010 à Lomé S O M M A I R E CHAPITRE PRELIMINAIRE : CHAMP D'APPLICATION LIVRE I : STATUT DU COMMERÇANT ET DE L’ENTREPRENANT Pages 5 Titre I : Statut du commerçant Chapitre I Chapitre II : Définition du commerçant et des actes de commerce : Capacité d'exercer le commerce Chapitre III : Obligations comptables du commerçant Chapitre IV : Prescription Titre II : Statut de l’entreprenant Chapitre I Chapitre II : Définition

grande disponibilité a mon égard. J’adresse également mes remerciements à tous les membres du personnel de la société pour leur compétence et leur grande disponibilité qui m’a permis de mener a bien mon stage. Introduction…………………………..…………..5  Les obligations légales relatives à l’arrêter des comptes..6  Les sources légales de l’obligation de l’arrêter des comptes………………………………………………….6 Première partie : Modalités pratiques de l’arrêté des comptes Section 1 : Les aspects comptable

 Sommaire Chapitre I : Analyse actuelle de la situation de l’entreprise 2 Chapitre II : Projet de développement de l’entreprise 10 Chapitre III : plan d’affaires 15 Chapitre IV : Planning de réalisation 19 Chapitre V : Impacts socio économiques du projet de développement 21 Annexe : Modèles de documents administratifs 23 Chapitre I : Analyse actuelle de la situation de l’entreprise Présentation de l’entreprise

Encadré par : Mlle. CHAIBI Ilham Mr. CHOUKRI Année Universitaire : 2009-2010 [pic] Remerciement………………………………………………………………………….5 Nomenclature…………………………………………………………………………..6 Abréviations……………………………………………………………………………7 Introduction…………………………………………………………………………….8 Chap. I : Présentation et services de la RAM d’Oujda………………………….……..9 Section1 : Présentation de la compagnie RAM

Remerciements …………………………………………………….3 ➢ Introduction………………………………………………………4 Chapitre : 1 Présentation du groupe Accor et Hôtel Ibis Meknès 1- Historique du groupe Accor………………………….6 2- Fiche Technique……………………………………9 3- Equipement……………………………………….10 4- Organigramme de l’hôtel……………………………11 Chapitre : 2 Présentation des différents départements de l’hôtel IBIS Meknès