Charlemagne L Année 802

de nom ni de surnom. C’est la raison pour laquelle on peut penser qu’il était un esclave affranchi. Il fait parti de l’entourage de l’empereur en tant que légiste, spécialiste du droit. Nature : manuel de droit, texte didactique. Représente une année d’étude. Date : rédigé en 138 sous Antonin le Pieu et publié en 161. But : l’intro classifie méthodiquement les sources du droit. Manuel qui débouche sur un plan tripartite : « tout le droit que nous utilisons se rapporte soit aux personnes, soit

la technique législative a) l'époque archaïque loi orale, coutumes transmises par les ancêtres 420 av JC : le peuple exige une loi écrite : Loi des XII Tables b) l'époque républicaine lois proposées par les magistrats – mises a jour chaque année par le prêteur c) l'époque impériale « ce qui plut au Prince à la vigueur d'une loi » 2. l'application du droit : l'organisation judiciaire – République : le juge est un notable puis professionnalisation la Justice est un service public

sur le soutien du pape. Charlemagne qui est le fils de Pépin le Bref, on continue toujours cette union entre le pouvoir et l’église. Le symbole de cette union est le sacre de Charlemagne à Rome par le pape Léon III, pendant la nuit de noël de l’an 800. Il est proclamé empereur d’occident, protecteur et défenseur officiel de l’église. Ce sacre semble renouer la chaine des temps, on dirait qu’on a tiré un trait sur les invasions. A partir de la fin du règne de Charlemagne, va s’amorcer un déclin de

Bonifasse et le fait une deuxième fois par le Pape Etienne II. On peut dire que la dynastie Carolingienne est officialisé par Pépin le Bref. La dynastie Carolingienne va être inaugurée. Cette dynastie sera marquée par le fils de Pépin le Bref, Charlemagne. Section 2 : La conception du pouvoir sous les Mérovingiens : une conception barbare opposée a la tradition Romaine. Les romains ont déjà clairement envisagé la notion d'Etat. Cette notion assure la continuité du pouvoir et donne un fondement

unité étatique. Il a fallu plus de IV siècle pour établir cette unité politique et nationale. Au sens stricte, on peut parlé de France à partir du IX siècle. Cette appellation résulte du partage de l'Empire Carolingien entre les petits fils de Charlemagne. Un des territoire démembré se nommera la Francia Occidentalis qui préfigurera notre hexagone. Auparavant, on parlait de Gaulle pour désigner la France d'où l'adjectif gallican pour désigner certaines institutions françaises. PARTIE 1: LES ORIGINES

comment s'est formé le système juridique français. Mais premièrement, la question se pose: a quand date la création de la France? La première fois que le nom "Francia" est écrit, c'est lors du Traité de Verdun, en 843, qui a partagé le Royaume de Charlemagne au trois fils de Louis I, dit le Pieux. Avant, c'était le Royaume des francs. ____________________________________________________________ _______________ Plan du cours I) Les origines du système juridique français (antiquité romaine

politique union du pouvoir avec l’Eglise il a le soutient du Pape. Avec Charlemagne qui est le fils de Pépin le Bref on continu l’union entre le pouvoir et l’Eglise symbolisée par le sacre de Charlemagne à Rome par le Pape Léon III pendant la nuit de noël de l’an 800. Charlemagne est employé empereur d’occident protecteur et défenseur officiel de l’Eglise. Ce sacre renoue la chaîne des temps. A partir du règne de Charlemagne on voit le déclin de la dynastie carolingienne dut à une crise économique

cet évènement. L’Orient, lui, a été épargné. Lois barbares : - Loi salique : recueil des coutumes des francs saliens, texte primitif rédigé sous le règne de Clovis mais remanié à de nombreuses reprises (exemple : Pex salia comandante sous Charlemagne). La loi salique contient le wergeld, renferme des règles de procédure et quelques titres privés (titre de alodi qui exclut les femmes de leur succession). - Loi ripuaire : éléments les plus anciens vers le 5ème siècle, c’est un amalgame

y a volonté de produire un effet juridique émanant d'un certaine autorité) auteur: Louis l'enfant, roi de Francie orientale (Germanie) (descendant de Charlemagne) date et lieu: 31 mai 906 à Rottweil (alliée des Confédérés), en Allemagne contexte historique: on est après la déliquescence de l'Empire carolingien, que les descendants de Charlemagne se sont partagé en 3 en 843, par le traité de Verdun. Objet: le roi Louis l'enfant atteste par écrit qu'il a affranchi un de ses sujets. La procédure

et de Théodose). Une bulle papale représente Charlemagne portant la couronne et sur laquelle il est écrit : Renovatio Romani Imperili = rénovation de l’empire romain. L’universalité du pouvoir se reforme dans l’Europe occidentale et l’empereur protège à nouveau le pape de Rome, chef de l’église catholique. Selon les historiens, époques, nationalités, on a successivement vu dans ces évènement le triomphe du germanisme et celui du romanisme. Charlemagne est un germain, mais il n’en n’est pas moins