Charlemagne L Année 802

abstrait : esprit des institutions, droits et devoirs. Ce n’est qu’au 16e siècle que l’on commence à parler d’Etat français. Le vocable « France » n’apparaît lui qu’au 9e siècle. Au 9e siècle a lieu un partage territorial entre les petit-fils de Charlemagne. L’un d’eux reçoit une partie nommé Francia Occidentalis en 843. Ce nom ne désigne cependant que le « territoire des Francs ». Ce n’est encore qu’une notion territoriale et politique, pas un Etat. Avant, on parlait de la Gaule ou des Gaules.

dominent sur la société. Les consules étaient élus par deux pour éviter que l’un des deux prennent un poids important dans la constitution .Ils sont élus pour une année ils sont l’émanation du Sénat. En dessous du consul il y a les préteurs qui jouent un rôle en justice assez important. Ils sont toujours nommés et élus à plusieurs pour une année. Puis il y a les Édiles s’occupent des affaires urbaines, de la ville avec élection, élus a plusieurs pendant un an. C’est-à-dire que c’est le représentant

c’est la chute de Rome ; l’empereur Romain Romulus Augustule est déposé par le barbare Odoacre et s’ouvre alors la période franque, qui commence véritablement en 481 avec l’avènement de Clovis et s’achèvera avec l’avènement des Capétiens en 987 (année de Hugues Capet). Cette période se déroule sous deux dynasties successives : celles des Mérovingiens puis celle des carolingiens. Au début de cette période, en 481, Clovis a 15 ans, c’était un adolescent roi, c’était un guerrier fidèle et rusé

monarchie fondée sur les fidélités personnelles. Mais ils vont l'enrichir de deux éléments nouveaux : « monarchie chrétienne » avec Pépin Le Bref : maire du Palais qui va éliminer le dernier mérovingien et devenir roi. « monarchie impériale » avec Charlemagne : fils de Pépin le Bref, qui va faire renaitre l'empire Romain. Paragraphe 1 : Pépin Le Bref A) L’établissement Dès la fin du 7e, les véritables maîtres des royaumes Francs sont les maires du Palais. Charles Martel début 8e, est maire du

+ index avec lexiques avec notions sur lesquels les historiens ne donnent pas tjs la même déf) Éric Gojosso et Éric Gasparini – Introduction historique au droit et aux institutions (ouvrage de synthèse, peu de dvlpmnt, suffisant pour 1ere année) Jean-Francois Lemarignier – La France médiévale (ouvrage simple + bien expliqué) Jean-Louis Harouel – L’histoire des institutions de l'époque Franque jusqu'à 1789 (ouvrage très complet pour notions qui échappent, très utile)

Lyonnaise (Lyon) * L’Aquitaine (Bordeaux) En revanche les trois autres provinces avec la création des 3 gaules qui prend la forme d’une assemblée de conseils. Une assemblée où les députés des 3 provinces se réunissent. Celle-ci a lieu chaque année en Juillet-Aout. Avec une réunion ayant un rôle religieux, avec un prêtre gaulois pour maintenir le culte de Rome et le culte de l’Empereur. Outre le rôle religieux, il a un rôle politique qui apporte une magistration sur les droits romains en critiquant

nouvelles actions (notamment en matière commerciale). On autorise alors le prêteur à créer de nouvelles actions :dans une premier temps, il étend les actions existantes, dans un second, il crée de nouvelles actions. Quand il prend ses fonctions chaque année, prêteur donne connaissance de la liste des actions en justice qui sont possibles (édit du prêteur) (d’où « droit prétorien » = droit qui évolue très vite = droit jurisprudentiel) A. Le droit de la république  B. Le droit de l’empire : 1

Cours d’Histoire Des Institutions Mme Luisa Brunori Année universitaire 2012-2013 Division B Plan de cours et cour ● INTRODUCTION : Def : Institutions juridiques (publiques ou privées) : C’est l’ensemble des règles crées par le Droit. On va devoir étudier les institutions judiciaires, politiques et administratives pour observer l’évolution de l’Etat moderne comme la France. « ! » Def : ETAT : c’est une nation organisée, qui est régit à des lois et à un gouvernement commun. La France

capitale=> au sein de chaque Cité il y a une capitale qui est le lieu de culte de chaque cité. Au sein de ces capitales, les romains tentent d’établir une administration stable et locale : administration se base par 2 magistrats choisit chaque année choisis par l’aristocratie gauloise. Ces magistrats locaux gèrent la finance, rendre la justice et assurent la police. Sénat ; au sein du Sénat y siège les gaulois les plus aisés et au sein de l’Assemblée, tous les hommes libres sont appelés

centre de l’Angleterre) ou Charlemagne, se préparent à parer la menace venant du Nord en défendant leurs côtes. Par la suite, l’Angleterre est ensuite relativement épargnée jusque dans les années 830. Le Royaume Franc est attaqué en 820 par 13 navires Vikings qui tentent de rentrer dans le royaume par la Flandre et la Seine. Ils y sont repoussés, même s’ils quittent le territoire après avoir pillé la ville de Bouin en Vendée. D’autres raids touchent l’Ecosse de 798 à 802, mais c’est en Irlande que