Chèque En Droit Marocain

Droit bancaire Introduction générale Définition Le droit bancaire peut se définir par son objet et son domaine. 1) objet : C’est l’ensemble des règles concernant les opérations de banque et ceux qui les accomplissent à titre professionnel (commerçant). C’est un droit professionnel des plus anciens. C’est une branche du droit commercial (art 6 CC). Il est à la fois le droit des opérations de banque et celui des professionnels de banques. Que faut-il entendre par

 Le droit commercial : 70 heures Chapitre I : généralités sur le droit commercial et des affaires I- définitions II- les obligations du commerçant III- le fonds de commerce IV- les sociétés commerciales Chapitre II : les contrats liés au droit commercial  I- le contrat de vente : DOC II- le contrat de location et de crédit bail III- le contrat du transport IV-

d’achat qui pourra mobiliser au moment de son choix . 02 : notion sur le chèque : Définition : C’est un document par lequel le tireur donne l’ordre au tiré de payer une certaine somme bénéficiaire, bien que ce soit très rare dans les pays développés Selon l’article n°474du code du commerce Algérien « le chèque ne peut être tiré que sur une banque, une entreprise ou un établissement financière, le services des chèques postaux, le service des dépôts et consignation, le trésor public ou recette

A.U: 2012/2013 Sommaire : Introduction : 3 Les différences entre le e-commerce et le e-business  : 4 E-commerce, avantages et inconvénients 4 E-commerce au Maroc 6 La stratégie nationale “Maroc Numeric 2013 8 Droit et réglementation du commerce électronique 10 Législation du commerce électronique 10 La signature électronique 11 Conclusion : 12 Introduction : Le commerce électronique a introduit un ensemble de transformations dans les processus

Plan comptable marocain http://www.becompta.be PLAN COMPTABLE MAROCAIN Classe 1 : Comptes de financement permanent Classe 2 : Comptes d'actif immobilisé Classe 3 : Comptes d'actif circulant (hors trésorerie) Classe 4 : Comptes de passif circulant (hors trésorerie) Classe 5 : Comptes de trésorerie Classe 6 : Comptes de charges Classe 7 : Comptes de produits Classe 8 : Comptes de résultats Classe 9 : Comptes de produits et charges réfléchis Classe 0 : Comptes spéciaux 1351 Provisions pour amortissements

absorbées et que d’autres, comme Alitalia, connaissent des difficultés. La compagnie nationale à fêté son cinquantième anniversaire en 2007. En même temps que celle du transport aérien dans le pays, son histoire commence en 1946[1], avec la compagnie marocaine Air Atlas, créée pour desservir l’Algérie et la Tunisie. Elle obtient en 1951 l’exclusivité sur les lignes intérieures ainsi que les destinations de Toulouse et de Perpignan. Parallèlement, en 1948, est créée Air Maroc, compagnie privée qui développe

droit francais Contrats spéciaux     La vente consiste en le transfert d’une chose en vertu d’un droit réel sur cette chose La vente c’est un transfert, vente de quelque chose, qu’est ce que j’entends par la chose, par la vente, par le transfert, par le droit de transfert ? Rappel, il ya les droit patrimoniaux et les droit extra patrimoniaux, dans les premiers sont composés des droits réels et droits personnels, quand je dis j’ai le droit sur quelque chose, c’est un droit réel

Face à l’évolution rapide de l’environnement bancaire au Maroc et l’exaspération de la concurrence dans ce secteur, la BMCE-BANK a élaboré une stratégie des années 2000, non seulement pour garder position sur le marché marocain mais aussi d’atteindre le stade de la performance et de réaliser son ambition d’un groupe multi-metiers leader. Cette stratégie s’articule autour des axes suivants : o Une politique commerciale dynamique orientée client qui a pour objectif de fédéraliser la clientèle et attirer

directes qu’indirectes, avec ou sans droits de vote, dans les actifs et revenus d’une entreprise commerciale ou d’une institution financière qui n’est pas consolidée ou déduite des fonds propres conformément à la loi. Tout instrument satisfaisant à l’ensemble des conditions suivantes est considéré comme une exposition sur actions : - Il est irrécouvrable au sens où le remboursement des capitaux investis ne peut être obtenu que par la cession du placement ou celle des droits qui lui sont attachés ou par la

condition essentielle pour réussir sa carrière de gestionnaire. Dans ce qui suit, nous allons présenter le plan du rapport : Partie I : Identification de la fiduciaire Partie II : Aperçu sur la fiscalité marocaine Partie III : Aspect pratique du système fiscal marocain Partie I : Identification de la fiduciaire Le « Cabinet MESMOUDI » existe depuis le 1er juin 1973, sous forme d’une entreprise individuelle et personnelle appartenant à Monsieur LARBI MESMOUDI, expert Assermenté