Chèque En Droit Marocain

DROIT COMMERCIAL DROIT PRIVE INTRODUCTION Alors que l’économie est la science d’observation des phénomènes du monde des richesses (modes de production et de circulation des richesses), le droit est la discipline qui le réglemente. Le droit est directement lié aux sciences économiques, car les activités économiques ne peuvent s’exercer dans le désordre, il faut qu’elles soient réglementées. Le droit va établir des règles qui vont régir les activités économiques. Il sera au service des économistes

centrales comme les instruments permettant à toute personne physique ou morale de transférer des fonds, quel que soit le support ou le procédé technique utilisé. Outre la monnaie fiduciaire, les moyens de paiement nationaux utilisés regroupent les chèques, les virements, les cartes bancaires, les effets de commerce et les avis de prélèvements. Leur gestion constitue des services de paiement liés à la tenue des comptes de la clientèle pour les banques de détail et qui disposent, pour la plupart,

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES __________ COURS DE DROIT COMMERCIAL PROFESSEUR Chakib EL OUFIR Semestre 3 DROIT PRIVE année universitaire 2009 - 2010INTRODUCTION Alors que l’économie est la science d’observation des phénomènes du monde des richesses (modes de production et de circulation des richesses), le droit est la discipline qui le réglemente.  Le droit est directement lié aux sciences économiques, car les activités économiques ne peuvent

Introduction Le droit bancaire fait partie de ces disciplines longtemps réservées aux seuls spécialistes et praticiens des opérations de banque, et l’université marocaine n’a introduit le droit bancaire dans ce programme que récemment .pourtant la matière est loin d’être nouvelle et son intérêt n’est guère a démonter puisqu’elle occupe une place privilégié dans les rapports financiers entre les différents opérateurs économiques en l’occurrence les banques et leur clients .le développement des relations

sein de cette division durant mon stage. CHAPITRE 1 : PRESENTATION DU DOMAINE DE STAGE 1. Société POSTE MAROC : Présentation de BARID AL-MAGHRIB : Poste Maroc (arabe : بريد المغرب « Barid al Maghrib ») est un établissement public marocain de droit public. Elle a été créée en 1998 à la suite de l'entrée en vigueur de la loi 24-96 et suite à la séparation des secteurs « Poste et Télécommunications », en tant qu’établissement public doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière

espèce : liquide. - La remise d’un chèque. - Une opération de change versé en compte du client. NB : le cas de versement il suffit de présenter le N° de compte du bénéficiaire. Au coté comptable : 11111 caisse client *** *** II. Le retrait : Est une opération qui consiste l’enregistrement au débit une somme d’argent total ou partielle de leur compte, et effectuée soit par : - Le carnet bancaire. - Le chèque qu’il que soit son nature.

ont su être l’épaule sur lequel je me suis reposé. Je vous aime tous du plus profond de mon cœur. Table des matières REMERCIEMENTS INTRODUCTION Chapitre I : Généralité sur le Groupe Banque Populaire : Section I : Le secteur Bancaire Marocain  Section II : Les organismes du Groupe Banque Populaire La Banque Centrale Populaire (BCP) 8 Les Banques Populaires Régionales (BPR) 8 Section III : Le Crédit Populaire du Maroc (CPM)

. . . . . 15 1.3. La clôture du compte. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 2. la gestion des opérations : moyens de paiement . . . . . . . . . . . . . 18 2.1. Le chèque. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .18 2.2. La LCN. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .19 2.3. Le virement. .

AVANT PROPOS.…………………………………………………………………..…….…....3 REMERCIEMENTS………………………………………………………….……………..…...4 INTRODUCTION……………………………………………………………………………..…..5 CHAPITRE 1 : LE SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN……………………….….......6 I/- Rappel historique……………………………………………………………………….…7 II/- Conditions d'exercice de l'activité des établissements de crédit...............................8 A/- Agrément des établissements de crédits……………………………………….…..8 B/- Dispositif

3 * Remerciement…………………………………………………………………………..4 * Dédicace ……………………………………………………………………..……….5 * Introduction Générale……………………………………………………………….6 CH 1- REPRESENTATION GENERALE DE LA BANQUE POPULAIRE I. Le secteur bancaire marocain ……………………………….7 II. Historique ……………………………………………………...7 III. Présentation générale de la BPR de Meknès...……………….8 1. La BPR de Meknès…………………………………………………..8 2. L’agence M’rirt………………………………………………………..8 3. Organigramme………………………………………………………